CHAPITRE V

Le fermage.

Presque partout l'exploitation en faire-valoir direct est unie au fermage. Comme nous l'avons dit en commençant, il n'est que d^ux cultivateurs qui exploitent des fermes louées. Les autres propriétaires fonciers répartissent leurs terres entre la plupart des cultivateurs de la localité.

La majeure partie des propriétés appartenant à des gens de la localité sont exploitées en faire-valoir direct. Il n'est guère que les propriétaires de TVrmotten qui donnent en location une partie de leur bloc; ils exploitent l'autre en faire-valoir direct. Certains cultivateurs possédant l'une ou l'autre parcelle dans des communes éloignées, ne peuvent les faire valoir euxmêmes : ils sont obligés de les donner en location et de devenir ensuite eux-mêmes locataires de terres plus rapprochées du siège de leur exploitation. En 18io, les cultivateurs de l'endroit faisaient valoir directement 1^0 hectares 1-4 ares 65 centiares (*). Le recensement agricole relevait, cette même

(») L'étendue totale cultivée par les habitants était alors de 431 hectares 98 ares 34 centiares.

année, quarante-deux exploitations appartenant à l'occupant pour la totalité ou pour plus de la moitié, contre une exploitation totalement en fermage et vingt-cinq pour plus de la moitié. En 1895, la situation s'était modifiée comme suit : les cultivateurs faisaient valoir directement 183 hectares (-ï7 ares, et on relevait soixante-trois exploitations en fermage pour plus de la moitié et deux en fermage pour la totalité (1).

A rencontre de ce qui s'est passé dans d'autres localités, le taux du fermage n'a pas été soumis à de fréquentes variations, les grands propriétaires ne se sont guère montrés exigeants, et, sauf quelques petits propriétaires étrangers, personne n'essaie d'obtenir de ses terres le revenu le plus fort possible.

I! n'est guère que pour les établissements publics que les locations se fassent publiquement, et le taux du fermage qui en résulte est, en général, peu élevé; le plus souvent les cultivateurs s'entendent et ils obtiennent les terres à la mise à prix fixée par les administrateurs des établissements. Cependant, de temps en temps, les adjudications publiques fournissent à l'un ou l'autre paysan l'occasion d'assouvir une petite haine personnelle, il faut coûte que coûte enlever une terre à un ennemi; on s'acharne et on ne tient plus aucun compte de la valeur locative, et parfois le taux du fermage qui résulte de cette lutte d'enchères équivaut au double de celle-ci (2). Il est parfois un autre élément qui vient troubler la douce quiétude des cultivateurs locataires d'établissements publics, c'est l'élément ouvrier. Tout ouvrier campagnard a la secrète ambition de devenir petit cultivateur, mais une chose lui manque, le lopin de terre. Les terrains donnés en location par les particuliers sont rarement à reprendre, ils sont transmis la plupart du temps aux héritiers des locataires, il ne reste plus à

(') S'il y a plus d'exploitations principalement en fermage qu'en 4846, c'est que certaines grandes fermes ont été divisées.

(2) La Députation permanente accorde parfois heureusement des réductions aux anciens locataires qui, pour conserver leur terre, ont été obligés de surenchérir.

celui qui désire une parcelle qu'à la conquérir de haute guerre aux adjudications publiques. Se proposant de cultiver pour consommer, il tient assez peu compte du rendement net de la terre et de la valeur réelle de ses produits, mais il sait que la possession de ce lopin lui évitera l'achat au prix de détail d'une masse de denrées destinées à l'alimentation, et, dans ces conditions, un prix de location qui serait ruineux pour un cultivateur est encore avantageux pour lui.

Vers le commencement du siècle, tous les fermages étaient évalués en nature, mais les prestations étaient cependant aussi rachetables en argent. La valeur des denrées était en ce moment soumise a de nombreuses variations dont se ressentait le taux de rachat officiellement fixé chaque année.

Pendant le premier quart de siècle, un nommé Renier Steenen était locataire de la fabrique d'église de Grand-Jamine, de 18 verges de terre (78 ares 46 centiares), pour lesquelles il était tenu à une prestation de 12 */2 mesures de seigle; vers 1810, il commence à se libérer en argent. C'est ainsi que :

En 1811 les 12 Va mesures sont évaluées à 27 11. 4.2

En 1830, les fermages commencent à être stipulés en argent. Le même Steenen détenait à ce moment en location de la fabrique d'église 23 verges ou 1 hectare, et il se libérait au moyen d'un fermage de fr. 59.52, donc en chiffres ronds 60 francs l'hectare. Vers 1840, une hausse de 30% environ se manifeste dans le prix de location des terres, qui ne dépassa

43 fl.

20 fl.

16 fl.

27 fl.

32 fl.

38 fl.

40 fl.

(*) Il s'agit de florins liégeois; 1 florin = 1,1852 franc.

jamais cependant, dans les bonnes années de 1850 à 4880, 120 à 125 francs l'hectare.

Pendant la crise agricole, il y a à noter une légère dépréciation de la valeur locative; aujourd'hui les grands propriétaires fonciers, de même les établissements publics louent au taux de 125 à 130 francs l'hectare. Les petits propriétaires étrangers obtiennent des fermages plus élevés qui atteignent parfois 170 francs l'hectare.

Les baux écrits sont très rares; il n'existe, en effet, que deux fermes dans le sens strict du mot, et pour les locations en détail on s'en réfère à l'usage des lieux qui consacre le triennal pour les terres arables et le bail annuel pour les prairies. Le propriétaire ne donne renon à son locataire que s'il y a lieu d'être gravement mécontent de lui ; aussi y a-t-il des terrains qui sont tenus en location, depuis temps immémorial, par la même famille.

Malgré l'article 1775 du Code civil, on a l'habitude de donner renon avant la fin du bail. Il arrive rarement que les propriétaires profitent de l'échéance du terme pour imposer aux tenanciers des conditions plus onéreuses. Ils saisissent plutôt, pour ce faire, l'occasion d'un changement accidentel de locataire.

L'échéance des baux est à la Saint-André (30 novembre) pour les terres et prés et au 15 mars pour les maisons; comme il n'existe que deux corps de ferme donnés en location, il n'y a point d'usages locaux bien déterminés en ce qui concerne les conditions auxquelles sont soumis les changements de fermier. Remarquons cependant que, pour la transmission d'un locataire à l'autre des terres louées en détail, l'usage «le faire rembourser la fumure par le nouvel exploitant à celui qu'il remplace tend de plus en plus à se vulgariser.

Quelques propriétaires étrangers qui possèdent des biens dans la localité utilisent pour la recette de leurs fermages des régisseurs. On ne peut point dire que ceux-ci abusent, comme il s'est fait en d'autres endroits, de leur influence sur les locataires.