EXPORTATIONS EN QUINTAUX

Blé, méteil, Blé, méteil, épeautre en grains épeautre en farines

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On peut s'étonner a priori de voir des chiffres, puisque la prohibition, par définition, exclut toute sortie. Mais ces chiffres sont à peu près nuls comparés au mouvement total du blé en France et, d'autre part, ils tiennent aux obligations dans lesquelles nous nous sommes trouvés d'assurer l’approvisionnement de la An et de certaines de nos colonies, alors déficitaires.

De 1920 à 1925, les expéditions à destination de ces pays ont été assez importantes. Elles se sont ralenties en 1925, année où, dans l’ensemble, les disponibilités en blé étaient assez considérables. Elles ont repris en 1926, pour une bonne part à destination de l’Algérie (la Sarre englobée dans le territoire douanier fançais avait cessé de figurer aux statistiques depuis le début de 1925) et de quelques pays limitrophes pour lesquels des autorisations d'exportation furent accordées. Elles devaient cesser presque complètement en 1927 et ne prendre une réelle extension

LA PÉRIODE DE DISETTE 6t

que le jour où, pour décongestionner le marché, le Gouvernement distribua des primes d’exportation à raison de 80 francs par quintal.

B) Admission temporaire. — L'’admission temporaire est ce régime douanier sous lequel les droits versés à l’importation d’un produit sont remboursés lors de la réexportation de ce produit ou des marchandises venant de sa transformation.

Après la guerre, la restitution des droits sur les blés entrés en admission temporaire se faisait dans des conditions assez libérales : le délai de réexportation était de trois mois ; la mise en entrepôt était considérée comme réexportation ; enfin et surtout la douane se montrait assez peu exigeante sur la nature des produits de réexportation, acceptant indifféremment les produits des blés importés ou ceux venant de blé indigène.

Cette dernière particularité constituait une véritable prime à l'exportation, du moment que les cours mondiaux étaient plus élevés que les cours français. Elle permettait en effet aux usagers de l’admission temporaire d'importer du blé exotique, de le livrer à la consommation, puis en cas de hausse sur le marché mondial, d’apurer leurs acquits avec de la farine extraite de blé français acheté à bon compte. Autrement dit, l'opération abou- tissait à faire sortir du blé français bon marché, à faire entrer du

blé exotique très cher et, en définitive, à grever plus lourdement notre balance commerciale.

‘ Pour empêcher cela, le Gouvernement appliqua du 30 janvier au 2 juin 1924 le système qui avait été utilisé pendant la guerre et qui avait été aboli le r1 mars 1922. Ce système consistait à interdire purement et simplement la sortie des farines moulues en admission temporaire ; il offrait l’incontestable avantage de remédier parfaitement à la situation, mais en revanche, il équivalait pratiquement à une suspension de l’admission temporaire et, de ce chef, entraînait de graves perturbations dans l’activité de notre marine, de nos ports et de l’industrie meunière. Son application, ne reposant plus sur les motifs d'intérêt général qui l'avaient justifiée en temps de guerre, suscita des protestations et c’est ce qui explique la rapidité avec laquelle elle prit fin.

Le Gouvernement pensa trouver un autre moyen aussi efficace,

mais moins rigoureux, en exigeant l’apurement des entrées de blés durs par des exportations correspondantes de blés durs ou de produits de blés durs. Ce système entra en vigueur le 11 octobre 1924 et fut appliqué jusqu’au 13 juin 1928. D'après le Ministre de l'Agriculture, il rendait impossible la sortie des blés tendres, mais en réalité il ne l’empêchait pas complètement, car la Douane n'était pas toujours en mesure d'identifier la nature des blés ou farines réexportés.

La politique d'interdiction des exportations qui a été pratiquée jusqu’à la stabilisation du franc n’a pas recueilli les suffrages unanimes. Au Congrès de l’agriculture d’Avignon, en 1926, l'opinion suivante fut en effet soutenue : « Au seul point de vue de la diminution du coût de la vie, la liberté d'exportation des produits du sol est indispensable... Autoriser et faciliter l'exportation des produits de la terre, c’est provoquer leur multiplication... Apporter une restriction à l’exportation, sous prétexte de Hits les prix intérieurs, est contraire à l’intérêt général, parce que, faute de débouchés, aucun progrès utile ne se ou ce serait pratiquer le malthusianisme économique... »

M. Alexandre Duval qui se fit à la tribune le ensdit de cette opinion proclama hautement la nécessité de faire disparaître la prohibition d'exportation et de lui substituer le régime du bon d'importation qui était réclamé par l'Association générale des Producteurs de blé (1). En donnant aux cultivateurs la possibilité d'exporter au moment de la récolte, c’est-à-dire en période de baisse des cours et en subordonnant l'exportation à l'obligation d'importer en fin de campagne, on régulariserait les cours, on assurerait des débouchés permanents, ce qui ne laissérait pas d'encourager la production. |

À vrai dire, et malgré l'intérêt Ni de ces arguments, on ne pouvait pas faire grief au Gouvernement d’avoir fermé les frontières à la sortie des céréales panifiables. Si elle avait été accordée, la liberté d'exportation aurait été très largement mise

FA

Ni) Débats Parlementaires, Ô. D, 16 juillet 1996, p. 2945.

à profit. Tous les négociants auraient voulu bénéficier de l'écart des cours entre le marché de Paris et le marché mondial et il aurait fallu remplacer le blé et la farine indigènes exportés par des produits exotiques sensiblement plus onéreux, ce qui aurait à la foi augmenté le prix du pain et alourdi notre balance commerciale. Loin de supprimer cet inconvénient, le bon d’exportation réclamé par M. Duval l’aurait aggravé : les fluctuations des cours ayant à l’époque une amplitude extraordinaire, l’obligation de compenser une exportation par une importation aurait en effet maintenu les cours à un niveau constamment élevé. La solution aurait été extrêmement avantageuse pour les producteurs, mais elle l’aurait été beaucoup moins pour l’ensemble du

pays.