Détail de la France, 1" partie, chap. xxi

CONCURRENCE RURALE 19j

Rigby, parlant de rimmensitc des petites propriétés rurales, s'émerveillant des résultats de la culture intensive sur des héritages d'un demi-arpent, et s'écriant : le magique pouvoir de la propriété, quand sa sécurité est certaine, change le sable en or, — à côté des plaintes officielles et de l'accroissement des mendiants.

Je lis dans les cahiers de doléances de la paroisse de Saint-Beury en Bourgogne ^ les déclarations suivantes :

Cette paroisse de 94 feux paie plus de 4 000 livres d'impôts directs; elle ne possède pas le quart de son territoire qui est à 7 forains 2, il n'y a que 11 laboureurs et 2 propriétaires (M. de Brachet et M. de Fresne sont les seigneurs du lieu); 33 habitants (sur 470) peuvent à peine subvenir à leurs pressants besoins et oO sont réduits à l'aumône; en 1788, on a saisi 11 particuliers ne pouvant payer leur cote, et les exploits de perquisition n'ont rien trouvé chez eux qui pût être vendu pour payer les frais; s'il ne survient un nouvel ordre des choses on ne peut douter que la misère n'arrive à son comble.

C'est de l'hypocrisie devant le maître et devant le Fisc que la Révolution a délivré le paysan; elle ne l'a point promu propriétaire, il l'était depuis des siècles, mais elle lui a rendu sa dignité d'homme en en faisant un citoyen. Les lois de la Constituante, de la Législative et de la Convention ont en même temps libéré la terre et l'homme en décrétant la suppression des servitudes seigneuriales et l'unité du droit de propriété ^

Le jeu du morcellement et les progrès de la petite propriété en ont-ils été accélérés? c'est indubitable, mais il faut éviter l'exagération dans l'un ou l'autre sens; aussi faut-il excuser Michelet, qui a décrit avec enthousiasme les travaux merveilleux et féconds du petit propriétaire, de

1. Document inédit; l'original de ce cahier primaire, daté du 13 mars 1789, est aux archives de la commune de Beurizot (Côte-d'Or).

2. Ces forains étaient des privilégiés dont les biens furent morcelés car, en 1899, sur 310 cotes foncières, 131 seulement concernent des résidants, 179 sont des cotes foraines.

3. Ce point est d'une importance capitale, en ce que la réforme supprimait la dualité des droits en réunissant le domaine direct qui appartenait à un nombre restreint de propriétaires au domaine utile qui était dans les mains de millions de tenanciers.

s'être trompé, par une généralisation trop absolue, sur l'heure économique la plus propice aux acquisitions de la petite épargne rurale.

Aux temps les plus mauvais, dil-il, aux moments de pauvreté universelle où le riche même est pauvre et vend par force, alors le pauvre est en état d'acheter; nul acquéreur ne se présentant, le paysan en guenilles arrive avec sa pièce d'or, et il acquiert.

Il y en eut des exemples, surtout à l'époque de la vente des biens nationaux. Mais M. de Foville fait remarquer que, si l'exception confirme la règle, c'est surtout dans les périodes de prospérité que les petits propriétaires rognent ou dépècent les grands domaines; alors les goujons dévorent le brochet; mais, pendant les crises, celui-ci prend sa revanche. Certes, la petite épargne ne pourra jamais lutter contre les capitalistes dont les sources de revenu ne faiblissent pas toutes à la fois, et qui ont des réserves, cependant elle a des ressources cachées qui ménagent bien des surprises.

Si, aux heures calamiteuscs, le paysan n'a pas les moyens de profiter de la vilité des prix pour s'attaquer aux grands domaines, celui qui est économe et prévoyant peut s'agrandir aux dépens de son voisin, petit comme lui, et qui, gêné par des accidents agricoles, ne peut plus payer les intérêts de ses prix d'acquisition ou, après avoir été forcé de vendre son bétail, vend ensuite pour vivre une terre qu'il ne peut plus cultiver.

La Révolution n'a pas accru sensiblement, par le fait seul des ventes révolutionnaires, le domaine de la très petite propriété. J'ai expliqué comment, à mon sens, ce grand marché, subitement ouvert, avait smiout profilé ù la moyenne propriété et aux syndicats de la bande noire. Ce n'est que petit à petit, et par l'effet du temps, que le classement s'est opéré et que les propriétés achetées par lots pour être revendues ont pu, à leur tour, être subdivisées de nouveau et réparties entre des acquéreurs qui surgissent un à un, au gré des occasions et des circonstances, et rarement

en groupe compact et empressé comme ceux de la pure spéculation. Les cas où les habitants du voisinage se sont adjugé aux enchères la propriété divisée de leur ancien seigneur sont relativement assez rares; il y en a des exemples en Bourgogne, à Chassey, à Saint-Beury, etc.; et ailleurs, mais, en général, les immeubles de cette catégorie n'ont acquis leur assiette définitive qu'après avoir passé par plusieurs mains et souvent par toute une série d'intermédiaires absolument étrangers à la culture '.

Dans certains départements, partout où les cultivateurs s'enrichissent par l'industrie ou l'émigration, les paysans vont d'eux-mêmes au-devant de la spéculation ; ils tentent les propriétaires forains en offrant d'une parcelle deux et trois fois ce qu'elle vaut. Par l'effet de cette concurrence, le prix des terres s'est élevé au point que la proportion du revenu au capital n'est plus, dans quelques localités, que d'un chiffre insignifiant; mais qu'importe aux petits cultivateurs laborieux que le loyer du capital diminue? Il leur suffit que la terre produise en raison de leurs efforts, de leur passion du travail.

Dans la Creuse, le Cantal, le Puy-de-Dôme, où le sol, coupé de vallées étroites, profondes et peu fertiles ^ semble réservé aux pâturages et à la grande culture, la petite propriété, depuis 1830, ne cesse de faire des progrès considérables. Chaque année, le cinquième des ouvriers adultes quittent leurs foyers au printemps ^ et vont louer leurs bras à Paris, comme maçons, tailleurs de pierre, charpentiers; ils reviennent dans leurs montagnes au mois de décembre avec des millions de francs épargnés sur leurs salaires et qu'ils"

1. L'étude de la vente des biens nationaux dans les archives des directions départementales de l'Enregistrement n'a pas été faite; elle offrirait un puissant intérêt historique et économique.

•2. Il faut excepter la Limagne d'Auvergne et les hauts pâturages du Larzac sur les confins de l'Aveyron qui sont d'une richesse proverbiale.

3. D'après le dénombrement de 1891, la proportion des originaires de chaque département ayant immigré dans la Seine, par rapport à la population respective de chaque département est de 13 p. 100 pour le Cantal, de 11 p. 100 pour la Creuse, de 12 p. 100 pour la Nièvre.

emploient immédiatement à des achats de terres. La multitude des acquéreurs est telle qu'un sol médiocre, exposé à une perpétuelle enchère, en tire une plus-value incessante '.

D'après l'Enquête agricole de 1892, le nombre des très petites exploitations était de :

Au-dessous De 1 à 5

de 1 hectare. hectares.

Canial 13 720 12 819

Cher 23 524 16 148

Creuse 20 773 19 891

Puy-de-Dôme 59 952 49 357

Et, si Ton considère les valeurs comprises dans les déclarations de succession, on s'aperçoit que, toutes proportions gardées, eu égard à la superficie du département et à sa population, les régions où les capitaux fonciers dominent et où l'on trouve le moins de numéraire et de valeurs mobilières, sont précisément celles où le courant des émigrations intérieures est le plus prononcé et le plus régulier.

Dans les départements où l'industrie et le commerce sont en pleine prospérité, la bourgeoisie des villes a longtemps converti ses épargnes en fonds de terre; elle achetait également à mesure qu'elle réalisait les profits, c'est-à-dire par petites sommes et par petits lots; cette pratique a duré de 1816 à 1866; puis l'essor des valeurs mobilières et des titres industriels a changé le courant, et les bénéfices de l'activité bourgeoise se sont portés sur les fonds d'État et les valeurs de portefeuille; en voici la répartition pour 1898 d'après l'actif brut successoral *.

1. Pour l'année 1895, le produit des seuls droits d'enregistrement a dépassé 1650 millions dans la Creuse, 1902 dans le Cantal, 4 467 dans le Puy-de-Dôme; dans ces 3 départements, le capital sur lequel est perçu le droit de mutation à titre onéreux n'a cessé de croître depuis 1850.

2. Bulletin de statistique de l'Enregistrement, 1899, p. 186 à 189.

Capitaux hérités.

En millions de francs.

Fonds d'État français i92

Fonds étrangers 188

Actions dans ( françaises 475

les Sociétés ( étrangères S3

françaises 577

Obligations -, ■. ■ ,-,

° ( étrangères 1/1

Commandites 98

Numéraire 79

Assurances sur la vie 38

Dépôts et comptes courants 112

Livrets de caisse d'épargne 77

Créances sur particuliers 826

Fonds de commerce 83

Meubles et objets mobiliers 234

Total des valeurs mobilières . . 3 333

Valeur estimative des immeubles :

Ruraux 1 520

Urbains 1 370

Voilà donc à quelle concurrence formidable se heurte, à l'époque contemporaine, le goût de l'acquisition de la terre chez les détenteurs de la petite épargne. La propriété foncière a désormais deux rivales, mieux armées qu'elle-même pour la lutte économique dont l'objet est l'emploi, dans cette catégorie d'acquisitions minimes, du superflu du salaire : la caisse d'épargne qui se rapproche de plus en plus de la clientèle, la coupure de titre avec l'attrait de la loterie *.

Cependant, en 1894, on a enregistré en France 477 230 ventes immobilières, urbaines ou rurales, dont le prix ne dépassait pas i 000 francs et 682 039 de moins de 10 000 francs d'une valeur vénale de 734,3 millions de francs, sans compter les milliers d'acquisitions par actes sous seingsprivés que l'exagération des taxes fait se dérober à l'impôt.

Il existe donc de ce côté un courant d'une intensité que les obstacles juridiques ou fiscaux, la concurrence et les

1. Étudier à ce point de vue les recherches si précises de M. A. Neymarck sur le morcellement des valeurs mobilières (1896) et la part du capital et du travail dans les salaires.

crises n'arrêtent point et qui révèle d'énormes ressources ou une force de résistance incomparable.

La loi des partages, qui oflre des inconvénients dans certains cas (articles 813, 82G et 827 du Code civil) exerce, on ne peut le nier, une influence décisive sur l'activité des mutations foncières. Lorsque les propriétés se divisent par l'héritage, les compensations se font rarement à prix d'argent entre les enfants \ chacun réclame sa part de chaque lot; autant de pièces déterre, autant de partages, ainsi que le veut la loi d'égalité quand elle est interprétée par l'ignorance et l'égoïsme -. Il est facile, d'ailleurs, de se rendre compte de la portée de la loi des partages en répartissant les successions d'après le nombre des enfants à qui elles sont échues ^.

En 1898, il y eut 430 810 déclarations de mutations par décès; sur ce nombre, 343 366 contenaient des immeubles, se distinguant en urbains ou ruraux dans cette proportion :

Immeubles urbains 96 812

Immeubles ruraux 2U> 554

Ensemble 313 300

Sur ce nombre, 281 353 concernent des héritiers en ligne directe descendante, ainsi réparties par nombre d'enfants :

1 enfant ',13,580

2 enfants 77,239

1 — et au-dessus 9 001

Total égal 2S1 353

1. En 1896, les statistiques de l'Enregistrement enregistrent 84 552 licltations et soultes de partage entre cohéritiers et copropriétaires pour une valeur estimative de 230 millions de francs, ce qui fait une moyenne de 2 720 francs par opération sur lesquels le lise et les officiers ministériels prélèvent de 20 à 40 p. 100.

2. En 1896, il y a eu 52300 actes judiciaires concernant les partages : jugements prononçant l'homologation de liquidation ou de partages; sentences arbitrales ayant le même objet; jugements et proccs-verbaux portant adjudication d'immeubles, soit devant un tribunal, soit devant un notaire commis. Ce chilTrc varie peu d'une année à l'autre; en 1895, il avait été de 54254.

3. Bullelin de statistique de l^Enrer/istre)7ient, 1899, p. 181 et suivantes.

Les valeurs transmises par ces mutations s'élevaient au capital de 3 i70 millions de francs.

Les mariages recomposent les fortunes, il est vrai, mais non les domaines K Lorsque le cohéritier a pris possession de son lot, il ne tarde pas à le vendre, avec l'espoir de tirer meilleur parti d'une valeur de convenance payée fort cher par un voisin que d'une soulte formant créance et toujours suspecte d'estimation faible dans les arrangements de famille. Les parcelles qui n'avaient pas une valeur échangeable avant d'être détachées de l'ensemble et qui ont acquis une valeur positive du fait seul de leur isolement qui les met à la portée d'un plus grand nombre, s'élèvent à une valeur de convention et sans mesure marchande quand on prétend les réunir de nouveau. Un hectare de terre valait 1 000 francs dans une propriété de 200 hectares, il en vaut 3 000 pour le paysan qui n'en possède qu'un. Qu'un propriétaire voisin fasse des olïres pour l'acquérir, il ne l'obtiendra qu'à la condition de le payer deux et trois fois sa valeur. C'est ce qu'on exprime par cette formule spirituelle : Si vous ne possédez rien, vous pouvez acheter dans de bonnes conditions; dès que vous avez quelques toises au soleil, si vous voulez vous étendre, on vous tient la dragée haute et les obstacles se multiplient de tous côtés.

Telles sont les causes qui, tour à tour, excitent ou ralentissent, sans l'arrêter jamais, le mouvement incessant qui divise la propriété ou qui en groupe les parcelles. La science de la statistique possède aujourd'hui mille moyens d'observer ces phénomènes avec précision, et lorsque les matériaux d'étude que les services publics et les recherches privées constituent avec une émulation louable se seront accumulés, on pourra en tirer des conclusions neuves et de nature à modifier bien des opinions.

1. En 1898, on a rédigé 82 340 contrats de mariage; les apports des époux y sont constatés pour un milliard 1/10 et les donations faites par des tiers à cette occasion pour près de ."iOO millions, d'où résulte, pour les nouveaux conjoints, un avoir total qui dépasse 1 62o millions de francs. {Bullel. de statist. de l'Enregistrement, 1899, 150.)

202 LA PROPRIÉTÉ RURALE ExN FRANCE

L'histoire de la très petite propriété au cours du xix^ siècle, quand elle pourra être fouillée dans ses moindres détails, jettera une grande lumière sur les nombreuses questions sociales qui nous agitent et que le xx*' siècle voudra résoudre.

Ce qui est certain, c'est que la petite propriété, et surtout la très petite, ce premier échelon du salarié vers l'indépendance, est très vivace. Elle s'accroît sans cesse, et se fixe, se consolide avec beaucoup plus de permanence et de stabilité que ne pourraient le faire croire la modicité de ses ressources. L'essentiel, en effet, au point de vue social, est moins de la créer que de la faire durer.

L'émiettement du sol n'a rien qui puisse effrayer les économistes, il s'arrêtera de lui-même à la limite où il cesserait d'être utile. On peut s'en convaincre en lisant dans les Petites Affiches ou les annonces judiciaires des journaux de province l'avis des biens à vendre. On a signalé depuis longtemps la minutie des désignations; comme au xvi'^ siècle on comptait les saules d'un pré, ainsi en 1900 on numérote les arbres d'un jardin; plus la parcelle est petite, plus on détaille ce qui la caractérise. On s'étonnait, il y a soixante ans, que les 1 550 hectares de la commune d'Argenteuil, dans la banlieue de Paris, fussent divisés en 38835 parcelles, qu'il n'y eût pas une charrue sur ce territoire et que tout le travail s'y fît à la bêche. On n'est plus surpris, aujourd'hui, de rencontrer des conditions pareilles autour de toutes nos grandes villes, dans le Vaucluse, dans le Var, et, chaque fois que s'ouvre une ligne nouvelle de chemin de fer, l'étude du tracé révèle pour l'expropriation, sur tout le parcours, en rase campagne, loin des villages, un si grand nombre de parcelles par kilomètre que la mesure de leur traversée varie de 40 à 13 mètres '.

Le rêve, c'est d'arrêter l'émigration des campagnes vers

1. Les résultats du dénombrement de 1896 établissent que. sauf 3 exceptions, la population de toutes les villes ayant plus de 30 000 habitants a augmenté par l'anmig ration de l'intérieur; 24 départements seulement sur 86 ont augmenté, dont 17 par la natalité, notamment les Bouches-du-llhône, le Nord et Scine-et-Oise (la Seine mise à part).

les villes en faisant de tout ouvrier agricole un propriétaire. Rien ne relève davantage l'homme à ses propres yeux que le sentiment de sa responsabilité. Les affranchis sont arrogants et vaniteux, dira-t-on; mais cette arrogance des débuts se transforme peu à peu en dignité. On l'a vu de 1789 à 1792, le paysan citoyen participa à l'accroissement moral de la France; ce fut comme si, revenant en arrière, on l'eût élevé au rang de seigneur. Il a senti naître en lui un homme et a compris ce qu'il assumait de devoirs'. Le salarié devenu propriétaire fera de même.

1. En 1788, dit Taine {UAncien Régime, 433), en beaucoup d'endroits, le seigneur n'a plus que ses droits féodaux, tout le reste du sol est au paysan.

Aussi l'effort de la Révolution se porta moins sur la dislocation des propriétés que sur leur affranchissement de tous les droits demeurés entre les mains de tiers étrangers à la culture. Ce fut un mouvement analogue à celui qui se produirait si les propriétaires ruraux d'aujourd'hui voulaient supprimer d'un trait de plume le dette agraire, c'est-àdire l'hypothèque de vingt milliards que les capitalistes ont sur la terre

Mais Taine n'a pris qu'un des côtés de la question quand il a dit {La Révolution, 351) : La crainte de manquer de pain n'est que la forme aiguë d'une passion plus générale, qui est l'envie de posséder et la volonté de ne pas se dessaisir; la Révolution est par essence une translation de la propriété, une expropriation immense et brutale. {Ibid., 386.)