CHAPITRE VI
LES MONNAIES METALLIQUES
La reforme, il faut le reconnattre, arrivait a son heure.
Les troubles civils venaient de cesser. Une nouvelle periode commencait, de paixet de developpement economique, interrompue a peine par la revolte, relativement peu importante, de Pernambuco (■1848-1849), et la guerre contre le dictateur argentin Rosas (1851-1852).
Ces deux causes de depenses et d'agitation ne produisirent pas de trop grands maux dans les finances nationales, auxquelles une longue treve de pres de vingt ans etaitreservee, jusqu'a la campagne de I'Uruguay (1864).
L'expansion des richesses etait attestee par les echanges commerciaux, dont nous avons deja cite les chiffres. Le cours du change sur Londres avait varie dans des limites acceptables, vu la situation generale de la politique et des affaires, ainsi que le demontre le tableau suivant :
COURS EXTREMES
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COURS EXTREMES
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ParitiS a 27 d .
Des progres se faisaient sentir dans les habitudes du commerce. L'initiative individuelle se faisait jour. L'esprit etatiste, soigneusement maintenu par Tancienne metropole, et qui avait profondement marque de son empreinte la mentalite bresilienne, etait battu en breche par les necessites nouvelles que le Gouvernement central ne pouvait satisfaire, et qui, cependant, devaient elre satisfaites a tout prix.
Les difficultes des transactions avaient mene les negociants de la province de Ceara a fonder une banque, fort petite il est vrai,*mais la premiere formee par l'initiative individuelle, a laquelle le concours officiel pretatoute son aide. Quoique n'ayant jamais pu reunir plus de 60 conlos de capital, et pour ce motif s'etant vu oblige a fermer en 1839, trois ans apres sa naissance, cet etablissement vaut comme un symptome de reveil d'activite, et de decentralisation. Les memes motifs poussaient les Assemblees Provinciales de Recife, Sao Paulo et Minas, a legiferer, quoique sans resultat pratique, sur le meme sujet.
Toujours les memes raisons produisirent en 1838 I'association de capitalistes de Rio, qui prit le nom de Banque Commerciale, au capital de 3.000 contos, pour operer sur I'escompte,
les dep6ts et eventuellement remission, sous reserve d'approbation expresse des actionnaires.
Get etablissement crea un titre special, le vale, nominal ou au porteur, tire par les directeurs sur la caisse, a trois jours de ^'ue au moins, et portant un interet de 2 % par an. Sans faire I'anah'se de ce titre, que nous examinerons au chapitre special de la legislation sur les banques, il est clair qu'il creait, parallelement au papier-monnaie du Tresor, une circulation fiduciaire supplementaire. La Banque fonctionna quatre ans a titre prive; quand elle voulut enregistrer ses statuts, en 1842 (1), la faculte d'emettre du papier-monnaie ne lui fut pas consentie ; la clause sur les pales fut modifiee dans le sens d'elever a dix jours le minimum de vue, et de ne permettre remission de titres que de 5oo$ au moins, le total circulant ne devant pas depasser le tiers du capital. La limite inferieure de 5oo$ fut plus tard abaissee a 200$, comma pour la Banque du Bresil (3).
A I'instar de Rio, Bahia voulut avoir son etablissement de credit, la Banque Commerciale de cette province, fondee en 1847, mais dont les statuts ne furent approuves que deux ans plus tard (3); son capital etait de 2.000 contos, et son but identique a celui de son homonyme de Rio.
Encore sous le meme nom et pour les memes fins, il se fonda une banque au Maranhao, au capital de 400 contos, en Aout 1846 ; ses statuts furent approuves trois ans plus tard (4).
Le meme fait se reproduisit a Pernambuco (5), avec un capital de 1. 000 cow/OS. ,
A Rio, une nouvelle banque fut fondee en t85i par le vicomte de Maua, la troisieme Banque du Bresil (la seconde, comme organisation effective) pour les memes buts et fins, au
([) Decret du 23 Juin 1848.
(2) Decretdu 5 Mars 1858.
(3) Decret du 13 Novcmbre 1847.
(4) Decret du 24 .Mars 1849.
(5) Decret du 22 Decembre 1851.
capital maximum de lo.ooo contos (6) ; il lui fut permis plus tard d'avoir des succursales dans les provinces (7).
Nous examinerons plus tard I'existence et revolution de xes banques. Des maintenant, neanmoins, nous devons signaler leur creation comme symptome d'un renouveau economique du pays, et comme preuve de I'essor de I'activite publique a laquelle ces nouveaux organes etaient appeles a rendre des services eminents. Cette poussee commerciale et industrielle venait done donner aux affaires une intensite accrue, fort differente de la lente evolution anterieure, et elle coincidait, comme periode ( 1 836-1 85 1 ) , avec le moment ou spontanement, et non par calcul, la reforme monetaire se montrait realisable. Elle etait done un appoint pour la reussite du plan de 1 846 .
L'ambiance etait done favorable a la nouvelle parite , Le projet, vote en moins de trois mois, fut recu favorablement par I'opinion et crea une situation durable pour les changes .
Mais il laissait de c6te, non resolues ou sous-entendues, plusieurs questions accessoires, tout aussi graves que le probleme principal de la valeur de Por.
L'une des premieres etait la situation reelle de I'argent, comme agent monetaire . La loi de i833, n'ayant pas autorise la frappe du metal blanc, avait demonetise celui-ci, reservant a I'or, et a I'or seul, le pouvoir liberatoire absolu dans les transactions oii figurassent les espeees metalliques. Le rapport entre les deux metaux, 2$5oo Voitaj'a pour I'un et $128 pour I'autre, puisque pour celui-ci la loide i833 n'avait rieninnove, ce rapport etait de i9,53, beaucoup superieur au prix de I'argent, sur le marche libre. Ceite depreciation eut eu comme resultat faire disparaitre les pieces blanches. Pour I'eviter, le Gouvernement, en reglementant la loi, determina que
(6) Decret du 2 Juillet 1851.
(7) Decrets du 6 Septembre ct du 15 Novembre 1852.
I'argent, ne pouvant plus etre recu comme monnaie, le serait comme marchandise, selon le rapport commercial de 1 5,625, d'ou I'echelle de valeurs pour la circulation que nous avons deja citee. La loi de 1846, rnarquant pour Voitava d'or a de fin le prix de 4$, etaii muette quant a I'autre metal ; mais pendant la discussion du projet, et plus tard, dans I'un de ses articles, il avait ete entendu que le Gouvernement etablirait le rapport le plus convenable entre les pieces des deux especes. On avait done le choix libre entre le systeme de i833, qui avaic exclu I'argent comme monnaie a valeur pleine, et celui de la legislation anterieure, nommement la loi du 4 Aout 1688, qui reconnaissait I'egalite monetaire des deux metaux. C'etait done une solution a trouver entre le monometallisme et le bimetaliisme .
Le premier acte pratique apres le vote de la loi, le decret reglementaire du 28 Novembre 1846, fixa, d'apres la nouvelle parite, les valeurs des monnaies d'or et d'argent, selon le rapport 1 5 "/b- Rien n'y etait dit sur le pouvoir liberatoire du dernier metaL
De nouveau, en 1847 (S); Parlementeut a se prononcer sur la frappe de nouvelles monnaies, d'accord avec la parite recemment adoptee, mais ne decida pas la question de I'etalon simple ou double .
L'annee suivante, les Chambres purent verifier par les rapports ministeriels que les pieces blanches, trop abondantes, entravaient la circulation. Les opinions contradictoires sur la validite ou I'inexistence de leur valeur monetaire absolue, en face de la loi de 1 846, et le fait que la correlation i : 1 5 Vs donnait a For une legere appreciation, en etaient les causes. Le Tresor, des le ministre qui avait preside a la reforme de 1846, faisait sentir tous les ans les inconvenienls de cette situation de doule, et defendait energlquement I'etalon d'or.
(8) Loi du 20 Septcmbre i8-)7.
Mais, somme toute, le cours des changes etait favorable, generalement au dessus du pair, et toute operation de credit pour intervenir sur le marche etait dispensable. La circulation de la poudre d'or fut finalement exemptee de tout imp&t sur tout le territoire de I'Empire (9) ; le metal sous n'importe quelle forme I'avait deja ete dans les regions minieres, et aussi dans le reste du Bresil une fois transforme en lingot (10) ; les compagnies exploitantes, cependant, ne beneficierent pas de cette exemption et continuerent sous le regime fiscal de leurs chartes de concession jusqu'en i853-i855, dales des mesures qui les firent entrer dans le droit commun (11). Les recettes speciales pour amortir le papier-monnaie n'avaient plus d'application , puisque la reforme avail consolide la parite courante ; elles furent percues indistinctemment avec les autres taxes pour les besoins generaux de I'Empire (12).
Le monometallisme-or avait done gain de cause dans tous les documents et les textes legislatifs, sans avoir encore sa consecration definitive par I'adoption d'une limite posee aux versements liberatoires en argent . Celle-ci ne fut etablie qu'en 1 849, par le decret du 28 Juillet. Les Chambres ne s'etant pas reunies a caase des troubles de Pernambuco, le Conseil d'Etat fut appele a etudier le projet de decret organise par I'un des financiers les plus eminents que le Bresil ait possedes, Joaquim Jose Rodrigues Torres, futur vicomte d'ltaborahy ; I'Empereur ayant decide d'accord avec le Conseil, le decret precedemment cite fut signe, et donna les regies definitives a la circulation .
D'apres ses termes, la valeur liberatoire du metal blanc fut limitee a 2o$ooo. L'etalon d'or triomphait, avec I'argent et le cuivre comme monnaies d'appoint.
(9) Loi budgetaire du 28 0ctobre i8^8, art 32.
(10) Decret du 12 Octobre 18^6.
(11) Loi budgetaire du 2.1 Septembre 1863, arts. 16 et 17 ; loi budgetaire du 15 Scptcmbrc 1855.
(12) Loi budgetaire du 28 Octobre iB^S, art. JCl-
Pour avoir des cours stables, la presence normalc d'especesmetalliques itait necessaire. La loi de 1846 I'avait prcvu, et I'une des stipulations du decret reglementaire du 28 Novembre fixait la valeur a laquelle le souverain anglais et ses sousmultiples en or, ainsi que les pecas portugaises, devaient etre recus par les bureaux de perception. Deux decisions de i85o renouvelerent Paffirmative que la nionnaie nationale se composait non seulement des pieces frappees au Bresil depuis I'Independance, mais aussi de celles anterieures a cette date et privatives de Pancienne Colonic, ainsi que des mcnnaies de 4 oilavas de 6$4oo, communes aux deux pays 113). Les pieces de 4 oitavas et de 2 valant auparavant 10$ et 5$625, furent demonetisees pour subir una nouvelle frappe d'accord avec les stipulations des lois de 1846 et de 1847 i '^s objets d'or et d^argent gardes au Depot Public, apres cinq ans d'abandon furent transformes en especes ; les monnaies dont le frai depassait la tolerance legale furent retirees de la circulation pour subir une nouvelle frappe, ou etre inutilisees en tant que mo3'en d'echange, au choix de leurs possesseurs, la Monnaie de Rio ayant en stock des especes en quantite sufSsante pour faire face a I'achat des pieces legeres, sur la base de 4$ Voilava (14). L'or en circulation ayant un titre fort variable, de nouvelles taxes fort hautes furent etablies pour PafEnage, le monnayage et la determination de son titre (i5).
De la sorte, Talimentation en especes a valeur pleine etait plus regulierement assuree. II nV eut pas de disette d'or, et le change se maintint normalement a des cours plus hauls que le pair.
(13) Decision du :5 Novembre et du 21 Decembre 1850.
(i-4)Loi bud^retairedu 17 Septembre 1851, art. 11, §§ 15 et 16, et art. 33.
(15) Decrets du 5 AoOt 1840, du 17 -'^lars 1851, du 26 Aout 1853. Le premier cxigcait 3 <■/„ pour rafSnage, i j/2 Vo pour la fonte du lingot, i % pour le monnayage; les deu.t autres decrets e.'cigeaient respectivement 2 »/„, 1/2 »/o et i «/o el i 1/4, 1 1. 2° o, I ^"/oet 3/4 "/o.
A.NNEES
COURS EXTREiMES
37Va — 3o'A.
L'annee de i853 allait mettre a I'epreuve la resistance du marche.
Une crise de credit commenca a surgir, le taux d'interets s'elevant de 4 a 5 %, valeur normale poar signatures de premier ordre, a 10 et 12 %.
Comma nous le verrons plus loin, les embarras furent attribues a I'abus d'activite commerciale creee ou alimentee par les vales des banques fondees en i838-i85i. L'acuite de la gene augmenta au point d'exiger I'intervention du Tresor qui preta a ces etablissements 4.000 contos en billets a court terme : 2 4, et 6 mois. -La crise ful vaincue, mais de mauvais germes en resterent. Le pret, fait par le Gouvernement, indispensable, pour stir, n'etait pas autorise par le Parlement, et un bill d'indemnite dut etre soUicite. Le vote des Chambres, cependant, depassa le but et crea un precedent qui se transforma bientSt en regie permanente, dont I'utilite peut etre et est effectivement fort contestable : pertnettre en cas de crise financiere remission de billets a court terme ou meme de papiermonnaie amortissable en cours d'exercice, etdonner-a plusieurs banques la faculte d'emettre des billets a vue etau porteur, centre depot de valeurs (titres de la Dette Interieure, metaux, etc.) (lb).
(16) Loi du 15 Juillet 1853.
Mais ceci doit etre etudie a part, a cause de ses rapports avec la legislation sur las banques.
L'ensemble des lois monelaires permettait la presence des pieces d'or anglaises dans la circulation, de sorte que, vers i853, I'aspect du numeraire en cours presentait les elements suivants :
Monnaies d'or :
Pieces nouvelles de 2o$ooo
» » de io$ooo
» anciennes de )0$ valant .... i6$ocio
» » de 4$ » .... 9$ooo
Souverain anglais 8$89o
Dix shellings anglais • 4$445
Monnaies d' argent :
Pieces nouvelles de 2$ooo
> » ■ de i$ooo
» » de $500
» anciennes de 960 viis{Patac6es). valant 4920
» anciennes de 960 reis {Pesos duros),
valant i$920
» anciennes de 640 reis, valant . . . i$28o
r> )■ de 320 » J) . . . $640
» » de 160 » » ... $320
j> » de 80 » » ... $160
» » de 600 » » ... i$28(i
» » desoo » » ... $640
» » de 150 » » ... $320
» » de 75 » » ... $160
Billon :
[ $080 Pitees anciennes, poinfonntes ou non, va- \
Peu de temps apres, les pieces anciennes disparurent de la circulation, et celle-ci se tnontra grandement simplifiee par les mesures prises en consequence de la loi de 1846.
II serait interessant de connaitre le chiffre des frappes depuis les temps coloniaux jusqu'a la date ou nous sommes arrives, date qui represente le point culminant de revolution monetaire, sauf mesures de details, et le commencement d'une periode qui dure encore, malgre les temperaments apportes par la loi de 1906", cream la Caisse de Conversion.
Les statistiques ne sont pas extremement precises pour tout le Bresil ; on ne peut avoir confiance que dans les chiffres connus pour la Monnaie de Rio. Les voici, tels qu'ils sont donnes par un ancien directeur de ce dernier etablissement, avec une correction pour la monnaie de cuivre frappee aux Monnaies provinciales.
Or frapp6 4 la Monnaie de Rio, 170311833 . . 2i6.257:629$928
» » » » » de Bahia, 1714^1 1830 . . 20.ooo:ooo$ooo
.» » » » » de Minas, 1725 a 1735 . . io.ooo:ooo$ooo
Argent frapp6 ;\ la Monnaie de Rio, 1759^1 1833 . i6.46o:866$3i9
» » »» » de Baliia, 1714 a 1830. io.ooo:ooo$ooo
Or frapp6 aux Monnaies provisoires, avant 1703,
environ 3 . 200 : ooo$ooo
Argent frapp6 aux Monnaies provisoires, avant 1703,
environ 8oo:ooo$ooo
Monnaie de cuivre frappee dans tout le Bresil, de 1750
Des chiffres plus detailles, pour la periode de 1809 a i853 sont fournis par le tableau suivant :
Tableau des frappes et des emissions
OR
ARGENT
