AT PER

$S 1. — Budget ordinaire.

À. — RECETTES

M. Boutaric avait à sa disposition quatre documents :

1° Un compte au terme de la Chandeleur 1287, intitulé: Magna recepta et expensa regis.

2° Un compte des bailliages et prévôtés de France au terme de la Toussaint 1299.

3° Un compte semblable pour le terme de l'Ascension, 1303, comprenant aussi le terme précédent de la Chandeieur.

4° Un compte des anciens domaines d’Alfonse (frère de saint Louis), de la Saint-Jean 1293 à la Saint-Jean 1294.

Pour dégager, des trois premiers de ces comptes, le produit comparable des baïilhages et prévôtés de France, Boutaric fait subir certains retranchements (analogues : à ceux opérés par M. de Wailly, dans les comptes de 1248 et 1258), et il arrive aux résultats suivants, pour le montant du produit annuel des bailliages et prévôtés :

Pour le terme de la Chandeleur, ASSORTIE 56.839 Pour celui de la Toussaint, 1299. . . . . . .. 55.102 — derlASCensIon AUS. DEN ee 56.304

L'uniformité de ces trois chiffres est une présomption de leur exactitude (1). Elle prouve, en outre, que la comptabilité du moyen âge était divisée en trois parties égales,

(1) Elle est, en outre, une présomption de légitimité en faveur de la supposition de M. de Wailly. Cf. p. 40, note 2.

Re correspondant chacune à l’une des trois périodes de l’année financière. |

Pour avoir le produit d’une année entière, 1l suffit de tripler celui d’un des termes; et, de la sorte, la recette de 1306 est de 169.092 livres. En ajoutant les recettes des bailliages de Tours et de Mâcon, qu’on avait retranchées pour comparer un terme de cette année à ceux de 1287 et 1299, on obtient pour le montant des recettes des bailliages et prévôtés de France, pour 1305, le chiffre de 184.280 livres tournois.

La monarchie féodale en 1305 comprenait, en outre des bailliages et prévôtés de France, l’ancien domaine d'AIfonse (1) et la Normandie. :

La pièce (n° 4) donne (1293-1294), pour les revenus tirés du domaine d’Alfonse, 100.736 livres tournois.

En 1314, un document officiel (2) évalue le produit net de la Normandie à 100.000 livres tournois; M. Boutaric porte le produit brut à 125.000.

D'où, en réunissant ces trois éléments, on a :

Recettes des baiïlliages de France. . . It. 184.240 Ancien domaine d'Alfonse . . .

STEEL ae 100.756 NOTINANULO) ER EC ARE le 125.000 LOtRE OT ee tr 409,996

En: chiffres ronds "0 410.000

(1) Le domaine d'Alfonse comprenait les comtés de Toulouse et de Poitiers.

(2) Ordonnance du 19 janvier 1318, publiée par M. Boutaric (p. 342), constitue un document historique des plus précieux.

(3) M. Boutaric a soin de faire remarquer qu’il n'y a là qu’un résultat très approximatif ; il y a des oublis (sénéchaussées de Carcassonne, de Beaucaire, de Lyon) ; de même les recettes de la Champagne, les amendes du parlement, droit de sceau, régales, sont omis, faute de documents.

Sn En B. — DÉPENSES

Les documents ci-dessus énumérés nous donnent les renseignements suivants pour les dépenses locales.

Dépenses locales des bailliages et prévôtés de France

fdéhutesmdertaspèce n° die +1 Cp lt. 107.196 Dépenses locales du domaine d’Alfonse nées REP NANE 32.381 Dépenses locales de la Normandie (estimées comme ci-

OR AO PUR PL RAT LE SUR Se. 25.000

Pour les dépenses centrales, nous avons les renseignements suivants :

lapiocemotlés évalue pour dan ES 129,348 Une note tirée d’un registre de la Chambre de comptes et se rapportant à l’année 1301, lesporte ae 334.360

ordonnance els EU mes ee à 179.625 Prenons la moyenne, nous avons : 214,565 En ajoutant à ce chiffre celui des dépenses locales. , . 164.571 On arrive au total des dépenses suivant. . 379.142

(1) La raison du chiffre très élevé de 1301 tient, sans doute, comme le fait remarquer Boutaric à ce qu’à cette époque la monnaie était déjà très affaiblie. Aussi celui-ci opère-t-il une réduction. Nous pensons, avec M. Vuitry, que cette réduction est inutile et peu susceptible d'améliorer les résultats. D'abord, dans quelle proportion faut-il la déterminer? Ensuite, il ne faut pas oublier que M. Boutaric à pris comme base d'évaluation des recettes l’année 1305, où l’affaiblissement monétaire était plus considérable encore; il serait absolument contradictoire de réduire les dépenses, alors qu’on ne fait pas subir la même opération aux recettes. D’ailleurs mieux vaut un chiffre fort que faible, car, certainement, dans les comptes que nous possédons, il existe des omissions de dépenses, notamment de toutes celles effectuées par le chambellan du roi, appelé l’argentier. De plus, en prenant la moyenne, on atténue l’erreur.

Le budget ordinaire se balance donc ainsi :

B'ecottéS Re sd Dome 410.000 DÉPENSES Er EP ARS 379.142

j DE dE LE SU EE 30.858

$ 2. — Budget extraordinaire.

À. — RECETTES

M. Boutaric a dressé lui-même le tableau des recettes extraordinaires perçues par Philippe le Bel, de 1292 à 1314. Il en évalue la somme à 10.625.000 livres, dont plus de la moitié fournie par les décimes ecclésiastiques (5.460.000). Il fait remarquer les lacunes des évaluations officielles qui lui ont fourmi la base de cette nomenclature (1) : « Dans le total ci-dessus indiqué, ne sont compris, en effet, ni le produit des impôts pour la guerre d'Aragon, ni ceux de l’aide pour le mariage d'Isabelle et pour la chevalerie de Louis le Hutin, ni le produit de la confiscation des biens des juifs, ni certains impôts tels que Îa taille de Paris, qui ne fut pas inférieure à 100.000 livres tournois (2). »

M. Clamageran (3) a pu compléter les chiffres de M. Boutaric à l’aide de documents puisés dans le Recueil des Hisloriens de France (4), et il évalue les sommes extraordinaires levées par Philippe le Bel à 12.600.000 li-

(1) Les renseignements ont été fournis par l’ordonnance du 19 janvier 1313.

(2) Boutaric, op. cit., liv. 10, ch. VIT, p. 339.

(3) Clamageran, Histoire de l'impôt, t. I, pp. 324, 825, 826,

(4) V. Historiens de France, t. XXI, pp. 566 et 570.