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SECTION IV RECOGNITIO EQUITUM (1) à 1. — Qu'est-ce que l'ordre équestre ?

L'institution de l’ordre équestre, qui remonte aux premiers temps de Rome est, à l’origine, essentiellement militaire et aristocratique (2). Elle s’est ensuite transformée pour revêtir un caractère politique.

Les trois centuries créées par Romulus, composées exclusivement de patriciens, s'étaient accrues et avaient vu porter leur nombre sous Servius Tullius à 18 centuries. Ces 18 centuries présentaient les mêmes caractères que celles de Romulus, comme composition (noblesse de race) et comme privilèges (solde fournie par l’Etat) (3).

Mais, à côté des chevaliers ayant droit au cheval public, on eut fréquemment recours, en temps de guerre, à des levées de cavaliers volontaires, montés et équipés à leurs frais (equo privato (4). Ces cavaliers étaient recrutés parmi les citoyens de la première classe, c'est-à-dire les plus fortunés. On prit alors l'habitude de compter comme aptes au

(1) Belot. Histoire des chevaliers, [, p. 97. — Madvig. op. cit. 1, p. 169.

(2) Peut-être même religieuse.

{3) Cette solde se décomposait en deux parties: æs equestre, pour l'achat du cheval ; æs hordearium, pour son entretien.

(4) Liv. V, 7. — XXVIL, 11.

mr: D, —

service de la cavalerie les citoyens dont la fortune dépassait un certain taux.

De là, le cens équestre, Ch de fortune qui fut, plus tard, étendue aux chevaliers equo publico. Ces derniers sont seuls désignés sous le nom de chevaliers. Ils sont l'élite de l’armée et des électeurs. Les centuries de chevaliers votent les premières dans les comices. Le mot « ordo equester » désigne, d’une manière générale, dans le dernier état du droit, l'ensemble des citoyens possédant le cens équestre (1).

1° Quelles sont les conditions de capacité exigées des chevaliers fequo publico et equo privato) ?

a. Age.— On ne peut être chevalier avant 17 ans. Mais, la durée du service n’est que de 10 années (2). Lorsque l'institution prit un caractère politique, les chevaliers furent maintenus dans les centuries jusqu'à un âge assez avancé; puisque les sénateurs en faisaient partie, en fait, sinon de droit (3).

b. Aptitude physique. — Les censeurs peuvent cependant maintenir, à titre honorifique, dans les centuries des seniores les chevaliers atteints par l’âge ou par les infirmités.

c. Fortune : cens équestre.— Ce cens est différent de celui de la première classe. Il s'applique aussi

(1) Tite Live oppose cependant l'ordo equesler aux equites, XXI, 59 NX XIV 18

(2) Elle est de 16 ans dans l'infanterie. — Le service de la cavalerie exige des hommes plus jeunes.

(3) Liv. V, 7; XXXIV, 17.

bien aux chevaliers equo publico qu'aux chevaliers equo privalo. Aucune loi, sous la République, ne fixe le taux du cens équestre. Mais, après que Sylla eût supprimé de fait la censure, une loi Roscia exigeait des chevaliers 400,000 sesterces, c'est-à-dire le décuple du cens de la première classe. Il est probable que cette proportion était la même dès le principe (1).

Le chevalier qui, par sa faute, laissait tomber sa fortune au-dessous de ce taux perdait son titre. S'il n'y avait pas de sa faute, sa situation se trouvait amoindrie : il conservait néanmoins la plus grande partie de ses prérogatives.

d. Naissance. — On exige l’ingenuilas parentum. Les six centuries antérieures à Servius Tullius, les sex suffragia se composaient exclusivement de patriciens. Il en fut même ainsi jusqu'aux guerres puniques. Quant aux douze autres centuries, elles comprenaient des patriciens et des plébéiens pris parmi les plus dignes et les plus riches.

La concession du cheval équestre, qui seule donnait le grade de chevalier, était accordée presque de droit aux descendants des grandes familles. On peut donc dire que la chevalerie devint, jusqu’à un certain point, un titre héréditaire. Après Sylla, les fils des sénateurs sont chevaliers de naissance. C'était la confirmation d'un état de fait.

e. Honorabilité. — Les censeurs la constatent

(1) Madvig. Op. cit., I, p. 172, — Belol. Op. cit., IF, p. 81.

a NUE

deux fois, lors du classement général des citoyens, et lors de la recognitio (1).

f. Incompatibilité de rang. — Les chevaliers ne peuvent à aucun titre, servir dans l'infanterie. Il y a une supériorité de rang. Les chevaliers equo publico privés du cheval équestre sont versés dans les chevaliers equo privato.

Depuis la lex judiciaria Gracchi, rendue en 123 avant J.-C., il y à une incompatibilité légale entre la dignité de chevalier et ceile de sénateur (2).

2° Quels privilèges sont accordés aux chevaliers ?

Ils appartiennent seulement aux equites romani equo publico.

a. Droit à une solde de l'Etat. — Cette solde comprend deux éléments : l’œs equestre (10,000 as), destiné à l'achat du cheval ; l’œs hordearium (2,000 as), somme annuelle consacrée à son entretien.

b. Droit de vote privilégié (3).

c. Possession des jurys judiciaires (4).

d. Droits honorifiques (costume (5), places réservées au théâtre, aux courses, aux jeux publics, etc.).

Les chevaliers s’occupèrent du recouvrement des

(1) Liv. XLII, 10.

(2) Liv. XXIX, 37.

(3) Voir ce que nous avons dit à l'occasion de l'organisation des comices par centuries.

(4) Après la loi de C. Gracchus.

(5) Costume militaire ({rabes) ; toge garnie d’une bande de pourpre (auguslus clavus), anneau d’or (anulus aureus\ et bulla aurea.

impôts, qu'ils affermaient de l'Etat (société de publicains). Ces fonctions étaient interdites aux sénateurs. Si les chevaliers en acquirent le monopole grâce aux facilités que leur donnait leur condition de fortune, ce ne fut pas en vertu d’un privilège accordé par une loi. L'ordo publicanorum est tout à fait distinct de l’ordo equester. C’est une simple coïncidence basée sur la coutume.

à 2. — Comment les censeurs procèdent-ils à la « recognitio equitum ? »

Les censeurs eurent le droit d’exclure et de choisir les chevaliers bien avant la loi Ovinia; d'abord, en vertu du regimen morum (exclusion) ; puis, en vertu du pouvoir de répartir les citoyens en classes et en centuries (nomination). Les censeurs avaient trois éléments à considérer : l’honorabilité, la fortune, l'aptitude physique (1).

Les deux premiers éléments, les censeursles appréciaient lors du recensement général. Ils pouvaient au moment du classement des citoyens, exclure des centuries les chevaliers dont la conduite laissait à désirer, et ceux dont la fortune était tombée audessous du cens équestre (2).

Quant aux autres conditions (aptitude physique et qualités militaires), la revue des chevaliers avait pour but d’en opérer l'examen. Cette revue (reco-

(1) Liv. IV, 8.

(2) Jarcke, op. cit.

gnitio), se fait au Forum. Les chevaliers, convoqués par un héraut, comparaissent individuellement, dans l’ordre des tribus, devant les censeurs (1), à pied, tenant en main le cheval public. Les censeurs vérifient à la fois la tenue du cavalier, la condition du cheval, l'état des armes et du harnachement.

Chaque chevalier est interrogé individuellement sur ses services et sur ses campagnes. Celui qui à accompli le nombre d'années exigé peut se retirer. Celui que les infirmités ou les fatigues rendent impropre au service de la cavalerie est rayé des listes. Mais il n'a pas de blâme à encourir ; il peut même, s’il en est digne, recevoir des éloges.

Au contraire, c’est à titre de peine que le censeur exclut des centuries les chevaliers dont la tenue est négligée, ceux qui ont commis des fautes au cours de leur carrière militaire. Dans ce cas, le censeur dit: « Vende equum » (2). Le cheval public est alors vendu et le prix est versé dans les caisses de l'Etat.

Mais le chevalier ainsi frappé ne peut pas être dépouillé de son titre, on ne peut pas non plus l'empêcher de servir equo privalo. On ne peut en aucun cas, le faire entrer dans les rangs de l’infanterie (3).

(1) Liv. XXIX, 37.

@) Liv. XXIV, 18. — XXIX, 44.

(3) Maïs, on peut le changer de tribu et même le placer dans les ærarti. Sans le dépouiller de ses privilèges d'ordre militaire (equo

Privalo), on le prive de ses droits politiques. — Liv. XLIV, 16, — XLII, 10.

— XOV —

Quand le censeur juge que le chevalier est digne de conserver son grade et son cheval, il lui dit: « Traduc equum ». Mais, il peut tout en lui laissant son cheval, lui infliger un blâme public, soit sur sa conduite, soit sur le défaut d'entretien de ses armes. Il peut même, à titre de peine, le priver de sa solde annuelle (œs hordearium) (1).

Il ne suffisait pas d'éliminer des centuries les indignes et les incapables. Il fallait encore combler les vides produits par les retraites et par les exclusions (2). Les censeurs choisissent dans les familles équestres, ou parmi les citoyens de la première classe qui possèdent le cens équestre, les jeunes gens âgés de plus de 17 ans, remplissant les conditions d'aptitude physique d’honorabilité et de fortune, que nous avons signalées. Ils prennent, arbitrairement, ceux qui leur paraissent les plus dignes et les rangent dans les centuries. Ils dressent alors la liste complète falbum) des chevaliers. Le premier inscrit sur la liste désigné sous le nom de « princeps juventis ». La liste est lue publiquement. Elle est rattachée aux tableaux du recensement.

Il ne faut pas confondre avec la recognitio, la revue annuelle ftransvectio) à laquelle sont soumis les chevaliers. Cette dernière est d'ordre exclusivement militaire. Les censeurs n’y jouent aucun rôle (3).

(1) Mais ces mesures n'étaient que temporaires, elles ne produi-

saient leur effet que pendant la durée du lustre. (2) Liv. XXIX, 37. — XLIII, 16. XLV, 15.

(3) Liv. IX, 46. — Madvig. Op. cit., I, p. 178.

— XOVI =—

SECTION V € LUSTRATIO »

Quand les opérations du recensement sont complètement terminées (c’est-à-dire, après la lectio senatus, le census populi et la recognitio equitum), les censeurs procèdent à la cérémonie religieuse appelée lustratio (1).

La lustratio doit clore les opérations du cens (2?) ; Elle est, d’après les croyances des Romains, indispensable à leur validité (3).

À quel moment se faisait la lustratio ? Sans doute dans l’année qui suivait celle de l’élection des censeurs ; dans tous les cas, pas avant la fin des opérations du cens (4), ni après les 18 mois, durée extrême de la censure. En dehors de ces limites, le censeur avait pleins pouvoirs pour fixer le jour de la cérémonie ; c'était généralement, sauf une exception citée par Tite Live, avant le départ des consuls pour les provinces (5). Un seul des censeurs doit présider à cette cérémonie (6). C’est le sort qui le

(t) Liv. E, 44.

@) Liv. XLIL, 15; XLIV, 16; XLV. 14.— Belot. Op. cit, L, p. 197.

(3) M. Mispoulet soutient (à tort selon nous), que les censeurs, pouvaient célébrer le lustre indifféremment avant ou après l’inspection morale (Op. cit., p. 108). Liv. I, 44: III, 22; X, 47.

(4) La confection des listes demandait 4 à 5 mois. (5) « Lustro perfecto consules in provincias profecli sunt. »

(6) Lustrum facere, lustrum condere.

où CNT

désigne dès l'entrée en charge, à moins qu'une entente amiable ne soit intervenue à ce moment entre les deux collègues. C’est lui qui fixe le jour.

Ce qui distingue le lustrum des autres opérations du cens, c’est que le peuple se réunit, non pas au Forum, mais au Champ-de-Mars et en armes. Ce n’est donc plus l’assemblée des citoyens, corps politique, c'est l’armée, exercitus quinquennalis, qui comparait, centurie par centurie, dans l’ordre fixé par le recensement qui vient d’être fait (1). Cette réunion du peuple en armes avait sans doute pour but de rappeler aux Romains le caractère militaire de leur origine et de leurs institutions. On voulait aussi attirer la protection des dieux sur les armes des soldats romains.

Quand l’armée est ainsi rassemblée, le censeur qui préside le lustrum fait trois fois le tour du Champ-de- Mars. Puis, on procède au sacrifice expiatoire d’origine très ancienne, des suovetaurilia (2). Le censeur prononce alors en public des prières solennelles et demande : « ut dii immortales populi romani res meliores amplioresque faciant (3).

Puis, l’armée quitte le Champ-de-Mars, le censeur

(1) Liv. 1, 44.

(2) Des citoyens ayant un nom de bonne augure, prouvaient trois fois de suite autour de l’armée un taureau, un bélier et un porc, qui sont ensuite immolés au dieu Mars. — Liv. I, 44. — Duruy. Op. cit. — F. de Coulanges. Op. cit. — Mommsen. Op. cit.

3) Cette formule fut modifiée par Scipion et par ses successeurs.

æ— XCVILI —

l'accompagne jusqu'aux portes de la ville et la licencie.

C'était la clôture du lustre. Pour en rendre témoignage, le censeur enfonçait un clou dans le temple de Mars. |

En même temps qu'elle constituait une purification, la lustratio marquait la clôture des opérations du recensement ; elle servait de base et de point de départ à un état de choses nouveau.

Quel était l'effet du non accomplissement ou de la nullité des opérations de la lustratio ? Faut-il dire, avec quelques auteurs (1), que toutes les opérations censoriales sont valables, malgré le défaut de clôture du lustre ? Nous écartons d’abord l'opinion, qui parait peu soutenable, d'après laquelle on aurait pu procéder à la lustratio à tout moment quelconque du recensement. Ce serait lui enlever son caractère religieux et juridique.

Quant à la condition indispensable de la lustratio pour la validité des opérations censoriales, la nécessité en est démontrée, et par les traditions, et par le soin avec lequel les censeurs fixent le jour de cette cérémonie (2). À défaut de lustratio, les listes nouvelles restaient sans effet, etles constatations du

(1) Mispoulet. Op. cit., I, p. 108.

(2' D'après Willems. (Op. cit., p. 284), la lectio senalus n'aurait pas été annulée par le défaut de clôture du lustre. C'est inexact, car elle rentre dans la potestas censoria.