AVANT-PROPOS

Les résultats de l'élaboration juridique qui s'est accomplie depuis 1804, autour des articles 1119, 1120 et 1121 C. Civ., offrent matière à des constatations curieuses.

Si on les considère, en dehors de toute glose et de tout commentaire, si on les entend au pied de leur lettre, ces textes peuvent être ordonnés en une manière de triptyque :

Au centre, une règle, apparemment stricte, qui consacre le principe de l'indépendance juridique des personnes et qui confine l’activité de chaque contractant dans les limites de son propre patrimoine (art. 1119).

Puis, de part et d'autre, un double système de dérogations corrélatives qui viennent tempérer la rigueur de la norme précédemment énoncée, et qui permettent, ou semblent permettre, aux volontés contractuelles de modifier, dans certains cas et sous certaines conditions, la composition soit active soit passive, du patrimoine d'autrui.

Du côté actif : « On peut, dispose l’article 1121 CG. Civ., stipuler au profit d'un tiers, lorsque telle est la condition d’une stipulation que l’on fail pour soi-même ou d’une donation que l’on fait à un autre. »

Du côté passif : « On peut, dispose l’article 1120 C. Civ., se porter fort pour un tiers en promettant le fait de celui-ci ; sauf l'indemnité contre celui qui s'est porté fort ou qui a promis de faire ratifier, si le Liers refuse de tenir l’engage- . ment ».

Ces formules légales composent ainsi un ensemble, uni par an solide lien logique.

Or, depuis le jour, déjà lointain, où elles ont été lancées dans la circulation, elles ont eu, les unes et les autres, des destinées d’une singulière diversité.

L'article 1121 C. Civ. a connu, aussi bien en doctrine qu’en jurisprudence, le large et fécond épanouissement que l’on sait. Sous la poussée de nécessités qui n'ont pas tardé à se révéler, l'article 14119 C. Civ., en tant du moins qu’il prohibait la création de droits au bénéfice de tiers, a vu restreindre son domaine d'application, dans la mesure même où l’article 1121 C. Civ. poussait plusloinses empiètements incessants. Expression trop absolue de tendances exagérément individualistes, l’article 1119 C. Civ. a bien vite manifesté son désaccord avec le réel, au moins en ce qui concerne une des deux prohibitions qu'il édicte.

Quant à l’article 41120 C. Civ., il a joué un rôle infiniment plus modeste que l’article 1121 C. Civ. Et rien, d'ailleurs, n'est plus facilement explicable : autant il était naturel de favoriser l'essor des volontés contractuelles, chaque fois qu’elles devaient se développer dans un sens favorable à autrui, autant il a pu paraître nécessaire de les brider, chaque fois qu'elles devaient avoir pour conséquence de faire naïitre un élément passif au détriment d’un liers.

À s’en tenir même à cette dernière notation, on pourrait s'étonner de trouver, dans les recueils d’arrêts, un nombre relativement important de décisions rendues à propos de l’article 1120 C. Civ. C’est que la promesse de porte-fort a reçu, dans la pratique, une affectation particulière qui a incontestablement accru sa force d’expansion. Faire qu'un tiers soit obligé purement et simplement, sans aucune espèce de compen-

sation, constitue une opération quelque peu paradoxale (et encore faut-il expressément réserver la question de savoir si un tel résultat est jamais possible). Au contraire, établir un rapport contractuel dont un tiers doit devenir titulaire et qui comporte des avantages et des charges destinés à s’équilibrer, esi une démarche beaucoup plus concevable. Dans certaines