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Les services rendus par ces banques peuvent se mesurer par les chiffres de leurs operations commerciales d'escompte, avances sur litres, emploi des depots, etc. Pour la place de Rio, en 1853, les deux instituts d'emission presentaient les resultats suivants :

Escompte ......... 19.662: io6$27i

Comptes-courants 2,034:222$277

Traites non &hues i4.485:8o5$i;79

Avances sur litres g. ioo:oi7$g55

L'emission pour ces deux etablissements s'elevait a 3.5 1 1 contos environ, contre une encaisse de 4. i5i contos. Les difficultes financieres de i853, auxquelles nous avons deja fait allusion, n'etaient done pas une crise d'exces d'emission . Le numeraire etait rarefie par le tres grand developpement des operations de commerce proprement dites, resumees plus haut, et les realisations immediates plutot couteuses. Les mesures prises par le Gouvernement attenuerent la tension du marche, sans que I'on eut pu voir en cette gene autre chose que la consequence de I'essor des affaires et de la speculation causee par le credit plus facile et les emissions relativement plus abondantes. En fait, les billets en cours etaient monies de i.85i contos en !852 a 3.51 1 contos I'annee suivante. L'augmentalion n'etait pas de nature a impressionner intrinsequement ; le symptome, toutefois, etait mauvais, et vint donner plus de force a la tendance a regler par voie legislative le probleme de la circulation fiduciaire.

Plusieurs raisons se presentaient pour le faire.

II y avail d'abord I'aspect legal de la question. Toutes les banques emettaieni leurs vales en vertu de decrets executifs qui, de la sorte, empietaient sur la prerogative parlementaire etablie par la Constitution, d'apres laquelle le Pouvoir Legislatif etait seul competent pourstatuer sur la monnaie. Or, les vales n'etaient ni plus ni moins que de la monnaie fiduciaire,

et des 1849 le ministre des finances Rodrigues Torres appelait I'attention de I'Empereur sur leur influence quant aux metaux, influence tendant a les chasser pour se substituer a eux, « Ainsi — disait-il — pretendre retablir la circulation metallique « et laisseraux particuliers pleine liberie de fonder des banques « d'emission, plus ou moins parfaites, c'est vouloir deux prin- « cipes qui, par essence, se'repoussent mutuellement » . A plusieurs reprises, le Conseil d'Etat avail entendu quelques uns de ses membres opiner dans le mCme sens, chaque fois qu'une nouvelle demande d'organisation d'institut de ce genre lui etait soumise. A propos de la Banque du Brtsil il avait ete dil que les banques d'emission, telies qu'elles existaient, avaient rapport avec le type, la valeur et la frappe de la monnaie ; que, par consequent, elles ne pouvaient se baser sur un simple article du Code de Commerce, et devaient etre reglees par voie legislative. La meme observation avait ete faite, lors de I'organisation du Banco Commercial do Para, et I'on faisait remarquer que cette espece devait etre normalisee par le vote des Chambres, sans que le Pouvoir Executif put faire d'autre concession avant la deliberation du Parlement.

D'un autre cote, le type adopte etait economiquement defectueux.

La circulation des billets etait limitee par la facilite de remboursement, seulement possible a la banque correspondante . Selon le credit de chaque etablissement, une sorte de change interieur s'etablissait entre les papiers de differentes provenances, en faveur de la circulation la plus depreciee et encore au detriment de I'institut le plus solide, qui risquait de voir sous peu toute son emission lui refluer a la caisse,, pour etre convertie en espece courante — metal ou billets du Tresor. D'une place de commerce a I'autre, les rapports etaient extremement compliques, a cause du provincialisme circulatoire . Tout envoi de numeraire exigeait le troc prealable des billets de banque en monnaie metallique ou en papier-monnaie ofii-

del, et il est facile de comprendre combien cela rendait lents et onereux les echanges, sans compter la necessity oii se voyaient ces etablissements d'augmenter leurs stocks de garaniie, afin d'etre a meme de rembourser a tout moment les billets destines a des envois d'argent a d'autre^ places du Bresil.

Le fait est tellement certain, qu'il f;jt la cause de frequentes genes monetaires du marche de Rio, et contribua a la grande crisede iSSg.

Tous ces elements se reunissaient pour appeler le vote d'une loi sur remission. La reforme de i853 etait, on peutle dire, dans I'atmosphere economique ambiante .

EUe fut proposee au Senat par le ministre des finances Rodrigues Torres, et devint la loi de 5 Juillet i853. Ses stipulations principales furent les sui\'antes : la banque durerait 30 ans, son capital serait de 3o.ooo contos, mais pouvant etre augmenle ; elle s'occuperait de depots, d'escompte et d'emission ; des succursales pourraient etre fondees, moyennant permission du Gouvernement ; les billets, exemptes de toutimpot, seraient remboursesa vue et au porteur en monnaie courante (metal ou papier-monnaie officiel) et jouiraient du privilege exclusif d'avoir cours legal dans tous les bureaux de perception de la ville de Rio et de la province du meme nom, et dans ceux des provinces ou serait situee une de ses succursales ; la coupure minima serait de 20$ a Rio et 10$ en province ; remission ne depasserait jamais le double des fonds disponibles, sauf autorisation speciale, decretee par le Gouvernement ; la banque retirerait 2.000 contos de papier officiel tous les ans, a partir de la seconde annee de sa fondation ; les premiers 10.000 contos employes dans ce but par la banque seraient fournis au Gouvernement a titre de pret, ne portant aucun interet pendant toute la duree du privilege ; ce delai ecoule, le Tresor rembourserait ces 10.000 cokIos en especes ou en titres de la Dette Interieurea 6 "/oj recus au pair par la banque ; des que la somme de papier-monnaie retire de

la circulation aurait depasse lo.ooo conlos, le Tresor paierait les excedents par versements trimestriels ; I'appai du Gouvernementet sa garantie etaient assures a labauque pour toute ouverture de credit a I'etranger, de valeur tout au plus egale a la dette du Tresor eiiverselle, par suite du retrait du papier-monnaie ; le tiers de toute augmentation du capital pourrait • etre affecte au rachat du papier, au gre du Gouvernement ; le president et le vice-president de la banque seraient nommes par I'Empereur. .

Ainsi, la pluralite cedait la place au monopole d'emission.

Les negociations pour etablir cet institut de credit furent rapidement menees. Le 3i Aout i853, deux mois aprei la loi, un decret donnait I'approbation officielle aux statuts de la troisieme Banque du Bresil, resultant de la fuiion du Banco Commercial avec le second Banco do Brasil, nouvel appareil financier destine a remplir les fonctions stipulees dans la loi du 5 Juillet. Des iSo.ooo actions, a 200$ chacune, du capital initial, 80.000 devaient etre payees avec le produit de la liquidation des deux banques (5o.ooo au Banco do Brasil, 3o.ooo au Banco Commercial) ; les 70.000 actions restantes devaient etre souscrites en province et a Rio. Les So.ooo destinees a cette derniere ville furent couverte's huit fois et demie a la souscription publique, de sorte qu'elles durent etre distribuees, par ordre officiel, a ceux des preneurs iiui offraient une bonification ; ce fut ainsi que 600 conlos entrerent au Tresor pour la refection du pavage de Kio, grace a I'agio sur ces titres. Les succursales de la seconde Banque du Bresil a Sao Paulo et a Rio Grande do Sul devenaient aussi les filiales de la troisieme institution du meme nom ; le 20 Decembre 1834 le Gouvernement approuva par decret les statuts de la nouvelle agence d'Ouro-Preto (Minas GeraesJ, et un autre decret du 21 Mars i855, autorisant le fonctionnement des qualre nou\"elles agences de Bahia, Recife S. Luiz do Maranhao et Belem no Para, mit fin au

travail de fusionnement des anciens instituts d'einissioa en une banque centrale unique, a vaat comme succursales et af&lies les anciens etablissements regionaux que nous avons deja etadies.

La nouvelle Banque commenca a fonctionner le lo Avril 1854. Les capitaux de I'ancien Banco do Brasil, Yihires par la liquidation, furent employes en grande partie a creer un nouvel etablissement, sous la forme d'une societe en commandite paj actions, qui prit le nom de Banco Maud, Mac- Gregor & Comp., du nom de son principal fondateur. II commenca a operer le i" Octobre 1854. Cette banque donna I'occasion de prouver que la doctrine officielle avait varie quant a la liberte d'emission, car, lorsque en Mars i855 cet institut emit des vales a cinq jours de vue, le Gouvernement ordonna le retrait immediat de ces titres qui ne pouvaient circuler que par autorisation legislative. Le capital en etait de 20.000 conlos^ dont 10.000 furent realises des la fondation.

En 1854, encore, le Banco Rural e Hj-poihecario Ax. ses premieres operations commerciales.

D'une facon generale, Ton peut considerer la situation du marche bresilien comme tout a fait saine, au moment oii allait faire ses premieres preuves le systeme de Tunile d'emission.

Le commerce general augmentait regulierement, les importations presque constamment plus fortes que les exportations. Des 1846, la progression s'etait faite comme il suit:

ANNEES

IMPORTATIONS

EXPORTATION S

TOT,\L