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PRO res Le 71.907 I.

Pour 1256, Pour 1257,

sent, sont connus sous l’une de ces deux désignations : Prévôtez, Baillies, etc...» L'ensemble des revenus domaniaux formant les recettes ordinaires de la royauté était divisé en recettes de « baïllies » et recettes de « prévôtez ».

Pour opérer la reconstitution du budget total, 11 faut mettre les dépenses moyennes du roi en 1256 et 1257 et les dépenses totales moyennes des années 1238 et 1248, en regard des recettes moyennes effectuées en 1238 et 1248. Nous sommes donc en présence d’un budget empruntant ses différents éléments à quatre années différentes et ainsi constitué :

Recettes brutes totales (moyenne 1238 et 1248). . . . . 206.908 Dépenses locales — — LE RO 72.334 ReVENUSUIeLIMOVEN ER r 134.574 Dépenses centrales (moyenne 1256 et 1257) . . . . . . 10.957 Excédent définitif moyen des recettes. 63.617

Ceci constitue, à proprement parler, le budget ordinaire, et nous constatons que les sommes levées par le pouvoir royal se partagent en trois parties sensiblement égales; l'une va aux dépenses locales; l’autre aux dépenses centrales; la dernière, enfin, sert à la constitution d'un trésor d'épargne, destiné à faire face aux dépenses imprévues et monument de véritable sagesse gouvernementale, à une époque où l'absence de crédit n'aurait pas pu permettre de faire appel à l'emprunt pour des circonstances exceptionnelles (1).

Nous avons vu que Philippe Auguste légua à ses successeurs un trésor, que les évaluations les plus faibles fixent à 500.000 livres (2). On ne trouve, au contraire,

(1) L'existence de ces réserves est un des traits saillants du régime financier du moyen âge; on le retrouve dans toutes les grandes seigneuries féodales. (V. Boutaric, Saint Louis et Alfonse de Poitiers, pp. 347 et 348.)

(2) V. p. 8, note G.

LES ee aucun legs dans les Instilufions (1), que saint Louis traça de sa main mourante pour son fils, à Tumis; les dépenses extraordinaires et particulièrement les dépenses de la croisade avaient dû tout absorber.

Nous pouvons donc conclure que, durant son règne, saint Louis a dépensé l'ensemble des revenus qu'il a tirés de son domaine. Le total général des recettes et des dépenses s'équilibre (2).

M. de Wailly même n'a tenu compte que des revenus normaux, ordinaires, à côté, 1l y avait quelques revenus accidentels (3) et s'il était légitime de les défalquer, quand on voulait obtenir le revenu ordinaire moyen, il n’en reste pas moins vrai que pour la fixation du total général moyen, il est bon d'en tenir compte. En les estimant à 3.092 par an, nous croyons ne pas dépasser la vérité, au contraire, nous sommes au-dessous de celle-ci. Naturellement, ce supplément fut absorbé par les dépenses extraordinaires et nous avons le budget total suivant :

Rés MOLa les En nee ee Nr ee ee lle 210.000 Ordinaires (revenus du Domaine) . . ‘206.908 Extraordinaires (aides aux 4 castes) . 3.092

Dépénsésstotaless" 27, Lu. CE M Du nn art aire 210.000 BOCUES ARS ROME RER ER EE 72.334 Centrales RS ne pe ee eue 10.957 HraOndinAIreSE ER MN ee 66.709

(1) Mémoires de Joinville, édition de 1874, p. 401.

(2) Même pourrait-on dire: il a dépensé un peu plus que les recettes ne l’accusent, puisqu'il a épuisé le trésor à lui laissé par Louis VIII le Hutin. Nous ne saurions tenir compte de ce chef de dépenses, puisque le trésor n’est pas évalué.

(3) Citons les dons gratuits demandés aux bonnes villes pour les croisades, les aides pour la chevalerie des fils du roi et le mariage de ses filles.

PR pe

Evaluons ces chiffres en monnaie moderne :

Valeur intrinsèque de la livre tournois = 17,97. Pouvoir de l'argent : 6 d’après Leber, 5 d’après N. de Wailly (1).

Avec le chiffre de Leber, 6, le-total du budget en recettes et en dépenses est : 22.642.200 francs.

Avec le chiffre de Natalis de Wailly, 5; on a: 18.868.500 francs. |

Prenons la moyenne, nous arrivons à 20.755.350 fr., en chiffres ronds : 21.000.000. ,

Et la distribution moyenne approximative s'établit

ainsi :

Recettesslotales see eme er EN ETS IUEz 21.000.000 Normales Etre enr Er 20.690.800 ExXITaondindiires mette Le 309.200

Dépeénsestomles er eee. Aie els de 21.000.000 POCA ICS RÉ RER RE 2 1.233.400 Centrales rene PNETe 7.095.700 Extraordinaires men 6.670.900

Les résultats sont tirés de la dissertation de M. de Wail- Ly, qui les contenait implicitement; nous ne pouvons mieux faire que reproduire les appréciations de celui-ci sur leur exactitude. Il reconnaît expressément, que « quand même 1l aurait réussi à choisir les hypothèses les plus vraisemblables et à n'en déduire que les conséquences les plus légitimes, les éléments dont il disposait étaient trop incomplets pour ne pas laisser une large place à l'incertitude et à l'erreur. Ce n'est donc pas, ajoute-t-il, un Maximum OU Un Minimum que nous avons voulu pré-

(1) V. N. de Waiïlly, Historiens de France, t. XXI, pp. 77 à 91.

SNTRRESX

senter : ce sont deux évaluations qui semblent, l’une et l'autre possible, et dont la moyenne pourrait être acceptée comme probable (1) ».

= En d’autres termes, les chiffres que nous venons de produire sont plutôt des indications, à l’aide desquelles on peut seulement reconnaître et constater, dans son ensemble, le caractère général du régime financier de la monarchie féodale.

Et M: de Wailly dégage lui-même ce caractère général. « De tout ce qui précède, on est autorisé à conclure que les revenus ordinaires de la monarchie suffisaient largement aux dépenses ordinaires, et que l'excédent de ces revenus domaniaux offrait toutes les ressources nécessaires, non seulement pour la construction des édifices religieux et les dotations pieuses, mais encore pour la plupart des dépenses imprévues que pouvaient commander ou conseiller les intérêts de l'administration et de la politique (2). »

SECTION DEUXIÈME, — Budget de Philippe le Bel (1288-1314).

Après avoir évalué les revenus de Philippe Auguste à 36.000 marcs, valant 90.000 -livres (3), Rousselot de Surgy ajoute que Philippe le Bel fit monter les siens à 80.000 marcs, valant, à raison de 5 livres le marc, 400.000 livres (4).

-(1) Op. cit., préface, p. xx.

(2) Op. cit., préface, p. LxXVI.

(8) V. p. 27, note 2.

(4) Il ajoute: « Somme d'autant plus considérable pour l’époque, qu’alors la Guyenne, la Bretagne, le Dauphiné, les deux Bourgognes, l'Auvergne, le Bourbonnaiïs, la Flandre et plusieurs autres

Bailly (1) semble se référer à un chiffre plus élevé encore. « Des écrivains, dit-il, pensent que Phihppe le Bel se procura un revenu six fois plus élevé que celui dont avait disposé, un siècle auparavant, Philippe Auguste. » D'où il paraît évaluer le budget de Philippe le Bel à environ 550.000 livres.

Arnould (2) reproduit la même évaluation que Rousselot de Surgy en marcs d'argent, mais en attribuant à celui-ci une valeur inférieure (3 livres au lieu de 5).

Il n'y a là que des indications sans preuves, incertaines et contradictoires, et il nous serait difficile de faire un choix entre ces différents résultats. Mais nous avons à notre disposition une œuvre d’une érudition profonde et d'un travail consciencieux. L'étude de M. Boutaric (3) sur les finances de Philippe le Bel fait le pendant de celle de M. de Wailly sur les finances de saint Louis, et c’est à elle que nous allons demander une évaluation plus exacte et plus complète des dépenses et des ressources de la couronne au commencement du xiv° siècle.

Nous sommes obligé de diviser en deux parties l'étude de ce budget: l’une sera consacrée au budget ordinaire, l'autre au budget extraordinaire; il nous restera à additionner les résultats pour avoir le budget total.

grandes seigneuries n'étaient pas encore réunies à la couronne. » p: 22:

()'Barily top ert., ct: 41, p.81.

(2) Arnould, Histoire générale des finances, note 6: cité par Vuitry, Etudes sur le régimé financier de la France avant 1789, nouvelle série, t. I, p. 310.

.. (3) E. Boutaric, La France sous Philippe le Bel, liv. 10, ch. VII, pp. 326 et suiv. V. également le résumé de ces travaux dans Vuitry, op. cit.; t. I, pp. 311 et suiv. i