La propriété foncière en Égypte

Appelé à rhonneur de faire partie de Tlnstitut Egyptien, j'ai essayé de témoigner ma reconnaissance à cette éminente assemblée en lui soumettant un travail relatif à une question jusqu'ici fort peu traitée. L'étude en était, il est vrai, rendue difficile par l'obscurité des textes et la confusion des règlements sur la matière, mais les fonctions que j'ai occupées dans l'administration, en qualité de secrétaire de la Commission d'enquête de l'impôt foncier , me rendaient , plus qu'à tout autre , la tâche relativement facile.

Je n'ai point cependant voulu entreprendre un travail aussi important sans avoir recours aux conseils de M. Bellaigue de Bughas dont les connaissances spéciales m'ont été d'un très grand secours. M. Bellaigue de Bughas, avec son afiabilité habituelle, ne s'est pas contenté de me donner des avis, il eut aussi l'obligeance de me tracer un plan. Si j'avais pu le suivre dans son intégrité, l'étude que j'entreprenais aurait compris les questions dont voici la nomenclature :

ASSIETTE DE l'iMPÔT FONCIER.

Impôt Ouchouri:

Terres Abadieh et Tchifliks,

Terres Oussieh ,

Terres maraîchères, jardins et bois.

Impôt Kharadji:

Terres Kharadji,

Terres Mazrouf,

Terres maraîchères, jardins et bois,

Terres Ohdah,

Terres Rizga.

Augmentation et diminution de la matière imposable; exemption d'impôts:

Parcelles détruites par le Nil,

Parcelles formées par les alluvions du Nil,

Terres devenues improductives ; terres

exemptées d'impôts pour d'autres causes.

Terres expropriées pour cause d'utilité

publique, Excédants et insuffisance d'arpentage.

Terres, autres que celles d'aUuvion du Nil^

nouvellement imposables.

RECOUVREMENT DES IMPÔTS

Perception des impôts; poursuite des arriérés d* impôts; remise d'impôts.