‹ La politique monétaire du BrésilChapitre 13 sur 86 · oitocio · texte numérisé non relu

oitocio

Ce tableau, organise d'accord avec les donnees des rapports ministeriels, est incomplet quant a la circulation fiduciaire. Celle du Tresor n'est pas toujours exactement citee dans les rapports. Celle des banques, constituee par les vales, ne mentionne pa? les chiffres de la Banque du Para, qui a commence a fonctionner en 1847, et que nous n'avonspas reussi a nous procurer.

Les alterations faiies depuis lors n'ont porte que sur des details de la monnaie, sur le metal des pieces divisionnaires, leur titre, poids et dimensions. L'argent ne figurant que comme appoint, ces changements n'eurent pas d'effets importants. Resumons-les ici, afin de finir I'e.xpose relatif a la circulation metallique, et de nous occuper principalement des emissions fiduciaires, qui eurent une tout autre part dans la vie economique du pays.

La loi budgetaire de 1 854 ordonna la frappe de pieces d'or de 5$ et de pieces d'argent de 200 reis.

Un ordre administratif, du 32 Septembre 1857, autorisa la frappe libre de l'argent par les particuliers, a raison de i5 5/g de metal pour i d'or, le titre devant etre de 916^/9; les monnaies ainsi preparees devraient etre remises a leur possesseur dans la proportion de 14 ^/j, la difference

entrece chiffre et i5s/„, appanenant a la Monnaie comme seigneuriage.

En i860, par la loi du 22 Aout, les pieces d'or de 5$ et celles d'argeat de 200 reh, furent demonetisees ; le billon de cuivre ne pat recevoir comme valeur nominale que 10 "/„ en plus de sa valeur intriiiseque, et son pouvoir libcratoire fut fixe a 5oo reis.

Deux ans plus tard, par la loi du 26 Juin ,862, le systeme meirique fut adopte par le Bresil .

En 1867, le budget donna de nouvelles regies pour la frappe de I'argent et du billon. Les pieces blanches continueraient a valoir 2$, 1$, 5oo reis et 200 reis; le titre des deux premieres serait 0,900 et celui des deux autres 0,835; valeur liberatoire des paiements serait de 20$, pour la premiere serie et de loS, pourla seconde.

Le billon ne serait plus de cuivre ; le bronze qui le substituerait serait compose de 93 parties de cuivre, 4 d'eiain et I de zinc. Sa valeur liberatoire serait celle de la plus petite monnaie d'argent, soit 200 reis ( 1 7) .

La frappe libre du metal blanc a la Monnaie de Rio continua, mais a partir de i863 le titre de Palliage dut etre de 0,835; la Monnaie retenait comme seigneuriage 23 grammes sur chaque 100 grammes presentes a ses guichets, et livrait le gramme monnaj'e, a raison de 80 reis (18).

Les taxes d'aflinage, de fonte et de monnayage furent nouvellement modifiees ; pour Tor, la premiere devait etre de I a 2 %, la deuxieme, de 72 'Vo (incluse dans celle du monnayage), et la troisieme, de i % ; pour I'argent, Paffinage et la fonte payeraient 6 % (19)-

(17) Loi biidgctaire da 26 Scptembre 18^, decrets rearlementaires, du y Septembrc 1867, roiir I'argent, et du 20 Novembre do la mcmc anaio, r<j^iT tc billou.

(iS) Ordre administratif du 23 Fevrier \m.

(19) Decret du 15 Avril 1^363. L'abolition de la tase d'aflinage fut faile par dccretdusMars 1889, et son retablissemeut, par celui du 20 Juiu de la memo annec.

La substitution de I'ancien billon de cuivre par le bronze allait commencer. Dans de certaines provinces, le troc des anciens jetons portugais poinconnes n'avait pas pu etre fait (Para) ; leur cours fut permis comme mesure transitoire par une decision du 14 Juillet 1869 ; mais des ordres furent donnees pour activer I'echange, et ne pas reemettre les pieces retirees de la circulation (20). Cette decision fut maintenue et repetee plus tard en 1871 (21), et it fut declare que les anciens jetons marques avec des chiffres remains X, XX, XL ne pourraient plus etre recus (22).

Le public acceptait mal les nouvelles pieces de 20 reis et de 10 reis, que Ton dut refondre et refrapper plus tard, par ordre du 21 Fevrier 1879.

On essaya la inonnaie de nickel pour les valeurs de 200 rets, de 100 reis et de 5o reis.

Pour yarriver, le decret legislatif du 3 Septembre 1870 commenca par relever, a 0,917 le litre de toutes les monnaies d'argent, car il s'etait etabli unc sourde hostilite centre les anciennes pieces de ce titre, a cause des frappes recentes a 0,900 ; ces dernieres et les pieces de 200 r& furent demonetisees; les bureaux de perception durent recevoir I'argent en versements illimites, mais la valeur liberatoire entre particuliers continua a (I'tre de 20$ ; pour les echanges de peu de valeur entre 40 reis et 5oo reis, il fut cree trois pieces de nickel, de 200 reis, 100 reis et 5o reis, dont I'alliage devait se composer de 23 parties de cuivre ct 76 de nickel, et dont la puissance liberatoire fut etablie jusqu'a concurrence de i$ooo (23). Les petits jetons de 5o reis ne furent frappes couramment qu'apres 1S86. Cette nouvelle circulation futtres bien acceptee (24).

(20) Avis administratif du 2 .Mai 1870.

(21) Avis administratifs du 4 Decembre 1871, du iSOctobre 1872, loi budgetaire du 25 A6ut 1873, decret du 19 Novembre 1873, avis de 5 Mars 1874, avis de n Fevrier 188*), du 17 Juin [88(j.

(22) Avis administralif du 31 Juiilet 1871.

(23) Reglement appn.aivc par decret du 18 Novembre 1871.

(2.1) Ordre administrutil' du 17 Juin 1886, avis adtniuistratil' Ju 16 Oclobro 1883, avis du 14 Janvier i860.

D'apres cette nouvelle mesure, Ihiiam d'argent venait

a valoir 281,6 reis et le rapport avec Tor devenait ■

ou 14=/'-; il y a\'ait done depreciation de I'or vis-a-vis du second terme monetaire. Le fisc devant recevoir sans limites les pieces d'argent, un afflux de metal blanc eut ete a craindre dans les bureaux de perception. La puissance libei-atoire des versements d'argent entre particuliers etant fixee a 20$, ceux-ci ne couraient pas le meme risque.

Les frappes continuerent selon les stipulations du decret de 1871 (25).

Les souverains et demi-sou\'erains anglais continuaient a etre recus couramment aux bureaux de perception d'apres la loi de 1846, repeteea de nombreuses reprises par les documents officiels (26). Les pieces d'argent utilisees a des fins d'ornementation, de bijouterie, etc. furentdemonetisees (27), et la seconde frappe ne fut admise que pour les monnaies dont le frai eut depasse la tolerance legale (28).

La Republique, proclamee le i5 Novembre 1889, ne vint changer en rien la tradition monetaire de I'Empire; !e type des pieces fut mis d'accord avec les nouvelles institutions (29).

Une reforme du nickel fut votee en 1900 (30), afin de rendre cette monnaie moins lourde et de creer la piece de 400 reis.

Finalement en 1905, la loi du 3o Decembre, par ses articles 3o et 3i, mit fin a I'exception creee parledecret de 1870,

(25) Decret du lo Mars 1876.

('(.) A\ h administratir du 7 Fevricr 1855, decret du 2-| Octnbrc iSl^:, avis du 31 Decembre iP/.:, avis circulaire du 2.'! Decembre 181/7, avis du 22 Decembre 18-5, decision du : 1 Avril j88o.

(27) Ordre admiiiislratif du 23 AoOt i633.

(28) Ordre admiiiislratif du i3 Seplembre 1880. (20) Decret du 13 Decembre 1889.

(30) Loi budgetairf; du 26 Decembre 1900, art. 2, n.

et retablit I'etalon d'or en toute sa purete, en abolissant I'injonction faite par ce dernier document legislatif aux caisses publiques de rccevoir I'argent avec valeur liberatoire en quantites illimitees.

La nouvelle loi adopta les me-sures suivantes: le poids des monnaies d'argent etait diminue, et le titre abaisse a 0,900 ; il en etait cree trois types, valant respectivement 3$, !$ et $5oo, avec pouvoir liberatoire (sauf convention particuliere entre les interesses) limite a 20$ pour les pieces superieures et a 10$ pour la derniere; les monnaies a 0,917 etaient demoneiisees, leur retrait ordonne pour leur faire subir une nouvelle frappe d'accord avec les stipulations de la loi ; la frappe libre a la Monnaie de Rio des lingots appartenant a des tiers etait substituee par la necessite d'obtenir la permission du Gouvernement, qui ne pouvait I'accorder qu'en cas de necessite de la circulation, et meme alors, le seigneuriage lui appartenant serait fixe selon I'etat du marche du metal et le cours des changes .

Cela donnait a Voitava d'argent a 0,900 la valeur de $358,6 ou, a "/i2) celle de $365,2; le rapport metallique etait done devenu ou 10,95. Le peril du drainage vers les caisses de perception avait disparu, et I'appreciation de I'argent sur sa valeur en marche libre etait assez considerable pour ecarter toute crainte d'exportation du numeraire. II etait done loisible de prescrire la substitution des petites coupures de papier, de 2$, de 1$ et de $5oo par les pieces d'argent correspondantes ,

Ce fut I'article 31 de la loi de 1905.

La facon dont la loi fut executee est demontree par le resume suivant des especes d'argent emises et des coupures de 2$ 1$ et $5oo retirees de la circulation, ainsi que celles de 5$, 10$ et 20$, selon la loi du budget pour I'exercice en cours .

iflF trimestrc

Pieces de 2^000. .

5!2:ooo;(ooo

n de i^ooo. .

» de ^500. .

Coupurcs de 2;fooa.

^5:996jSooo

Page 1