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miner, d’une manière générale, chacune de ces attributions :

1° Attributions spéciales aux censeurs. — Potestas censortia.

Certaines fonctions ne peuvent être remplies que par les censeurs et par eux seuls. Elles dérivent d’une source unique : la mission de maintenir les mores majorum, de réprimer toute atteinte portée à la morale (et, par suite, au culte des dieux), enfin de procéder à la purification périodique du peuple. C’est là qu'il faut voir l’origine de leurs pouvoirs relatifs aux opérations du cens, lesquelles présentent, en outre, un caractère politique, militaire et économique. C’est en vertu de ce droit d'inspection morale que les censeurs effectuent le recensement. C’est seulement à ce moment, il est vrai, qu'ils prononcent les peines, qu’ils manifestent leur pouvoir. De là, le nom qu’on leur a donné fcensus, censores).

Il parait donc logique d'étudier tout d’abord ce droit d'inspection morale fregimen morum) ; c’est, en effet, la base et l’essence du pouvoir censorial. C'est, d’ailleurs, ce que les Romains eux-mêmes considèrent comme la fonction primordiale des censeurs (1). Nous examinerons ensuite les diverses

(1) « Censuram agere. »

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opérations qui constituent le recensement (census populi, lectio senatus, recognitio equitum, lustratio).

2° Attributions déléguées.

En plus des pouvoirs qui leur sont propres, les censeurs remplissent encore, sous le contrôle du Sénat, des fonctions d'ordre administratif et financier. Comme ils sont chargés, lors du recensement, de fixer la part contributive d'impôts de chaque citoyen (1), on a trouvé naturel de leur confier la perception de ces impôts, ainsi que l'emploi des fonds qui en proviennent (2). Ils peuvent même, avec l’assentiment du Sénat, établir de nouveaux impôts.

De plus, ils donnent à ferme les terres de l’ager publicus ; ils traitent avec les entrepreneurs pour l'exécution des travaux publics ; ils en constatent l'achèvement. Ils disposent librement, à cet égard, des fonds qui leur sont alloués par le Sénat ; on leur laisse beaucoup d'initiative (3). La plupart des grands travaux exécutés à Rome et en Italie sont dus aux censeurs (4).

{1) C'était une conséquence du droit d'évaluer arbitrairement les fortunes.

(2) Les impôts sont de deux sortes: les uns correspondent à ce que nous appelons les impôts directs (lribulum ex censu, æs uxorium), les autres, aux impôts indirects (porloria, scriplura, slipendium). Pour ces derniers,compris sous la domination générale de vecliyalia, les censeurs les afferment aux sociétés de publicains.

(3) Esmein. Op. cit.

(4) Les adjudications des travaux publics (localiores censoriæ)

Les censeurs sont chargés de maintenir l’intégrité du domaine public; d'empêcher toute usurpation des particuliers sur les biens de l'État. C’est ce que l’on désigne sous le nom de tuitio (1).

Enfin, en vertu de ces attributions, les censeurs possèdent une certaine compétence en matière de contentieux administratif, pour ce qui concerne le domaine public, le service des impôts, l'exécution des travaux. Ils statuent alors per cognitionem (2). Mais quand une question de droit était en jeu, on avait recours au Sénat. Quelquefois même, une loi rendue à cette occasion (3). Dans tous les cas, les censeurs n'agissaient que comme mandataires du Sénat, qui pouvait leur donner des ordres et annuler leurs opérations. Ils n'étaient pas les seuls à exercer ces attributions. Les consuls et les préteurs eurent aussi le droit de tuitio et même, à une certaine époque, la juridiction administrative (4).

C’est le Sénat qui fixe le chiffre des dépenses ; les

avaient lieu au Forum, suivant des conditions déterminées par les censeurs, sous la haute direction du Sénat. Les clauses du cahier des charges formaient les leges censoriæ.

(1) La sanction de ce droit, c'est le pouvoir de prononcer des amendes en cas de contravention.

(2) Quand il ne s’agissait que d’un procès entre particuliers, les censeurs renvoyaient généralement, soit devant un juge, soit devant des recuperatores.

(3) Liv. XX VII, 11; XLII, 19.

4) Les édiles avaient aussi certains pouvoirs de la même nature.

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censeurs les contrôlent et ordonnancent les mandats ; les questeurs les paient.

Les censeurs pouvaient exercer pendant plus de dix-huit mois ces pouvoirs financiers ; ils obtenaient généralement du Sénat une prorogation de pouvoirs (1). D'ailleurs, les mesures relatives à la perception des impôts, la mise en ferme des terres du domaine public, les contrats passés avec les sociétés de publicains et avec les entrepreneurs, étaient valables pendant toute la durée du lustre (?).

Les fonctions administratives et financières des censeurs, quoique très complexes et très intéressantes, ne sont pas la partie vraiment originale et intéressante de leur œuvre. Leur examen nous entrainerait à des développements trop considérables. Nous renverrons, sur ce point, aux travaux spéciaux parus sur cette matière (3). Nous nous contenterons donc, ainsi que nous l’avons déjà annoncé, d’étudier les pouvoirs qui rentrent, à proprement parler, dans la potestas censoria (regimen morum et recensement).

(1) La loi Æmilia ne s’opposait pas à cette prorogation. (2) Mommsen, op. cit.

(3) Mommsen, op. cit. — Ollivier. De la société de publicains (thèse de doctorat). Paris, 1888. — Cormenay. Assiette et répartition de l’impôt foncier (thèse de doctorat). Paris, 1884. — Marcé. Des dépenses publiques à Rome pendant la période républicaine (thèse de doctorat). Paris, 1887,