La Mode, 1837, t. ii, p

Le 3 mars 1838, la Mode offrit à ses abonnés la gravure du Couronnement de Joas, d'après le tableau d'Antoine Goypel, qui représente le jeune Joas sur son trône, près de lui, Abner et Joad, et, au premier plan, Athalie emmenée hors du temple par les lévites armés. Au bas de la gravure se trouvaient les armes de la famille d'Orléans, peut-être parce que Goypel était peintre ordinaire de Monsieur, frère du roi Louis XIV ; peut-être aussi pour quelques autre raison. Le Parquet eût sans doute été assez empêché de trouver motif à réquisitoire dans la reproduction d'un tableau vieux d'un siècle et demi et que chacun peut voir au Louvre; mais à la gravure était joint un texte explicacatif, où le juge d'instruction, M. Zangiacomi*, eut vite fait de découvrir les trois délits d'offense envers la personne du roi, d'attaque contre les droits qu'il tenait de la nation, d'adhésion à une autre forme de gouvernement. Certes, les trois délits étaient parfaitement caractérisés, et jusque-là, le juge d'instruction était dans son rôle et dans son droit. Malheureusement pour lui, il voulut aller plus loin. L'article n'étant pas signé, l'auteur, que tout le monde savait être Alfred Nettement, ne pouvait être impliqué dans la poursuite. Pour l'atteindre, M. Zangiacomi bapti-

1. Zangiacomi (Marie-Joseph-Prosper, JDaron), né à Paris, le 25 mars 1802, mort le 21 février 1877. Il était fils du conventionnel, baron de l'Empire, pair de France, président de chambre à la cour de Cassation et célèbre par sa résistance à la révision du procès Lesurques. Juge au tribunal de la Seine depuis 1832, M. Prosper Zangiacomi avait été chargé de l'instruction des affaires politiques les plus importantes : le procès de la Société des Droits de l'homme, celui des accusés d'avril, celui de Fieschi, etc. Conseiller à la Cour royale en 1841, président de chambre à la Cour impériale en 1853, il devint en 1858 conseiller à la Cour de cassation, où il siégea à la chambre criminelle.

sa l'article du 3 mars AHenfat à la sûreté de l'Etat. Du moment qu'il s'a<^âssait, non plus d'un simple délit de presse, mais d'un crime prévu par la loi du 9 septembre 1835 et entraînant, avec la détention^ une amende de DIX MILLE A CINQUANTE MILLE FRANCS, force était bien que la justice en recherchât partout les co-auteurs et complices. Des visites domiciliaires furent opérées aux bureaux de la Mode, chez M. Edouard Walsh et chez Alfred Nettement; deux descentes de police eurent lieu chez ce dernier, Tune à son domicile, à Paris, l'autre à sa maison de campagne, à Auteuil.

Ces mesures provoquèrent une vive émotion. Les journaux les moins favorables à la presse de droite protestèrent avec énergie, et, au premier rang, le Constitutionnel, qui disait dans son numéro du 8 mars :

« D'après la loi de la presse, le délit, quelque nom qu'on lui donne, ne peut entraîner de poursuite que contre le gérant responsable, ou l'auteur s'il est connu. Et parce que la loi a fictivement nommé attentat un certain genre de délit de presse, vous vous croyez autorisé à employer la procédure criminelle suivie dans les attentats ordinaires ! Vous assimilez l'attentat nominal à l'attentat réel, le crime de la pensée au crime de l'action.

« Qu'a voulu le législateur en changeant la qualification de l'acte? Elever la peine et changer facultativement la juridiction; intimider, comme a dit M. Guizot; mais intimider qui? Ce gérant responsable, celui-là seul sans lequel le délit ne peut se commettre. Si vous poursuivez ceux qui ont concouru ou peuvent être supposés avoir concouru au délit, il faut remonter à l'auteur de la pensée et à tous ceux qui se sont employés pour la traduire ou la répandre, depuis l'écrivain jusqu'au porteur du journal.

« Une telle procédure est inadmissible. Le pouvoir devait

laisser sommeiller les lois de Septembre. Il les réveille. C'est déjà quelque chose de déplorable. Mais du moins qu'il n'aille pas au delà des rigueurs judiciaires qu'elles consacrent. Qu'au moins les lois de Septembre soient une vérité. »

Eclairé par le Co7istitutionnel,M. Zangiacomi, qui était un homme d'esprit, passa condamnation sur V attentat, et se contenta de retenir les délits d'offense au roi, d'attaque à ses droits constitutionnels et d'adhésiou à une forme de gouvernement autre que celui établi. Le 21 mars, le gérant de la Mode, M. Voillet de Saint-Philbert, comparaissait devant la Cour d'Assises de la Seine, qui le condamnait, malgré l'habile défense de M« Hennequin, à un an de prison et à quinze mille francs d'amende.

Dans son réquisitoire, le substitut du procureur général, M. Nouguier*, avait désigné Alfred Nettement comme Fauteur de l'article et lui avait reproché d'en décliner la responsabilité. Nettement lui adressa la lettre suivante:

« Monsieur,

« Gomme le parquet, faisant un retour sur lui-même, suivant vos propres expressions, n'a pas jugé possible de me mettre en cause dans le dernier procès ôq la Mode, je n'ai pu relever à l'audience l'inexactitude d'une de vos paroles, qu'il m'importe cependant de ne pas laisser subsister. Après m'avoir prodigué des compliments, que vous me permettrez de ne pas vous rendre, car je crois les luttes de la politique trop graves pour pouvoir les faire descendre jusqu'à un de ces tournois de parole dans

1. Nouguier (Pierre-Charles), né à Montpellier en 1807, mort à Paris en 1868 ; subsLilut près le tribunal de la Seine en 1832, avocat général, puis conseiller à la Cour de Cassalion; auteur d'un ouvrage estimé sur la Cour d'assises (1860-1870, quatre volumes in-8*).

lesquels on couvre de fleurs le fer de la lame qu'on présente à l'ennemi, vous avez cru pouvoir dire que j'avais refusé la responsabilité d'un article incriminé par vous: cette assertion est inexacte, Monsieur ; je n'ai eu rien à accepter, car on ne m'a rien proposé ; rien à répondre, car on ne m'a pas interrogé. Je n'ai point reculé, j'ai attendu, et c'est le pouvoir, Monsieur, qui, après s'être avancé sur lo terrain des visites domiciliaires, a trouvé plus prudent de reculer. S'il était curieux de savoir comment un écrivain défend, non sa propre liberté, ce qui est peu de chose, mais la liberté de la presse tout entière, quand on lui fait l'honneur de l'attaquer en sa personne, il fallait, Monsieur, avoir jusqu'au bout le courage de votre arbitraire... L'illégalité ministérielle n'a pas eu le cœur d'aller jusqu'au bout et de faire succéder aux visites domiciliaires qu'elle a pratiquées chez moi, un interrogatoire; les graves étourdis du réquisitoire ont rengainé avant d'avoir croisé le fer. ce n'est point ma faute, c'est la vôtre, Monsieur.

u Ma lettre n'ayant d'autre but que cette demande en rectilication, je la termine ici.

« Alfred Nettement*. »

Restait à payer l'amende, qui s'élevait, avec les frais, à 16,929 francs 80 centimes. Ce fut Taffaire de trois lignes, dans le numéro du 24 mars : « Nous venons, disait la Mode, de faire tirer mille exemplaires de luxe du Couronnement de Joas : nous les céderons à nos amis au prix de 20 francs Fi^.xemplaire ». Et voilà pourquoi, dans mon enfance, lorsque je faisais mes devoirs dans le cabinet de mon père, il y avait au-dessus de mon pupitre Le Couronnement de Joas, dédié au duc d'Orléans.