CHAPITRE PREMIER

La Propriété paysanne en France. — Situation actuelle (statistique). — Son importance économique et sociale.

Que faut-il entendre par propriété paysanne ? Voilà d'abord la première question à élucider puisqu'elle est la base même de notre travail.

Parmi les économistes qui se sont occupés de cette propriété, les uns ont cherché à la définir, en se basant sur l'étendue superficielle, d'autres ont cru qu il suffisait de considérer les méthodes de culture, les animaux employés. Pour d'autres enfin et nous nous rangeons à leur avis, ce n'est ni l'étendue difficile à préciser à cause de la fertilité inégale du sol ni les méthodes de culture, mais le revenu qu'il est essentiel d'analyser. Nous dirons que la propriété paysanne est constituée par une exploitation d'étendue moyenne, variable selon les régions plus ou moins productives où elle est située, qui permet de vivre à une famille moyenne qui la cultive ; sans le secours de gains puisés ailleurs. Précisons davantage ; il faut que la propriété donne des récoltes assez abondantes pour faire subsister la famille. On voit par

là que sa grandeur n'aura rien de fixe, quelques ares en Limagne, en Touraine ou en Beauce, pourront former cette propriété rurale, dans les montagnes du Plateau Central, ou dans les vastes plaines de la Sologne, il ne sera pas trop de plusieurs dizaines d'hectares pour faire vivre une famille. Si la grandeUr est indifférente dans la détermination de la propriété paysanne, en est-il de même du nombre des membres de la famille. De nos jours les familles deviennent de moins en moins nombreuses à mesure que disparaissent les mœurs patriarcales, mais on trouve encore dans certaines contrées, l'Ouest, une partie du Centre, des familles où vivent plusieurs enfants, qui habitent avec leurs parents et cultivent avec eux la propriété. Y aura-t-il toujours propriété paysanne ? Nous ne le croyons pas, avec l'emploi des machines il faut moins de bras qu'autrefois pour la culture, et une famille ainsi composée pourrait faire valoir de grandes propriétés. Lorsque les enfants parvenus à l'âge viril travaillent au dehors comme ouvriers agricoles, ou comme ouvriers ayant un métier intermittent, maçon par exemple, il y a encore propriété paysanne, quand même les enfants réserveraient leur activité pour la propriété familiale au moment des grands travaux des champs : moissons, vendanges. C'est donc le revenu moyen de la terre et non l'étendue qu'il faudrait prendre pour critérium si on légiférait sur la propriété paysanne. Le vote de l'impôt sur le revenu

que tout fait prévoir donnera des facilités nouvelles pour la détermination de cette forme de propriété.

Avant d'apprécier l'importance économique et sociale de la propriété paysanne, il est utile de consulter les statistiques pour nous éclairer sur sa situation.

Y a-t-il beaucoup de propriétaires paysans ? Combien y en a-t-il, environ ? Quelle est la valeur de leurs terres ? La propriété paysanne s'accroît-elle ou diminuet-elle ? Telles sont les données du problème à résoudre. Nous sommes obligés de tabler sur la statistique décennale du ministère de l'Agriculture de 181)2 (1), celle qui devait être faite en 1902 n'ayant pas eu lieu. Ces tableaux donnent comme chiffre total des exploitations 5.702.752. Comment pourrons-nous déterminer approximativement les exploitations paysannes dans ce chiffre global ? Nous avons pris comme base dans notre définition de cette propriété, le revenu, c'est le revenu nécessaire à l'existence d'une famille vivant de son labeur qui constitue le bien paysan, les statistiques ne nous renseignent pas sur ce point, elles ne sauraient le faire sans d'énormes difficultés et de pénibles enquêtes.

Un raisonnement très simple démontre que pour un tel revenu, il faut une propriété ni trop grande dans les terrains de qualité médiocre, ni trop petite dans les terrains extrêmement productifs. Nous donnerons d'après

I. Enquête décennale agricole, 1892. Une enquête a été ordonnée, les résultats montrent une progression de la propriété paysanne, au moment où nous écrivons ils n'ont pas encore paru.

lu

M. Souchon (1) 5 à 20 hectares comme étendue moyenne à cette propriété. Les tableaux de 1892 indiquent 1.207.196 exploitations qui entrent dans cette catégorie, il faut déduire de ce chiffre les exploitations données à bail ou à ferme et qui par suite ne sont pas cultivées par le propriétaire lui-même. M. Souchon suppose que 200.000 propriétaires font cultiver par autrui. Nous pouvons admettre qu'il y a en France 1.017.796 propriétaires paysans cultivant eux-mêmes.

La valeur de cette propriété n'est pas essentielle à notre travail, il est cependant intéressant de la connaître. Si nous établissons que cette valeur est supérieure à celle de la grande propriété, nous serons en droit de conclure qu'elle est mieux cultivée, plus améliorée parce que plus aimée, et aussi parce que ses possesseurs disposent de plus de loisirs pour son entretien.

Mais ici notre tâche est difficile, les statistiques sont trop détaillées, elles sérient trop les cultures pour que nous puissions avec notre faible expérience tenter de les analyser. La valeur vénale moyenne de l'hectare est de 1.500 francs. Sur un total d'environ 70 milliards, la propriété paysanne compte pour 15 milliards. Nous nous croyons autorisé à affirmer que cette valeur est très inférieure à la réalité. La valeur vénale est excessivement variable ; dans le même champ il y a des parties qui sont meilleures que les autres. Il

i. Souchon. La propriété paysanne.

est puéril de comparer un hectare du Clos Vougeot avec un hectare de la Sologne. Cette valeur moyenne de l'hectare de la petite propriété est supérieure à celle de la grande. C'est un fait que les petites parcelles se vendent plus cher que les grandes superficies, il y a plus d'acheteurs ce qui assure aux vendeurs des prix plus rémunérateurs. Ouvrons les tableaux de l'enquête décennale de 1892, nous constatons pour les exploitations agricoles une superficie totale de 49.378.813 hectares. Comme nous avons classé dans notre définition les propriétés ayant entre 5 et 20 hectares, nous pouvons estimer l'étendue moyenne de cette propriété à 10 hectares, elle occuperait ainsi le quart environ delà superficie totale.

11 nous reste encore pour en avoir terminé sur cette question de la situation de la propriété paysanne en France, à dire quelques mots de son avenir. Cet avenir a fait couler beaucoup d'encre, les uns le veulent brillant, magnifique, les autres le voient sombre et plein de périls. Nous tâcherons de dégager la vérité de ces affirmations contradictoires.

Il y avait en 1892,3.387.105 propriétaires, en 1882, 3.525.342.

Il y a une diminution sensible en 1892. En 1882, 1.374.646 possesseurs de parcelles demandaient au salariat ou à la location d'autres terres un supplément de revenu, en 1892 il y en a 1.188.025.

— lA —

Le nombre des propriétaires cultivant exclusivement leurs biens était de :

En 1882 2.132.730

En 1892 2.183.129

Les propriétaires qui nous occupent étaient :

En 1882 1.200.487

En 1892 1.217.406

Il y a eu sans doute la même proportion de ces propriétaires qui ont donné leurs terres à bail, il y a donc une petite augmentation. Ne pourrions-nous établir la provenance de cette légère augmentation? Si nous consultons le tableau de comparaison avec les enquêtes antérieures nous trouvons que les cultures de 5 à 10 hectares représentaient :

En 1882 13,56 0/0

En 1892 13,82 0/0

Celles de 10 à 20 hectares :

En 1882 7,60 0/0

En 1892 7,53 0/0

En tout, elles entraient dans le total :

En 1882 21,16 0/0

En 1892 21,25 0/0

L'augmentation a été insignifiante puisqu'elle n'est que de 0,09 0/0.

Pour les propriétés : 1° de 20 à 30 hectares ; 2<> de 30 à 40 hectares.

Ces proportions sont :

En 1882 1» 3,49 0/0 i 2° 33 0/0 )

Il y a ici une très légère diminution.

Dans la grande culture qui comprend les propriétés de 40 hectares et au-dessus, les trois dernières subdivi" sions :

Propriétés de 100 à 200 hectares

— 300 et au-dessus

attestent une tendance au développement.

Nous n'avons pas fait allusion à la petite propriété, elle a la plus forte augmentation, de 38,22 elle passe à 39,21.

Nous pouvons conclure que la propriété paysanne s'était très faiblement accrue, tandis que la propriété moyenne diminuait un peu. La situation s'est améliorée, parait-il, et la petite propriété se développe de jour en jour. M. le ministre de l'Agriculture disait à la tribune du Sénat (1), le 4 février 1909, que de toutes les conférences qu'il avait eues avec les agriculteurs, il

i. Voy. Journal officiel, Sénat, n* 5, février 1909. p. 7a.

avait retiré cette impression que la petite propriété prospérait de plus en plus. M. Ruau a d'ailleurs fait une enquête avec le concours de ses services, il s'est adressé aux Chambres de notaires ; il a prié les professeurs départementaux d'agriculture de se livrer dans leurs départements à une série d'études.

S'appuvant sur le résultat de ces investigations, M. Ruau est arrivé à cette triple constatation, « tout d'abord la petite propriété n'a été absorbée nulle part par la grande. Il ne s'est pas produit de concentration de la propriété ; d'autre part, la petite culture est au point de vue économique égale à la grande, sinon supérieure dans bien des régions, enfin l'industrialisation de l'agriculture s'est produite dans notre pays sans entraîner les conséquences que certains en attendaient».

Malgré tout ce que ces paroles ont de consolant, on est obligé d'admettre que la grande propriété occupe toujours une bonne partie de la surface cultivée. Il faut accepter bon gré, mal gré que la grande propriété se défend. L'espoir que l'on avait de voir bientôt, grâce au partage en nature, la France se couvrir de petites exploitations a été en partie déçu. Les capitalistes, les gros propriétaires arrondissent souvent leurs terres avec les parcelles vendues par les copartageants des petites propriétés familiales. La grande propriété qui s'émiette d'un côté se reforme d'un autre.

II. — Importance économique et sociale de la Propriété paysanne

Tous les écrivains qui ont dépeint le paysan français se sont plu à nous le montrer profondément attaché au sol qu'il cultive et qu'il arrose de ses sueurs. Ce qu'il veut c'est jouir en paix du lopin de terre que lui ont légué ses ancêtres ou qu'il a acquis grâce à son travail et à une sévère économie, et c'est la possibilité de l'agrandir petit à petit pour le laisser ensuite à ses enfants.

Quoi qu'on en ait pu dire, le paysan aime passionnément sa terre, son champ ; pour s'en convaincre il suffit de jeter les yeux sur un journal d'annonces. Il se vend depuis quelques années de vastes propriétés, les paysans en achètent beaucoup au détail pour les cultiver eux-mêmes. Cet amour du sol est quelquefois exagéré, on sait quel taux énorme avait atteint la propriété dans certaines régions aux jours heureux de la prospérité de l'agriculture. L'apparition du phylloxéra, la crise agricole ont amené une diminution très sensible; mais que les beaux jours reviennent, ils paraissent revenir, nous reverrons cette augmentation croissante du sol. Le paysan achète pour élargir son domaine, il achète, n'ayant pas toujours de quoi payer, il compte sur ses bénéfices, son économie, pour désintéresser complètement son vendeur ou ses créanciers.

Parlant de son importance sociale, M. Souchon fait remarquer que « tant de banalités ont été dites sur l'importance de la propriété paysanne envisagée comme élément de défense sociale que cette question ne paraît plus guère susceptible de prendre forme scientifique ». Les partisans de la propriété individuelle affirment qu'elle est le remède indiqué contré ce qu'ils appellent les dangereuses utopies collectivistes. Il suffît, disent-ils, que vous soyez propriétaires, pour que vous abandonniez la chimère du collectivisme qui va contre toutes vos tendances les plus intimes. L'Angleterre, c'est encore M. Souchon qui le dit, a vu disparaître à peu près complètement la propriété paysanne au profit d'une aristocratie terrienne.

Cette disparition a fait que le socialisme agraire est florissant en Angleterre ; la constitution particulière de la propriété foncière anglaise rend la terre l'objectif des revendications de même que sur le continent la lutte est engagée contre le capital en général. M. Chamberlain disait pour les élections de 1885 (1) que la grande misère, l'inégalité des conditions, le contraste entre la richesse et la pauvreté ont une source commune, la mauvaise distribution de la propriété foncière, mauvaise distribution qui est la conséquence d'un régime aristocratique spoliateur. Il indiquait toute une

i. Voyez Arthur Raflalovich. La ligue pour la défense de la liberté et de la propriété en Angleterre et le socialisme agraire de M. Chamberlain.

série de mesures à l'aide desquelles il espérait doter l'Angleterre d'une classe de paysans petits propriétaires, il parlait avec lyrisme du bonheur champêtre de ces nouveaux maîtres du sol, ^ qui ne sont plus tentés d'émigrer à la ville, qui sont à l'abri de la misère et dont le travail fécondant fera renaître la prospérité agricole de la nation.

Le socialisme agraire a cherché à faire des conquêtes en France, il n'a eu que peu de succès jusqu'à ce jour. Le paysan est réfractaire au collectivisme et s'il accorde sa voix au candidat socialiste c'est avec le secret espoir que la grande propriété sera divisée, que son lopin sera agrandi, il croit qu'il a tout à gagner au nouvel état de choses (1).

« Du jour où il est petit propriétaire il devient par là même un ennemi né de la doctrine socialiste qui le menace dans sa possession. C'est pourquoi l'idéal d'un gouvernement démocratique doit être la transformation des travailleurs salariés en propriétaires et sa préoccupation constante doit être de protéger les petits pro-

i. Il est vrai que les collectivistes ne se déclarent pas tous les adversaires de la petite propriété foncière. Les chefs du parti, tels que Jaurès et Guesde ne demandent que la socialisation des grands domaines comme ils la demandent pour les grandes industries. Ceci ne les empêche pas de soutenir que la petite propriété est inférieure à la grande pour le rendement. Voy. un art. delà Revue socialiste, n° d'octobre 1908, l'auteur ne partage pas cet avis. Bien mieux, y lit-on, notre thèse est si indiscutable que les adversaires du collectivisme demandent le remembrement des propriétés morcelées, comme si l'entrée du sol à la propriété collective n'était pas le vrai système rationnel du remembrement.

priétaires, de diminuer leurs charges afin de leur faciliter la conservation de la propriété (1). »

Le rôle de la terre dans l'Etat a une si grande importance qu'on peut dire qu'à chaque forme de gouvernement correspond une forme dé propriété. Cette influence indiscutable de l'Etat sur la propriété, qui établit une espèce de solidarité entre eux, nous pouvons l'appeler influence politique. Elle n'est pas la seule, on s'est demandé depuis longtemps si notre propriété rurale a une action sur le mouvement démographique de notre pays. Cette question de l'accroissement de la population est devenue pour nous Français une question capitale. Tandis que nos voisins d'outre-Rhin voient augmenter leur population d'une façon constante et continue, la nôtre reste presque stationnaire . Les statistiques de l'année 1907 indiquaient un excédent de 20.000 décès sur les naissances.

Le Journal officiel a publié le nombre des naissances, mariages et décès des six premiers mois de 1908. Le chiflredes naissances et mariages est un peu supérieur à celui de l'année précédente.

Nombre de mariages 162.495

d » naissances 411.402

* » décès 399.336

Il n'en faut pas conclure que la France verra aug-

i . De Roquigny. Les syndicats agricoles.

menter rapidement sa population. Le nombre des naissances reste le plus faible qu'on ait jamais vu, sauf celui de 1907:

Naissances 1904 418.479

Le nombre des décès est très variable, il y en a eu un peu moins en 1908 qu'en 1907. Beaucoup de mariages ont été célébrés en 1908, (premier semestre 162.495 contre 154.081 en 1907.) Nous croyons que c'est la loi du21 juin 1907 due aux efforts de M. l'abbé Lemire, qui a produit cet heureux résultat. C'est sans doute à cette circonstance que nous devons d'enregistrer un faible excédent de naissances sur les décès. M. le Dr Bertillon dans un article où nous avons puisé ces renseignements fait cette réflexion : « Mais il ne suffit pas de se marier, il faut avoir des enfants et les élever. Sur ce point la mentalité française ne paraît pas s'améliorer et ce danger de la dépopulation reste le même (1). »

Point n'est besoin de disserter longuement pour prouver qu'en favorisant la petite propriété, la propriété paysanne en particulier, on ralentira le mouvement d'émigration intérieure ou extérieure.

1. Art. du Dr Jacques Bertillon : « Le mirage de la statistique. » Le Journal, janvier 1909.

Dussert a

L'émigration intérieure est la seule importante, chez nous, l'émigration extérieure est peu pratiquée, nos économistes voudraient qu'elle s'étende pour contribuer puissamment au développement de la colonisation et du commerce extérieur de la France. M. Richet écrivait dans la Revue des Deux- Mondes (1) que depuis soixantequinze ans la population des six ou huit plus grandes villes de France avait triplé, celle des campagnes a diminué, en 1831 elle était de 25.877.200 âmes, en 1878 de 24.945.064; depuis cette époque, la situation n'a pas changé, Il est à présumer que les émigrants sont surtout les paysans non propriétaires, ce sont les ouvriers agricoles qui partent pour la ville. Ce courant qui dirige les masses vers les villes ne peut provenir que d'un seul sentiment, le désir d'améliorer sa condition. Il y a peu de paysans propriétaires ayant une assez large aisance qui quittent leurs terres pour venir habiter la ville. Il y a beau temps que La Fontaine vantait les bienfaits d'un petit chez soi qui vaut mieux qu'un grand chez les autres. Nous savons qu'ici quelques économistes nous demanderont si c'est un bien, d'enrayer le mouvement d'émigration intérieure, pour eux, ce peut être un mal; ils prétendent qu'il est nécessaire délaisser se développer l'industrie et le commerce et qu'empêcher l'émigration c'est entraver leur développement.

i.D* Richet. Revue des Deux-Mondes, 1882, t. L et LI, t. LI, p. tin.

Ils ajoutent même que dans une société comme la nôtre où la loi établit l'égalité dans les partages successoraux, cette émigration est nécessaire pour assurer l'existence des propriétés rurales, qui sans cela seraient morcelées à l'infini.

Nous croyons pour notre part, ce remède insuffisant pour lutter contre le morcellement, nous nous efforcerons d'en trouver d'autres, c'est là le principal objet de notre travail. Avec M. Souchon nous estimons que le problème est complexe, et que la vérité se trouve dans une doctrine éclectique. Les pays pauvres en industrie et en commerce, à forte population rurale peuvent bien distraire une partie de leur population pour alimenter les villes industrielles naissantes, mais nous ne sommes plus dans ces conditions de vie économique. M. Méline (1) dans son livre, Le Retour à la Terre, soutient qu'il y a surproduction industrielle et engorgement du marché, il souhaite que cet exode des campagnes vers les villes s'arrête.

La petite propriété a d'ailleurs l'incontestable avantage de hâter la conclusion des mariages précoces, ce sont les plus féconds. Le jeune cultivateur a besoin d'une compagne qui prenne la charge du ménage et soit pour lui un auxiliaire précieux dans les travaux des champs.

I . V. Méline. Le Retour à la Terre et la Surproduction Industrielle, Voy. ch. II. « L'Engorgement industriel », Paris, 1906.

De plus, il peut gagner sa vie plus vite que l'ouvrier des villes, surtout que l'employé, le fonctionnaire. Si l'on ajoute que l'air de la campagne est le meilleur élixir de longue vie, on sera obligé de reconnaître que pour toutes ces causes la propriété paysanne favorise l'accroissement de la population.

On objecte que notre régime successoral annule en partie ces heureux effets, il y a une part de vérité dans ce raisonnement, nous chercherons à l'établir dans un chapitre ultérieur.

L'importance sociale de la propriété paysanne est évidente, personne ne l'a sérieusement contestée ; il n'en est pas de même de son importance économique. Ici les partisans de la grande culture font de sérieux griefs aux défenseurs de la propriété rurale, on peut ramener ces derniers à trois chefs principaux.

La grande culture occasionne peu de frais généraux, elle permet l'emploi rationnel d'un outillage moderne, machines agricoles, moteurs, et, sans elle il n'est pas possible de se livrer à certaines cultures, ni à l'élevage de certaines animaux.

l'a nui les frais généraux il en est, et ce sont les plus importants peut-être, que la petite culture verra singulièrement diminuer, ainsi, les frais de transports ; puisque les producteurs et leurs familles consomment sur place une partie des produits du sol. Le développement de I association dans l'agriculture et surtout la

atiou des coopératives de production permettront à

ces producteurs de réunir leurs denrées pour la vente et l'expédition. Depuis quelques années il s'est fondé de ces coopératives pour la fabrication du beurre, du fromage, la vente du lait, des œufs, du beurre, du vin, etc.

Les foires qui existent certainement depuis que les hommes ont eu l'idée de faire des échanges donnent aux négociants la possibilité de grouper leurs achats et de profiter des tarifs réduits pour le transport des denrées. Les syndicats agricoles (1) qui prêtent leurs machines, les entreprises de battage, fauchage, fournissent aux propriétaires l'emploi des machines les plus indispensables. Nous ne voyons pas cependant qu'on ait répondu , victorieusement à la dernière objection, on ne pratique certaines cultures, on ne fait l'élevage de certains animaux que dans une grande exploitation. Un petit cultivateur ne pourra élever facilement les chevaux, auxquels il faut de vastes prairies pour s'ébattre librement. Ces bœufs magnifiques qui sont admirés chaque année

i . On sait qu'un récent arrêt de la Cour de cassation (39 mai 1908) ne reconnaît pas aux syndicats agricoles le droit de faire des actes de commerce. Le groupe des réformes sociales réuni le a3 janvier 1909 a examiné la question de capacité commerciale des syndicats posée par le projet de loi de M. Ruau relatif aux syndicats agricoles. M. Dubief croit qu'on ne pjut faire une situation exceptionnelle à ces syndicats. M. Millerand propose de chercher les éléments d'une solution dans un texte qui autoriserait les syndicats à faire des actes de distribution entre leurs membres. Ce serait une façon de légitimer les pratiques suivies depuis i884 par les syndicats agricoles et quelques syndicats ouvriers. Si l'on interdit aux syndicats agricoles les achats en commun on leur enlève une grosse part de leur utilité.

dans nos concours généraux par les connaisseurs, viennent des grandes fermes de l.i Nièvre, du Bourbonnais, etc. Il faut aussi tenir compte de ce fait, que l'étendue d'une exploitation n'est pas absolument arbitraire, elle est réglée par la nature du sol, des cultures, les mœurs et les débouchés du pays.. Dans les régions où la petite culture est avantageuse, les grands propriétaires terriens savent fort à propos multiplier leurs exploitations pour bénéficier de toute la fécondité du sol.

Nous sommes en droit de conclure après ces développements que la petite culture n'est pas inférieure à la grande, qu'elle lui est même préférable à beaucoup de points de vue.

Arthur Young (1) visitant la France nous raconte ses impressions tandis qu'il traverse le Béarn, et ce sont les petites propriétés qu'il parcourt. « Partout, dit-il, on respire un air de propreté, de bien-être et d'aisance qui se trouve dans les maisons, dans les étables fraîchement construites, dans les petits jardins, dans les clôtures; dans la cour qui précède la maison, jusque dans les mues des volailles et les toits à porcs. »

La petite culture même à cette époque n'engendrait donc pas la misère.

i. Vo>. Arthur ^oiiiig. Voyages en France pendant lesannées 1787, 1~88, 1789, traduits, annotés par Lesage.