‹ La Potestas Censoria: Droit Français, Condition Juridique des Pays de Protectorat et Spécialement des Pays Soumis au Protectorat de la FranceChapitre 2 sur 71 · INTRODUCTION · texte numérisé non relu

INTRODUCTION

Les institutions romaines ontsubi diverses fortunes. Les unes, bravant les efforts de vingt siècles, se sont conservées presque dans leur intégrité chez les nations que Rome avait marquées de son sceau, auxquelles elle avait su imposer ses lois en même temps qu'elle couvrait leur sol de monuments impérissables. Les autres, au contraire, plus spécialement propres au génie du peuple romain, n'ont jamais dépassé les limites de ce qui fut autrefois la cité (Urbs). Bien plus, certaines n'ont pas duré pendant la longue période qui embrasse les trois grandes phases des gouvernements successifs de Rome (Royauté, République, Empire). Parmi ces institutions qui, nées de besoins divers, disparurent avec les causes qui les avaient provoquées, on peut citer la dictature, le tribunat, la censure. C’est l’étude

de cette dernière magistrature peut-être la plus puissante et la plus originale des créations romaines, qui fera l’objet de ce travail.

Notre intention n’est pas d'examiner en détail chacune des nombreuses et importantes attributions qui ont appartenu aux censeurs. Nous nous contenterons de rechercher quelles sont celles qui constituent la polestas censoria proprement dite. Nous laisserons de côté ce qui a trait aux pouvoirs administratifs et financiers que les censeurs ont partagés, sous le contrôle du Sénat, avec quelques autres magistrats (consuls, édiles, questeurs, etc.).

De là, trois chapitres :

CHAPITRE Ï. — Etude générale des attributions des censeurs. — Origine et étendue de leurs pouvoirs.

CHAPITRE Il.—JInfluence des censeurs sur les mœurs el sur la vie privée des citoyens. — Regimen morum.

CHAPITRE III. — Fonctions des censeurs relatives aux opérations du recensement.

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