PREMIÈRE PARTIE

Comment le législateur allemand a til été amené à

faire, dans son œuvre, une place à la prescription extin- :

tive ? Comment ses interprètes justifient-ils cette institution ? Voilà l’objet des deux premiers chapitres de cette première partie.

Puis, avant de pénétrer dans l'étude intrinsèque de la prescription extinctive et pour la permettre, j'exposerai la théorie des exceptions et de l’action; alors je pourrai rechercher quelle est la nature de la prescription et examiner son caractère d'ordre public.

Suivant, en quelque sorte, l’ordre chronologique, je traiterai, ensuite, du point de départ de la prescription, de ses conditions de réalisation (c’est-à-dire de la longueur des délais), de ses effets, aux divers stades de son accomplissement.

Je préciserai enfin le domaine de la prescription extinctive et je dirai quelques mots de sa suspension et de son interruption.

Tout naturellement, je terminerai cette première partie par un aperçu sommaire de la matière des délais préfix.