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» de Rio Grande do Sul . .
» de Bahia
» de Pemambuco
» de Maranhao
» de Pard
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Ce fut ensuite le tour des associations qui fonctionnaient sans avoir accompli la formalite legale du depot et de I'approbation officielle de Jeurs statuts, auxquelles un delai fut imparti par le decret do loNovembre i860 pour regulariser leur situation, delai proroge plus tard par Facte du 19 Decembre.
La procedure a suivre dans les faillites fut I'objet d'un decret du 14 du meme mois, un des actes les plus importants du regne de D. Pedro II.
A la meme date, le Gouvernement reglementa les operations des preteurs sur gage .
Le 17 Novembre, les mesures coercitives indispensables pour reprimer les emissions illegales de petites coupures
faites par toutes sortes d'etablissements et de particuliers, furent codifiees par decret, dont I'application severe futrecommandee aux autorites locales. Finalement, le 19 Decembre 1 860, les regies a observer pour creer et organiser des banques, compagnies, societes anonymes, caisses d'epargne, ou monts-de-piete furent donnees par decret special.
Peu a peu ces mesures exercerent sur la circulation leur influence apaisante . Malgre la guerre de Secession aux Etats Unis, le principal marchc des produits du Bresil, les exportations se maintenaient. La culture du cotonnier, longtemps abandonnee, florissait de nouveau, grace a la hausse de cette matiere premiere, causee par cette meme guerre.
L'escompte varia de 7 a 8 "/„ pendant toute I'annee, le premier de ces taux etant le plus frequent. Les cotes des fonds publics se maintinrent en hausse, et le change oscilla de 25 a 27 7^-
Une detente se produisait. La Banque du Bresil voulut pretendre ne pas etre sujette au retrait des billets de valeur inferieure a 5o$ et a 25$-, mais le Gouvernement resista a ces velleites (i).
La circulation comrriencait a s'ameliorer. Les fonds de garantie des hanqnts Commercial e Agricola, Rural c Hypothecario, Bahia e Pernambuco souffrirent I'echange des litres de chemins de fer contre des apolices de 6 "jo ; le Banco de Maranhao n'avait jamais eu que des litres de la Dette pour base d'emission, et celle de Rio Grande do Sul avail praiiquement renonce a ce genre d'affaire et n'avait en cours qu'un seul billet de lo^ooo.
Les coupures au dessous de 5o$ et 25.$ disparaissaient progressivement de la circulation, mais il avail ete necessaire a plusieurs reprises de proroger les delais (2).
Pour etablir le principe du retrait de sa propre e'mission,
(1) Avis administratif, du 23 Fcvrier 1861.
(2) Decrets du 20, 24 et 37 Avril 1861.
la Banque du Bresil avail propose et le Tresor avait accepte de fixer a 3 7o le taux de la diminution pendant la premiere annee, quoique la necessite d'une restriction monetaire ne se fut guere fait sentir (3). Les lo.ooo contos en papiermonnaie officiel, que la Banque devait racheter, I'avaient ete et ramortissement futur allait se faire sur la base de 2.000 coM/ospar an, remis au Tresor par la Banque contre emission A'apolkes a 6 °/„, selon les lermes de la loi du 27 Septembre i860, appliquee de suite a I'exercice de 1861- 1862. Les autres banques, a leur tour, durent reduire leur circulation de 3 °/o, selon les termes etablis en i860.
Les inconvenients des trois instituts d'emission a Rio se revelerent sous peu, surtout apres le vote de la derniere loi, et le 28 Aout I862 un decret legislatif autorisa la fusion du Banco do Brasil et du Banco Commercial e Agricola et la cession au nouvel etablissement de la faculte d'emettre que possedait le Rural e Hypothecario, moyennant paiement en especes de 400 contos. Le nouvel institut avait un capital de 33.000 contos^ soit une augmentation de 3. 000 contos sur celui de I'ancien Banco do Brasil., afin de pouvoir remplir .ses nouveaux engagements.
L'emission, Tamortissement et toutes les stipulations anterieures des lois de i853 et i860 resterent en vigueur, sauf celles qui etaient relatives a I'augmentation de capital. La fusion resolue, le decret du 9 Septembre 1 862 lui donna sa forme definitive .
Le nouvel institut, ayant le privilege d'emettre dans toute la region de Rio, Sao Paulo et Minas, voulut a plusieurs reprises augmenter sa circulation, sous pretexte de resserrement monetaire du marcbe, mais se heuita toujours a un refus de la part du ministere des finances. En Janvier i863 son emission depassait de plus de 2 .400 co;//Oi la limite sta-
(3) Decision du Gouverncmeiil, du 19 Juillet 1861.
tutaire ; le Gouvernement, par decret du i8 Fevrier, par crainte d'une crise, autorisa cette augmentation au triple pendant un delai d'un mois et sous condition de ne pas hausser le taux d'escompte. La Banque protests, en declarant que la fixation de taux etait une de ses prerogatives, et le Conseil d'Etat, entendu sur I'affaire, lui donna raison, de sorte que le decret fut annule par acte du i6 Mars ; le retrait de remission excedente de la limite legale devrait se faire peu a peu, sans secousses. La Banque insista de nouveau sur le recul de la limite trop etroite, imposee par les statuts, mais sans succes.
Les banques independantes,.reduites a trois a peine, car celle de Rio Grande avait renonce a son droit d'emission, le Rural e Hypothecario s'en etait desiste et le Commercial e Agricola avait fusionne avec le Banco do Brasil \ les trois banques indepcndantes continuerent pendant quelque temps le remboursement de leurs billets, mais, ne pouvant poursuivre, furent obligees a se soumettre aux stipulations de la loi de i860.
Malgre ces difficultes des instituts demission, la situation economique generate se detendait. La Banque du Bresil, plus solide, reprit la conversion de ses billets en especes le 23 Octobre 1862,
L'escompte, a 9 "/o au commencement de I'annee, monta a 10% en Janvier, pour redescendre a 9 % le mois suivant, remonter jusqu' a i r en Juin et se fixer a 10 % jusqu'a la fin de 18G2. L'annee suivante, ce fut le taux de 9 % qui predomina, et celui de 8 % pour celle de 1864, la veille encore de la grande crise qui produisit de si terribles desasires financiers dans tout le Bresil, et qui est connue sous le nom de la faillite de la maison Souto.
Le pays se developpait lentement mais surement. Les chiffres des exportations, les uns en hausse, les autres en baisse , avaient une tendance generale favorable ; la navigation
de cabotage augmentait comme tonnage ; les recoltes se maintenaient. Tons ces phenomenes ecoiiomiques furent largement demontres par des statistiques publiees par la Commission d'Enquete de 1S64, justement pour prouver le manque de base des opinions qui attribuaient a une decadence economique du Bresil la debacle de cette annee.
Le commerce voyait ses transactions se developper normalement. Certes, des moments assez durs de pression monetaire se faisaient sentir pour les liquidations, de fin d'annee notamment, pendant le second semestre, toujours plus faible en valeurs sur I'etranger ; quelquefois meme, comme a Pernambuco en 1S60 et surtout en 1S62, une grande maison en faillite creait une crise locale d'intensite extreme. Mais, comme ensemble, le rapport de la Commission de 1864 a entierement raison de citer le temoignage de tous les commercants et banquiers entendus par elle. * Les capitaux « etaient abondants et les transactions faciles. Le commerce, « c'est-a-dire, celui que I'on peut considerer re'el, travaillait « avec des ressources assurees, soit en numeraire, soit en credit I fonde sur celui-ci ; le commerce se trouva abattu mais non « paralyse, et cet etat d'abattement est du surtout a la difficulte « des recouvrements, cree'epar la loi de i860. Ancune entrave « n'embarassa le commerce jusqu'au mois de Septembre 1864 ; « le marche d'argent etait a I'aise, les traites de premier ordre X etaient escomptees, souvent au .dessous du taux du Bmico u do Brasil, qui etait de 8 Les maisons d'importation, « neanmoins, depuis deux ans essayaient de reduire les delais <i de vente, ce qui peut-etre a pu causer une certaine gene « aux acheteurs de deuxieme ordre ; les capitaux etaient abon- 4 dants avant le 9 Septembre (veille de la faillite Souto) pour « toutes les transactions legitimes.
s La liquidation qui se faisait depuis longtemps, surtout « depuis 1S60, dans presque toutes les branches du com- 1! merce; la diminution rapide du commerce des tissus, avaient
€ accumule des ressources importantes dans les caisses des caff pitalistes, lesquelles trouvaient difficilement un placement « sur, et cela seulement a un taux d'interets modere.
« Ainsi, dans de certains cercles, il etait tres facile d'es- 0 compter, etbien des mois avant la crise les maisons solides ob- « tenaient de I'argent au dessous du taux de la Banque du Bresil.
« Nous employons I'expression — dans de certains cercles « — parce que dans d'autres les difficultes etaient continuelles « pour faire honneur aux engagements pris. Le commerce « legitime et prudent vivait dans Pabondance, tandis que les « autres, n'ayant plus moyen de se sauver, vivaient aux abois.
« Vers I'epoque de la crise, il n'y eut ni difficultes dans « les transactions, ni embarras ou pression sur le marche. Le « taux de I'interet etait raisonnable . Une des banques de Rio « avait recu des depots en telle abondance, qu'elle sollicitait du « Tresor la faveur d'en recevoir une partie, et sa requete « n'etait pas acceptee . II y avait done exces de numeraire pour « les transactions courantes. »
Les opinions qui fondent la crise de 1864 sur un resserrement d'argent ne trouvent pas de base dans les temoignages unanimes des contemporains. D'ailleurs, deux autres preuves complementaires peuvent etre citees : le cours des changes et le mouvement commercial avec I'etranger, que le tableau suivant resume.
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