PRODUCTEURS OCCUPÉS A
L'alimentation
L'habillement
Le logement
Le chauflage et l'éclairage
L'éducation, les besoins intellectuels et les plaisirs
La justice et la sécurité publique
Diverses autres occupations
Frarcb.
MoTneii générale.
Mais il n'est pas possible d'attribuer à ces rapports une grande valeur de précision, quand on voit dans le tableau l'alimentation figurer en Belgique à raison de 13 pour 100 seulement.
D'après la statistique du royaume d'Italie (ce7i$«mcn/o 1881, Relazione générale e confrontiintetmazionali), lo. proportion des individus exerçant la profession d'agriculteur varierait de 300 par 1,000 habitants en Italie à 53 en Angleterre ; de pareils résultats ne sont pas comparables. Quelques États comptent les hommes seulement, d'autres les hommes et les femmes qui travaillent. Dans Tindustrie, la difTérence est de 241 par 1,000 habitants pour l'Angleterre à 68 pour l'Empire allemand. (Voir plus loin la note relative & la statistique des industries en Allemagne).
ces personnes y figurent, combien de gens vivent dans la domesticité, combien sont des fonctionnaires ou des employés attachés aux administrations publiques (1).
Nous venons de dire que nous regrettions l'insuffisance des dénombrements sur cette matière (2). D'autres documents nous permettent de pénétrer un peu plus avant et en même temps de mieux juger de cette insuffisance en étudiant en particulier deux grands groupes, celui des professions industrielles et celui des propriétaires de biens ruraux, dont le nombre cependant parait au premier abord être un des plus faciles à constater.
Les professions industrielles. — M. Boutin, directeur général des contributions directes, a fait procéder, d'après les rôles des patentes de 1885, à une statistique générale dont les résultats d'ensemble^ consignés dans le tableau suivant, donnent une idée du nombre des patrons dans chaque groupe (3).
Nous rappelons que les professions assujetties à la patente sont groupées dans quatre tableaux.
Le tableau A comprend les patentables appartenant au commerce proprement dit (gros, demi-gros, détail) ainsi que les artisans et particulièrement les patrons qui travaillent à façon.
Le tableau B comprend le haut commerce, les agents de change, les banquiers, les négociants, etc.
Le tableau C comprend les professions exclusivement industrielles (filateurs, fabricants de métiers, constructeurs de machines, etc.)
Le tableau D comprend toutes les professions libérales (avocats, médecins, notaires, ingénieurs civils, etc).
(t) La loi de financeB (article 22) de 1849 exigeait du Gouvernement un état détaillé de tous les emplois rétribués par l'État, les départements et les communes. Le Gouvernement demanda d*ètre affranchi de cette prescription en donnant pour raison que cette publication n*exigerait pas moins de 50 volumes, et Tarticle de la loi Ait rapporte (Vivien, Études administratives, I, p. 177). Avec un peu de bonne volonté, un volume aurait probablement suffi.
(2^ Le Conseil supérieur de statistique, en 1886, a été d'avis que la statistique des professions ne pouvait être faite avec une précision suffisante que par un dénombrement spécial, et a émis le vœu pour que ce dénombrement fût fait. L'Empire allemand et la Belgique ont procédé ainsi, par des moyens différents, k un recensement spécial des professions industrielles dont nous donnons plus loin les résultats. L'Italie a procédé aussi en 1883 à une enquête industrielle. Voir le rapport de M. Cheysson au Conseil supérieur de statistique, session de 1886.
(3) Le Conseil supérieur de statistique ayant émis le vœu qu'il fut procédé & un recensement spécial des professions et exprime le désir de voir publier par les divers
CHAPITRB IV. — LES GROUPEMENTS QIVERS DB LA POPULATION RECENSÉE. 361
CATtOORIBS.
CLA88BS OU PARTIES Pour les Tableaux A et C.
Tableau A.
l'o classe.
Marchands en ffros
Marchands en aemi-gros
Marchands en gros ou demi-gros exerçant un commerce peu important et petits marchands en détail
i Marchands en détail d*importance se condaire et artisans dont la profession a un caractère commercial... .
NOMBRE de droits fixes
on
de portions
de droits fixes.
(Petits artisans en détail. ...
et petits marchands
Tableau B....
Tableau C.
Imposés eu égard à la population d'après un tarif exceptionnel (agents de change, banquiers, commissionnaires en marchandises, négociants, etc).
L P^IjI^' j Industries imposées sans égard à la|
aq r population de la localité draprès les
tj, / éléments de production (machines
5e j métiers, ouvners, etc.)
Tableau />. ..
Professions libérales.
ZSD.fZZ
TOTAL (ï).
Les chiffres de ce tableau n'expriment pas le nombre total des commerçants ou industriels do chaque profession^ mais seulement le nombre de ceux qui sont assujettis à la patente. Or, la loi établit diverses catégories d'exemptions , qui comprennent un nombre considérable de petits marchands ou artisans ; telles sont celle des ouvriers sans compagnons ni apprentis ou travaillant en chambre avec un apprenti de moins de seize ans, celle des veuves continuant, avec l'aide d'un seul ouvrier, la profession précédemment exercée par le mari, celle des marchands ambulants qui vendent dans les rues, les lieux de passage et les marchés. En outre, les sociétés commerciales en nom collectif ne comportent que deux patentes, la seconde étant partagée par parts égales entre tous les associés autres que celui qui paye en totalité la première ; dans celles qui exercent des professions inscrites au
services de l'État les documents qu*ils auraient recueillis sur la question^ le directeur des contributions directes a publié cette statistique des professions dans le Bulletin de statistique et de législation comparée du ministère des finances (N» d'octobre 1887). (i) Les professions du tableau D n'étant pas assujetties au droit fixe, ce total exprime le nombre des patentés. Au contraire, pour les tableaux A, B et C, Tadministration des Contributions directes ne possède pas le nombre des patentée, mais seulement le nombre des droita fixes ou portions de droit fixe.
tableau C et tarifées en raison des moyens de production ou de certains éléments variables d'imposition, l'associé principal est seul imposé. Enfin, un grand nombre de patentables, qui exercent dans le même établissement plusieurs professions, ne peuvent, aux termes de la loi, être soumis qu'à un seul droit fixe, lequel est le plus élevé de ceux qu'ils auraient à payer s'ils étaient assujettis à autant de droits fixes qu'ils exercent de professions ; ils ne sont, par conséquent, inscrits dans les rôles que pour la profession qui donne lieu à ce droit; leurs autres professions ne figurent pas dans la statistique de l'administration des contributions directes.
Ces considérations font comprendre que cette statistique des patentes^ quelque instructive qu'elle soit, ne contient pas l'énumération complète des entrepreneurs ; aussi n'est-il pas étonnant qu'elle fournisse un total de 1,608^033 patentes (1), tandis que le recensement de 1881 a enregistré 2,170,530 chefs d'emploi dans l'industrie, le commerce et les transports, et celui de 1886, 2,009,914 (2).
Il faut d'ailleurs remarquer que certains commerçants essaient de se soustraire à la patente parce qu'elle est un impôt, tandis que certains employés sont enclins à déclarer au recensement qu'ils sont patrons parce que cette condition leur paraît supérieure.
M. Hartmann, membre de la Société de statistique de Paris a, d'après la publication du ministère des finances, classé les patentes par groupes d'industries en indiquant entre le nombre des patentés, la valeur locative des établissements et en calculant la moyenne de cette valeur pour chaque groupe. Nous reproduisons ce tableau dont l'auteur a bien voulu nous donner communication et qui constitue le document le plus certain que nous possédions jusqu'ici sur le nombre et le groupement des entrepreneurs d'industrie en France.
(!) Ea dédaisant da total le tableau D qui est consacré aux professions libérales. (2) Chefs d'emploi :
industrie
Commerce
Transports et marine
ifiaa
