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et les publicistes ont caractérisé en ces termes les opérations monétaires de Philippe le Bel, ils se sont servi d’expressions inexactes. Cet affaiblissement avait été le résultat de l'élévation arbitraire de la somme exprimée en monnaie de compte, pour laquelle les espèces monnayées circulaient. Cet exhaussement du cours légal des espèces monnayées eut pour conséquence nécessaire la réduction de valeur de la monnaie de compte. « Philippe le Bel, dit M. de Wailly, laissa la livre tournois au 10/11 de la valeur qu'elle avait à son avènement, mais après lui avoir fait subir 22 variations, surtout dans les dernières années de sa vie. »

Quelle valeur allons-nous choisir pour réduire le budget ? Suivant que nous prendrons la valeur de 1295 ou de 1305, nous ferons des écarts de près des deux tiers (1). Nous croyons devoir prendre la valeur moyenne (intrinsèque) du règne, que nous pouvons fixer, d’après M. de Wailly, à 13,50.

Le pouvoir de l'argent est, d'après Leber, mesuré par le chiffre 6. On a donc le budget suivant :

Récelles OniNAireS EN AC fre 33.210.000 Recettes extraordinaires . , , . . . . 40.500.000

OLA RE EEE 13.710.000 DÉDENSCSSOTHNAILES AE PEAR, 30.780.000 Dépenses extraordinaires, . . . . . . 42.930.000

OPUS Te 73.710.000

En chiffres ronds. . . . 14.000.000

(1) On ne peut songer à calculer chacun des éléments du budget en se servant de la valeur de la livre tournois pour l’année à laquelle il est emprunté. Souvent, dans le cours même d’une année, des variations considérables ont lieu et aucune raison ne permet de choisir un chiffre platôt qu’un autre;

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* SECTION TROISIÈME, — Considérations générales sur les budgets féodaux.

Telles sont les finances de la monarchie féodale; nous avons tenu à résumer le processus suivi pour les constituer; le degré d'exactitude et d'approximation peut, ainsi, être facilement saisi.

Quelque approchés que soient les résultats obtenus, ils

suffisent, cependant, à manifester d'une manière éclatante le rapide accroissement des budgets. En un siècle, la progression a été de 1 à 7. :

Sans doute, cette augmentaion a, pour partie, sa source dans l'agrandissement du domaine; les recettes et les dépenses en ont été accrues; mais là n'est pas la principale cause de l'accroissement : les revenus domaniaux (1) sont devenus insuffisants. Alors qu'avec Phi-

(1) Les revenus ordinaires sont les revenus du domaine; les revenus extraordinaires sont: 1° ceux qui se rattachent à une conception déjà agrandie du pouvoir royal (le roi est grand voyer, grand justicier du royaume; seul, il vend des immunités et lève des contributions sur tout le royaume (décimes) ; 2° ceux qui, tout en faisant partie des droits seigneuriaux, revêtent un caractère exceptionnel, extraordinaire (aide aux quatre cas., contribution de guerre, confiscation des biens des juifs).

Les revenus du domaine peuvent se classer en trois catégories : 1° ceux qui ont véritablement le caractère domanial dans l’acception moderne du terme (cens, dîimes et autres droits sur les récoltes, mines, forêts, pêche, biens vacants, épaves, banalités, monopoles) ; 2° ceux qui correspondent à nos impôts indirects (taxes); c’est la majorité des droits fiscaux du domaine : péages, droits sur les ventes, mutations, mainmorte, relief, lods et ventes, mariage, for-mariage, justice, voirie, poids et mesures, monnaie, sceaux, etc. ; 3° ceux qui, peu nombreux, ont le caractère de nos impôts directs (chevages, aides gracieuses):

Eh lippe Auguste ils paraient aux dépenses extraordinaires et permettaient facilement la constitution d’un trésor de réserve considérable, alors qu'avec saint Louis ils sufisaient encore aux dépenses extraordinaires, ils ne pouvaient plus, sous le règne de Philippe le Bel, couvrir les dépenses extraordinaires de la paix. Les transformations administratives de la société féodale vers uné monarchie à la fois plus large et plus centralisée ont occasionné une augmentation des dépenses plus rapide que l’accroissement des revenus ordinaires. Le régime fiscal de la féodalité ne permettait pas au roi d'élever à son gré la

perception du fisc, en raison des besoins d'intérêt général auxquels elle avait à pourvoir; il était, par suite, nécessaire de faire appel à des contributions plus élastiques et plus souples, qui sont les ressources extraordi-

nailres.

Nous laissons en dehors des comptes financiers l’immense liste des services en nature: corvées, milices, etc. !

Les revenus extraordinaires proviennent en grande partie d’impôts directs: décimes (5.460.000), cinquantièmes et centièmes (4.636.000), aides extraordinaires, ete. Sur le total de 18.000.000 de livres d'impôts extraordinaires levés par Philippe le Bel, les impôts directs ont fourni plus de 10.000.000 ; les moyens exceptionnels (tels que confiscation des biens des juifs et des Lombards, contributions de guerre), ont donné au maximum 2 mullions. Les impôts à forme indirecte (rachats de deniers pour livres) n’ont pas dépassé 300.000 livres.

On peut donc dire que les recettes extraordinaires correspondent approximativement à nos impôts directs, tandis que les revenus ordinaires comprennent ce qui, de nos jours, constitue les produits du domaine, des monopoles et des impôts indirects.

La distinction entre dépenses ordinaires et extraordinaires n’offre rien de particulier: elle correspond à peu près à notre conception moderne. V: Clamageran, op. cit., t. I, lv. 8, ch. III, IV, V,; VI:

Déjà, avec Philippe le Bel, nous les voÿons occuper la place prépondérante: elles ont encore un caractère anormal, exceptionnel. La persistance des besoins qui les engendrent en assureront la permanence et la normalité. C'est la source d'où va sortir l'impôt proprement dit, par opposition au domaine, élément régulier et durable des budgets futurs.