INTRODUCTION

Nous nous proposons d'étudier la prime dans l'assurance sur la vie. La prime, c'est le prix du risque couru par la Compagnie d'assurance ; c'est la cotisation, versée aux mains de l'assureur, moyennant laquelle ce dernier garantit à l'assuré le versement d'un certain capital.

Le but de notre travail est de montrer la formation de la prime, d'exposer ses caractères, de suivre son évolution au cours du contrat, de faire connaître enfin les conséquences du défaut de paiement de la prime.

Voici le plan que nous avons adopté :

I. Nous avons pensé tout d'abord qu'il était utile de parcourir dans ses grandes lignes l'histoire des origines et du développement des assurances sur la vie. 11 était ensuite indispensable, pour comprendre le fonctionnement de cette institution, de connaître les diverses formes sous lesquelles se présente l'assurance sur la vie : assurance en

cas de décès, assurance en cas de vie, assurance mixte. Nous avons enfin exposé brièvement les éléments essentiels de ce contrat : le risque, la prime, le capital assuré, l'association. Historique succinct, formes et éléments de l'assurance sur la vie, tel est donc l'objet de notre premier chapitre.

II. Dans un second chapitre nous abordons l'étude du calcul de la prime : calcul des probabilités, statistique, tables de mortalité ; utilisation de ces tables pour la détermination de la prime ; distinction de la prime pure ou prime suffisante à couvrir les risques prévus, et de la prime chargée ou prime pure augmentée des frais d'administration.

III. Le troisième chapitre nous montre sous quelles formes diverses peut se présenter la prime: prime unique, prime périodique (ou annuelle), prime variable ("croissante ou décroissante), prime uniforme (ou prime nivelée). L'établissement d?une prime uniforme entraîne comme conséquence naturelle l'étude de la réserve, que nous suivons dans ses évolutions au cours du contrat.

IV. Mais les inventaires dressés régulièrement par les Compagnies d'assurances sur la vie permettent de constater la réalisation de bénéfices importants. D'où peuvent venir ces bénéfices? Dans quelle proportion les assurés seront-ils appelés à y participer ? Quels sont enfin les divers modes d'emploi de ces bénéfices, ofîerts par les

Compagnies à l'option de l'assuré ? C'est là la question de la participation aux bénéfices.

V. Notre cinquième chapitre a pour titre : du paiement de la prime. Ce paiement doit être préalable et facultatif ; ce sont là deux conditions indispensables pour répondre au véritable but de l'assurance sur la vie et permettre le développement de cette institution. La prime est-elle portable ou quérable ? Les termes des polices d'assurances et les procédés de perception de la prime adoptés par les Compagnies nous fourniront ia réponse à cette question. Un tiers peut-il enfin se substituer à l'assuré pour continuer le paiement de la prime ?

VI. Notre dernier chapitre a trait à la résiliation, au rachat et à la réduction, conséquences du défaut de paiement de la prime. 1° Quand pourrat on dire qu'il y a non paiement de la prime ? Faudra-t-il, de la part de l'assureur, une mise en demeuresuivant l'art. 1 139? 2° Nous terminons par l'étude de la réduction et du rachat, deux modes de liquidation du contrat d'assurance sur la vie, à suite du refus de paiement des primes. Ces deux modes ne s'appliquent pourtant pas indistinctement à toutes les catégories d'assurances sur la vie ; il faut établir une distinction entre ces différentes catégories.

Tel est le plan de notre travail. Nous laissons de côté certaines questions qui pourraient se

rattacher à l'étude- de la prime : ainsi les questions relatives au droit des créanciers contre leur débiteur assuré, soit le droit au rachat ou à la réduction, lors de la résiliation du contrat pour défaut de paiement des primes par l'assuré, soit le droit à la restitution des primes lors du versement du capital assuré ; de même encore les difficultés en matière de récompenses, de rapport et de réduction. Nous avons limité notre sujet à l'étude de la prime en elle-même, de sa formation, de ses caractères et de son fonctionnement.