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Total des recettes ordinaires . . . . 31.271.985

(1) Clamageran, op. cit., t. IT, liv. 3, ch. I, pp. 881-398. Nous avons également consulté Forbonnais, Recherches et considérations sur les finances de la France, depuis 1595 jusqu'à 1721 (comptes de l'épargne de l’année 1609), t. I, pp. 109 et suiv. Mallet, comptes rendus de l'Administration des finances (année 1609), pp. 50 et suiv.

(2) Le chiffre des décimes est extrêmement faible comparé à ce qu’il était entre 1547 et 1580. Il ne faut pas oublier que les guerres de religion étant ternunées, le clergé n’a pas à fournir des suksides pour alimenter ces guerres.

(3) Dans ces parties casuelles, ressources périodiques et irrégulières, provenant surtout des ventes d’offices, figure, à partir de 1605 (imais confondu), le produit de la paulette (ressource régulière et normale).

(4) On peut s'étonner de voir les produits du domaine si réduits:

RTS

Pour les deniers extraordinaires, ils s'élèvent en apparence à 14.564.000. Et il semble qu'il faut les ajouter aux recettes ordinaires pour avoir le budget total.

En réalité, quand on y regarde de près, il faut omettre ces deniers extraordinaires, du moins pour la plus grosse part. On inscrivait chaque année, en effet, au compte de

la recette, à titre de deniers extraordinaires, les reliquats des années précédentes, c'est-à-dire tous les excédents de recettes que le bon ordre des finances avait permis de réaliser; on les inscrivait également en dépenses, et le budget était, à tort, gonflé de sommes qui, en réalité, n'étaient ni levées, ni dépensées, et qui formaient la réserve laissée par Henri IV à la régence. Nous laisserons de côté ces recettes et ces dépenses factices, et nous ne comprendrons dans les budgets que 673.377 livres de ressources extraordinaires, provenant d'emprunts, resütutions et surtout des reventes de biens domaniaux.

Par contre, et pour la raison indiquée (p. 7%, note 4), nous y ferons rentrer 3 millions de revenus domaniaux qui en sont exclus, et on a pour les recettes :

C’est la conséquence des engagements, des aliénations énormes faites par Henri III et ses prédécesseurs qui avaient réduit le domaine corporel à peu près à néant. Sully, il est vrai, poursuivit le rachat de ce domaine, mais voici par quel procédé. Les aliénations furent (pour partie) annulées avec charge de remboursement de la part de l'Etat. Des spéculateurs se chargèrent de ce remboursement moyennant concession des parties aliénées. A la fin de 1609, ils offrirent 12 millions payables en trois ans pour une prorogation de la concession pendant quatre ans. Naturellement, ce procédé ingénieux ne laisse pas de trace au budget. Nous croyons cependant devoir y faire figurer ces sommes. Tout se passe en effet comme si le produit d'un emprunt à annuités terminables était assigné sur les produits domaniaux.

Impôts directs na a sr Ne IL. 17,360.902 IMPOE MUFEClé Fr LUS 11.275.891 DEA 5 4 408 à sale nr ne 3.311.275 DINGES Len eee 57 USE CR EE 60.166

Parties casuelles et ressources extraord.. 2.937.128

Totali es ses 27600 -0719407862

$ 2. — Dépenses.

Les dépenses se divisent en trois parties : dépenses extraordinaires, dépenses ordinaires proprement dites, et charges (dépenses assignées directement sur les impôts). À ces dernières, nous ajouterons les 3 millions payés directement par les concessionnaires pour rachat de celui-ci :

CHATRE SENS EE EU AU re ER Ar at driss 16 4454485000 Dépenses ordinaires proprement dites (16.500.000) : Liste civile UE PE DS a Vu RS a AC NL EE A EN Û 8.333.926 CONRASEE ss MU SA 408 692 PODSIONS ee en ere 2.056.886 Bons lentes 5 + « . «+ 1.684.522 Cémptant: + : 4 7% à si à : 2:299.226 Ponts ét CAUSES à à: . DR ER ME Te 1.149 151 PASS recense ve à Re ue) re 633.298 Voyages et'amphassades ; : à à à 2 «0 ONE 459.359 CHPITO TR AE TON e 100 RE A EN 4.118.186 MO Na lee ta eds dE EC ml AE eV 465.175 DIVELS LUE A) DU UE ER a RER LME 1.340.605 DÉHENSCs CA TANTAINAITÉS dise 0 grunc de 1.500.000

TOUT ENIAUE. s les Ce Eden LD UU0

$ 3. — Budget total en monnaie moderne.

Valeur intrinsèque de la livre tournois = 2,92. Pouvoir de l'argent = 2,35 à 2,40.

Valeur extrinsèque de la livre tournois = 7 fr. approximativement.

On a :

RECETTES

Impôts directs Es a: ss er as à 4 4 s fr 427-836 5

Imports indirects. ur: 12 oUeites ton 0 JUL r D DOTTARCEEEe nadenrs iilonrPn ee Leeue Lee ie Le 23.178.925 Divers 22, à, RP RS de Eee ne SR ne TUE à 421.162 Parties casuelles et Moda nr ee 200800