IV. — AUTEURS MODERNES

HENRION DE PANSEy. — Œuvres judiciaires : De l’autorité judiciaire (Paris, Gennequin, sans date).

H. Lor. — Les frais de justice au XIVe siècle. Bibliothèque de l’École des Chartes. années 1872 et 1873.

Marcel Fournier. — Essai sur l'histoire de l'appel (Paris, Pedone 1881) 1 vol.

TaARDIE. — La Procédure civile et criminelle aux XTIIe et XIV® siècle ou procédure de transition (Paris, Picard, 1885).

L. Beaucuer. — Histoire de l’organisation judiciaire en France, époque franque (Paris, Rousseau 1886) 1 vol..

P. GuILHIERMOZ. — Saint-Louis, les gages de bataille et la procédure civile. Bibliothèque de l’École des Chartes, année

A. ESMEIN. La chose jugée dans le droit de la monarchie franque. Nouvélle revue historique de droit, année 1887-

— Cours élémentaire d'histoire du droit français, 6e édit. (Paris, Larose 1905) 1 vol. in-80.

ÈS

— Histoire de la procédure criminelle en France. (Paris, Larose, 1881) 1 vol. in-8°.

FLACH. — Les origines de l’Ancienne France (Paris, Larose, 1886-1917). 4 vol. ia-8°.

Félix AUBERT. — Histoire du Parlement de Paris, de l’origine à, François [er (Paris, Alphonse Picard 1894) 2 vol. Marcel PLANIOL. — La très ancienne coutume de Bretagne

(Rennes, 1896).

BrissAUD. — Manuel d'histoire du droit français (Paris, Fontemoing 1898) 2 vol.

P. ViozeT.— Histoire des institutions politiques et or tratives de la France (Paris, Larose 1898) 3 vol. in-80. DüuPonNr-FERRIER. — Les officiers royaux des baiïlliages et sénéchaussées, Thèse de la Faculté des lettres de Paris

(Paris, Bouillon 1902).

BIDAULT DES CHAUMES. — Études sur le Mallum, (Thèse dela Faculté de droit de Paris 1906).

E. CHÉNON. — Les jours de Berry au Parlement de Paris de

1255 à 1328 (Paris, Sirey 1921) 1 vol.