VO CAL ER EN UE
DÉPENSES
CARE Se It ae deniers ot 5 0 409:005000 SE CNP ECS MERE CR NRC NEA TE 58.337.482 Ponts ete CHU T ns en de Loue AUS CE 4 à 8.044.057 Bätiments=..., «+ CR EE US NT A EURE. 4 433.026 Voyages et ambassades : »: : . : : , +: et REA de 3.215.513
CO PM rade tes site ne À dectet - 281897, 902 LANTERNE AE DO D R R E OR E RS SE 9:256.225 DÉPENSES SES te era lo Mb + + 9.384.235 Dépenses extraordinaires . . . . . . ... . . . * , 10.500.000
TOR EN ne et 0220: 009. OÛD Excédent des recettes (4). . . . . . 15.612.534
(1) Ces sommes servaient à constituer le trésor d'épargne qui, à la mort de Henri IV, devait atteindre une centaine de millions au minimum. De plus, outre Îles rachats nombreux des biens domaniaux, Sully réduisit la dette de l'Etat de 296 millions à 196 millions, par des vérifications et des remboursements ; il allégea le budget, de la sorte, de près de 9 millions de charges annuelles.
Le total des dépenses est très inférieur à ce qu’il était en 1580.
TS EE SECTION DEUXIÈME. — Budget de 1640 (1).
Deux raisons nous portent à étudier le budget de l’année 1640; el d’abord les documents, les renseignements sont plus abondants que pour toute autre année. Ensuite, placée à la fin de la carrière de Richelieu, elle nous permettra de constater les résultats financiers de la politique de ce ministre. Nous pourrons voir ainsi ce que coûtent à un peuple les visées ambitieuses d’une politique de conquête, même lorsqu'elles sont heureuses.
$S 1. — Recettes ordinaires.
Un état des finances de 1640, cité par Clamageran, et corroboré par un certain nombre d’autres sources, nous donne la distribution suivante des recettes pour 1640 :
Impôts directs. . « « . . « , . . . It. 45.050.000 Taille et accessoires. , 43.750.000 DÉCIMES TE ee eee 1.300 000
Impôts indirects Re PAR 2002 000E 000 Revenuscasuels (2) 50 rene, 2.000.000 Revenus domaniaux 0 M0 0... 1.160.000
Total: re 0807210000
Ce serait une étrange erreur d’en conclure à -une diminution des attributions de l'Etat. La suppression du gaspillage est la seule cause de la réduction budgétaire ; mais, à coup sûr, les dépenses utiles ont augmenté et l’étatisme s’est encore accentué. Le pouvoir central assure plus de services tout en dépensant moins. |
(1) Les sources dont nous nous sommes servi pour cette section sont: Clamageran, op. cîit., t. IT, liv. 3, ch. V, pp. 462-536. Forbonnaïs, op. cit., pp. 242 et suiv. Mallet, op. cit., pp. 223-295.
(2) Les revenus casuels indiqués ici comprennent seulement ceux qui sont réguliers, ordinaires: nous voulons dire le droit annuel et
$ 2. — Dépenses.
Les charges (1) s'élèvent à 46.819.000. Nous n'avons pas le chiffre exact des dépenses proprement dites; nous les savons seulement comprises entre 60 et 65 millions in globo (moyenne globale des deux années précédentes et des deux années suivantes). Pour avoir un chiffre rond,
les dépenses (dont le détail nous manque) peuvent ainsi s'établir : |
Ghargés . , +. .7, . lt: 46.819 000 Dépenses ordinaires. . . . 42.500.000 Dépenses extraordinaires. . 20.681.000
TO EM m5 140: 000.000
$ 3. — Budget total en monnaie actuelle.
Valeur intrinsèque de la livre tournois = 2,02. Pouvoir de l'argent = 2.
Valeur extrinsèque = 4,04.
RECETTES
Impoisadirect te 2.1. ne fr 10100 0826000 2 Hmpôts indirects. % ». .: 4 L % . © © +. 129: 280.000 Domaine) mets. lee 4.686.400 Emprunts {sous toutes formes). ., . , . 120.351.600
Total. + . .. . . . 444.400.000
la taxe des maîtrises (deux taxes directes frappant, l’une les offices (paulette), l’autre (beaucoup moins considérable), les maîtrises). Nous les rangeons dans les impôts directs.
(1) Comme nous l’avons dit plus haut (p. 69), les charges comprennent un ensemble de dépenses fixes, directement assignées sur les recettes et correspondant approximativement aux arrérages de la dette publique actuelle.
(2) Les aliénations domaniales ont été, on le voit, considérables.
2 RO DÉPENSES (1) ; Charest 7, Le Tes tes, MST
Dépenses ordinaires. . , . . . . . . + 171.700.000 Dépenses extraordinaires. . . . . . . «+ 83.551.240
Éotal 2,05: 444, 400000
Les budgets ne se bouclent, on le voit, que par l'emprunt; il n’en pouvait aller autrement. La politique avantageuse et glorieuse poursuivie par Richelieu, assurait au trône plus de force et plus de prestige, à la France, une plus grande place dans le monde; mais toute médaille a son revers : elle compromettait gravement les budgets et nécessitait de formidables emprunts.
SECTION TROISIÈME. — Budget de 1683.
Nous avons déjà eu beaucoup de difficultés à établir le budget de 1640, à réunir les renseignements épars et disséminés qui nous ont servi à cette reconstitution; ces difficultés deviennent inextricables avec les finances de Mazarin. Le désordre est tel, que toute appréciation d'ensemble est impossible. Nous tenons seulement à
(1) L'augmentation considérable des charges prouve que la dette publique (par suite des emprunts en rentes ou sous forme de créations d’offices nécessitant des gages) s’est considérablement accrue. Nous regrettons de ne pouvoir donner la contexture des dépenses. La faute en est aux sources qui ne donnent que des évaluations globales.
Bailly (Histoire Financière, t. I, pp. 340 et suiv.) cite des chiffres de dépenses plus élevés. Il a suivi les chiffres de Mallet qui donne comme total des dépenses et charges 180 à 140 millions de livres; mais il comprend une masse considérable de remboursements qui ne sont pas de vraies dépenses (on emprunte d’une main pour rembourser de l’autre). :
= de
signaler l'accroissement considérable des impôts indirects. Ceci suffit à prouver quelles réserves mérite cet aphorisme financier : « L'accroissement des revenus indirects est un signe de la prospérité publique. » La France, avec Mazarin, venait d'atteindre un état d'épuisement et de misère rappelant les sombres époques de . la guerre de Cent ans (1).
Il faut arriver à Colbert pour voir le désordre prendre fin. Des comptes financiers clairs, nets et complets, tenus à jour, contrôlés et réglés à des périodes déterminées, clos peu après la fin de l'exercice, permettent de dresser le budget de l'exercice 1683 avec une approximation suffisante. L'année 1683 nous semble particulièrement pro-
pre à montrer les résultats de la sage administration de Colbert (2).
$ 1. — Recettes.
LDIDOLR NE CIS RS etes esse na sta en Lt <e40 9408 000
Taille et accessoires, . . « . . + 40.528.000 Décimes ecclésiastiques . . . , . 1.300.000 Revenus casuels. . , , , . , . . 3.521.000
À reporter , . . . + 45.346.000
(1) V. Clamageran, op. cit., t. II, iv. 4, ch. I, pp. 590-598. Clamageran évalue que la popuiation décimée par la misère et les guerres avait diminué de 3 millions depuis le commencement du règne.
(2) Nous nous sommes servi, pour l’étude des budgets de 1683, de: Clamageran, op. cit, t. II, Liv. 4, ch. IT, pp. 599-697. Bailly, op. cit., t. I, pp. 419 et suiv. Forbonnais, op. cîit., t. 1, pp. 828 et suiv., # aussi 285, 405, 316, 318.
Lés sources de Clamageran sont ici particulièrement abondantes ; elles se contrôlent réciproquement.
Report . . . . . It. 45.346.000
Impôts midirees AL} st Re 0e 0e Te ee ete 59.097.000 Gabelle Mme st rase ue sue. 20: 000-000 ATOS UE OMR or ent eau danre at ae OL OU) Traites et douanes et autres droits compris dans les cinq grosses SÉRIE Le, ORNE SDL OOU POSTES RE lee ne os ee A O0 0 UV Domaines etoile PNR Re Dre core 6.970.900 Dons gratuits des pays d'Etat. .., . .-. ,. «L,s 7.932.000
Recettes extraordinaires (emprunts) « . : . . « . . 4.816.000 Total SR APRES ARR 000
$ 2. -- Dépenses.
CHARTES ES RC ee etc Ro OR 26040000 Dépensesiordinaires ec cie ed ee ONE 430 0U0 Liste civile : Maisons royales . . 9.782.000 Comptant "0702215000 BAUMENtS EE Re ee M0 101He000 Guerre etimarine 1-0. 0052907000 Divers (dons, ambassades). . , . 6.271.000
DÉPENSES NEXITAOLINAITES EEE Ne CO 1.381.000 Taser US CN AOC 161 006
(1) Parmi les revenus compris dans les cinq grosses fermes figurent ceux du tabac pour environ 500.000 livres. Nous les rangeons dans les impôts indirects, ainsi que le produit des postes. Avec le système de la ferme, ils sont comptés dans le budget dans la mesure où ils sont de véritables taxes. Les frais d'exploitation et les bénéfices (plus que légitimés) sont exclus. (Ils ne sont pas, en effet, des impôts dans la proportion correspondant aux frais d'exploitation et aux bénéfices légitimes, normaux.)
Les recettes des postes, il est vrai, furent classées parmi les produits domaniaux, mais cela dura peu, et bien vite elles furent éliminées. Pour laisser les produits domaniaux comparables entre eux, nous les classons toujours avec les taxes indirectes.
(2) Bien que rangés parmi les ressources extraordinaires, les dons gratuits étaient, en fait, des éléments habituels des budgets: ce
Mon
