VIT

Fragment sur le kharâg, tiré de l’ouvrage de Màwerdi *.

Si le kharâg est prélevé sur la mesure du terrain, c’est-àdire si l’on impose chaque gerîb d’une quotité déterminée en

1 Cette institution fut peut-être empruntée aux Grecs, mais elle paraît être postérieure à l’époque d’Omar. Voir Abù Yüsuf, f° 59r. Culturgeschichte, t. T, p. 282.

? Culturgeschichte, t. I, chap. 7. Les chiffres que nous avons trouvés dans le manuscrit Schefer sont quelquefois reproduits dans un autre passage avec des modifications sensibles.

8 Mâw. p. 253, énfra. Ce fragment débute par la classification des terres qui a: été résumée plus haut; la traduction donnée ici com-

argent ou en nature ‘, et que cet impôt cesse de peser sur une partie de la terre par suite de la conversion des habitants à l’islamisme, les autres terres continuent à payer le même impôt qu'auparavant ; on ne leur fait pas supporter le kharâg qui a été supprimé sur une terre voisine.

Si la terre est frappée d’un impôt invariable fixé par un traité de paix (çulh), cet impôt n’est pas prélevé sur la mesure du terrain. Shafét dit qu’il faut retrancher d’un tribut exigé à la suite d’un traité de paix la quote-part des habitants qui se convertissent ; mais Abû Hanïfa prétend que dans ce cas le nouveau converti ne doit pas être libéré de sa charge *.

Pour fixer la quotité du kharâg, on tient compte de la capacité d'impôt de la terre. Lorsque Omar établit le kharâg dans le Sawâd, il fixa pour plusieurs districts de cette province l'impôt d’un qaffz et d’une dirhem par gerfb, suivant l’exemple de Khosrau ibn Qobâdh; ce roi fut le premier qui mesura le Sawâd, fixa l'impôt, dressa le cadastre des terres et créa les

mence à la p. 256, 1. 9. Aux emprunts faits à Mâvwerdi et cités par Enger dans la préface de son édition, p. IL, il faut ajouter les nombreuses citations répandues dans la Culturgeschichte, et la notice sur Mâwerdi, ibid. t. I, p. 396.

1 Warq wahabb, l'aurum et frumentum des Romains. Voir Mâw. p.136, 1. 20; p. 258, 1. 2, où wargq est opposé à la moqâsama qui se payait en nature. Voir encore Mâw. p. 256, 1. 11; p. 259, 1. 8; p. 357, L. 6 p. 358, 1. 2. — Warq. wa'ain, argent et or : Mâw. p. 136, L. 9; p, 268, L. 9; p. 269, 1. 15. — Ahkluwlhwarq et ahlw dh-dhahab rend le français : les fortunes moyennes et les grosses fortunes (Bel. p. 124).

? I] s’agit ici d’un tribut de moqâta'a et de pays alliés. On a vu que d'après Mâwerdi, qui était lui-même shaféite, les peuples alliés conservaient la propriété de leurs terres et que les nouveaux convertis y étaient libérés du kharâg. Qulh désigne souvent un traité passé avec les peuples alliés, comme on l’a vu plus haut (p. 35), et, par extension, le tribut stipulé par ce traité (Gloss. Bel.); de là le terme de ahlwç-çuth appliqué aux peuples alliés. Voici l'opinion de Mâlik et des savants du Hedjàz : èn aslama ragulun min ahldç-çulhi, uhidha min ardihil'uèru wasagqatat higçatuhu minaç-çulhi… waæinma ahla Qubhrusa lau aslamü gamt an çârat arduhum ‘uëriyyatan L'annahà lam twhadh minhum. Qod. VII, 3. Ce passage de Qodàma confirme ce qui a été dit sur Chypre (voir p. 35, note 1).

registres publics ‘. Il tint compte de la capacité d’impôt de la terre et prit soin de ne léser ni les intérêts des propriétaires ni ceux des cultivateurs. Il préleva sur chaque gertb un qafiz et une dirhem ; le poids du qafiz était de 8 rafl et sa valeur de 3 dirhem au poids du mithqâl?. Ce fait était connu partout, puisqu'on en retrouve la trace chez les Arabes d’avant l’islamisme dans un vers du poète Zohair ibn abf Salmä ?.

Dans d’autres parties du Sawâd, Omar fixa des tarifs différents. Il employa pour cela Othman ibn Hunaif, et le chargea de mesurer la terre et la frapper d’un impôt supportable. L’arpentage terminé, celui-ci fixa le tarif suivant :

Pour un gerib de vigne et d'arbres en plant serré. 10 dirhem.

» DAMHOLSTAL NE MOTTE LOT SMS ) Cameroun AUFR.ALX 1m 6 »

» luzerne (r4tba IR I D Bi = ) DORDOME AL De RERO ILE à ATOS ) ERNEST es à Ver RES ERESGRE 2) Lu)

Puis il fit rapport à Omar qui mit ce tarif en vigueur. Dans certaines parties de la Syrie, Omar suivit un autre

! C’est Khosrau I Anôsarwân (531-579). — Istaugafahu : Enger dans son glossaire de Mäwerdi traduit ce mot par certior factus est; Dozy, dans le Supplément, réfute ce sens sans en proposer d'autre. On sait que la X° forme n’a jamais un sens purement passif (Fleischer, Beiträge, 1863, p. 162-176). Ce verbe est ici un réfléchi de la I"° forme, avec le sens de constater quelque chose (pour soi), s’en assurer. M. le professeur Fleischer à bien voulu me donner cette explication.

? Dirham buvaznilmithqäl; c'était l’ancienne dirhem persane, qui pesait un mithqàl. La dirhem arabe ordinaire est appelée dirham bèwazni sab'a, c’est-à-dire que 10 dirhem pesaient 7 mithqâl. Voir Mäw. p. 265.

3 Mâwerdi donne le vers en texte : « La guerre vous rapportera ce que des villes en Irâq ne rapportent pas à leurs habitants en dirhem et en qafiz, » c’est-à-dire elle vous rapportera bien plus, dans un sens ironique. Rückert (Hamasa) :

Es wird euch Segen tragen, desgleichen Irak’s Feld

Nie eintrug seinen Bauern an Scheffeln und an Geld.

Voir Mo'‘allaga de Zohair, éd. Arnold, vers 33. Hizänatwl-adab. éd. Boulaq 1299, t. I, p. 442.

procédé! ; mais comme il se dirigea partout sur la capacité d'impôt de la terre, il faut qu'après lui ceux qui fixent l’impôt suivent le même principe. En effet, cette capacité n’est pas la même pour toutes les terres, et, sous ce rapport, on peut invoquer trois causes différentes des variations qui se produisent dans la quotité de l’impôt *.

La première, inhérente à la terre même, est la qualité du sol; un bon terrain favorise la croissance des récoltes, un sol médiocre arrêtera l’essor de la végétation *. La deuxième de ces causes se rattache à la culture, c’est la variété de récoltes ; il y a des produits qui ont plus de valeur que d’autres, et le kharâg est en proportion de ces valeurs. La troisième enfin est du domaine de l'irrigation ; les bêtes de somme et les roues à eau entraînent des frais considérables, et les terres arrosées par ces moyens ne peuvent être imposées à l’égal des champs arrosés par les eaux courantes et par les pluies.

Les différentes manières d’arroser les semis et les plantations rentrent toutes dans les quatre catégories suivantes :

1° Irrigation faite de main d’homme et sans le secours d’instruments ; telle est l'irrigation au moyen d’eaux courantes provenant de sources et de cours d’eau. On dirige cette eau en la faisant couler sur la terre lorsque celle-ci en a besoin et en la détournant quand elle en a suffisamment absorbé. C’est le procédé qui donne le plus de profit et cause le moins de dépense.

2 Irrigation de main d'homme et à l’aide d'instruments ; on emploie pour ce travail des bêtes de somme et différentes espè-

* Toujours le même silence sur les détails de l'impôt foncier en Syrie; à l’époque de Mâwerdi, ils n'étaient évidemment plus connus.

? Il faut prendre ici ziyada et nugçân dans un sens statique, si l’on peut employer ce mot : être au-dessus, au-dessous d’une certaine limite, être plus fort ou plus faible. L’augmentation et la diminution de l’impôt se rattachent à des causes toutes différentes.

* Le texte porte il, qui ne donne pas de sens satisfaisant; je pense

qu'il faut lire ARTE nom action de raduwa, comme opposé à 1332.

ces de roues hydrauliques ‘. Ce procédé est le plus coûteux et le plus pénible.

3° Irrigation naturelle par les eaux du ciel : la pluie, la neige ou la rosée; les terres arrosées ainsi s’appellent ‘idhy.

& Irrigation des champs que le sol arrose lui-même par l’humidité qu'il renferme et que les plantes absorbent par leurs racines ; ces terrains se nomment bal.

On appelle ghail l’eau que la terre absorbe au moyen de canaux. Si cette eau est courante, elle rentre dans la première catégorie, sinon, dans la deuxième. On nomme kaz@’im les eaux d'arrosage prises dans des puits; si cette eau est puisée avec des seaux, elle fait partie de la deuxième catégorie; sielleest amenée dans des rigoles, elle prend le nom de ghail et rentre dans la première catégorie ?.

Cela posé, quand on fixe l'impôt, on doit tenir compte des trois facteurs que nous venons d'indiquer, de la variété des terres, de la variété des récoltes et de la variété des modes d'irrigation, afin de savoir quelle quotité d’impôt la terre peut supporter, et de tenir la balance égale entre les cultivateurs

! Les dawalib (sing. düläb) et les dawâlin (sing. déliya). Le premier de ces termes est encore en usage aujourd’hui sur les bords de l’Euphrate.

? Ces catégories s'appliquent à l’eau et à la terre elle-même. Sur les termes employés ici, voir le long article du Gloss. Bel. sub voce « bal; » en voici quelques passages résumés : ghaïl désigne : 1° un terrain élevé qui n’est arrosé que par l’eau des pluies (comme ‘dhy) et les palmiers croissant sur ce terrain. 2° Par extension : terre arrosée naturellement. 3° Humidité du sol, eaux souterraines (c’est le cas ici). — Ghail, d'après le texte ci-dessus, désigne l’eau des canaux et des rigoles; d’après Qodâma, ce terme est à peu près synonyme de saih, qui désigne l’eau courante. kazima ou kizäma (plur. kagzd’im), d’après le Fâik : système de puits reliés par des canaux, servant à amener l’eau d’un cours éloigné ; spécialement « canal d'arrosage. » Ce terme désigne aussi l’eau qui coule dans ces canaux, car d’après Qod. VIL, 7, ghaïl, fath, saik et kazima sont à peu près synonymes; dans le passage ci-dessus, ce dernier terme ne peut s'appliquer qu'à leau. ‘Idhy est le terrain arrosé seulement par l’eau du ciel. Les bêtes de somme employées pour l’arrosage (en général des chameaux) sont appelées näâdiha et säniya (Qod. VIX, 7).

qui payent cet impôt et les membres de la communauté qui bénéficient des revenus publics '. On ne doit pas fixer un impôt trop lourd qui nuirait aux premiers, ni un impôt trop faible qui porterait préjudice aux seconds; mais il faut agir impartialement à l’égard des deux parties.

Il y a des gens qui font encore entrer en ligne de compte la distance qui sépare la terre des villes et des places de marché, parce que la valeur du terrain est en raison inverse de cette distance. Ce fait ne peut être pris en considération que pour les terres dont l’impôt se paye en argent, tandis que les trois autres s’observent aussi bien pour l’impôt en nature que pour Pimpôt en argent *?. Les remarques qui précèdent expliquent les différences qu’on remarque dans la quotité de l'impôt: il peut varier à l'infini d’un lieu à un autre.

Cependant on ne prélève pas sur la terre le maximum de l’impôt qu’elle pourrait supporter, mais on laisse aux cultivateurs un fonds de réserve (bagiyya) pour parer aux accidents et aux désastres qui pourraient fondre inopinément sur leurs récoltes?, On raconte que Haggâg écrivit à Abdalmélik ibn Merwân en lui demandant l’autorisation de mettre la main sur la réserve

! Sur ahluwl-ard, voir plus haut, p. 27, note 1. Ahlwlfei désigne les membres de la communauté qui ont droit aux revenus du fei; on sait que le kharâg faisait partie du fei. Le fei étant devenu une caisse de l’État affectée aux dépenses publiques, ahlw’fei désigne d’une manière générale la communauté envisagée comme personne civile. La distinction que Mâwerdi fait entre ahluwlfei et ahlwç-çadaqa n'avait probablement plus, à son époque, qu’une valeur théorique (Màw. p. 210, 219, etc.).

? Mâwerdi (p. 306) nomme les ports (furad) à côté des marchés. Voir Bel. p. 271 avec la note au bas de la page. Nüldeke, op. cit. p. 241, note 1,

$ La plupart des juristes suppriment le kharâg d’une terre dont les récoltes ont éprouvé quelque accident (Bel. p. 447). Lorsque les experts désignés pour l’arpentage du Sawàd revinrent de leur mission, Omar leur demanda s’ils n'avaient pas imposé aux contribuables des charges trop lourdes. Non, répondirent-ils, car nous leur avons laissé un fonds de réserve (faqdt).…. (Abû Yüsuf, fo 22), Voir aussi Yaqübi, t. IL, p. 178. Gesch. der herrsch. Ideen, p. 332. Omar désapprouvait toute injustice envers les dhimmi (Yaqübi, t. II, p. 169).

(fadl) des revenus du Sawâd; le calife le lui défendit : Que ton unique désir, lui répondit-il, ne soit pas d'enlever au pauvre son obole ; sache aussi la lui conserver. Laisse à ces malheureux un peu de viande à cuire avec leur graisse !

Quand l'impôt est fixé sur la Capacité de la terre, c’est-à-dire sur les bases que nous venons d'expliquer, on peut le prélever de trois manières différentes, et l’on choisit celle qui paraît la plus convenable à tous égards : où l'impôt sur la mesure du terrain, où l'impôt sur la mesure des récoltes, ou le kharâg moqâsama. Dans le premier cas, on compte par années lunaires ; dans le deuxième, par années solaires. Enfin pour le kharâg moqâsama, on prend pour point de départ l’époque de la maturité des récoltes et celle où l’on vanne les grains ?.

Lorsqu'on a choisi un de ces systèmes et qu’on en a fixé les conditions, les mesures qu’on à prises sont définitives et l’impôt ne peut être augmenté ni diminué tant qu'il ne survient aueun Changement dans le mode d'irrigation et dans l’état de prospérité de la terre. Mais ces deux dernières conditions peuvent se modifier de deux manières différentes : d’une part, les modifications peuvent être produites par les cultivateurs euxmêmes; ainsi la fertilité du sol peut être augmentée en dérivant des cours d’eaux ou en creusant des puits, ou diminuée en restreignant la culture et en négligeant les travaux nécessaires au bon entretien de la terre. Dans tous ces cas, l'impôt qui frappe les cultivateurs ne varie pas; on les contraint ainsi à

! La leçon à takun est naturellement la bonne.

3 Mâwerdi ne mentionne pas le kharâg moqgâta'a, qui, on Pa vu, n’était pas un véritable impôt foncier. L’impôt sur la mesure des récoltes est un moyen terme entre les deux autres systèmes. Le fait que l’année lunaire était employée dans l’administration musulmane a déjà été cité (Culturgeschichte, t. I, p. 279). — Tagfiya, acte de vanner (Lane, Dictionnaire). — Abû Yüsuf (f° 60ss.) fournit de nombreux détails sur ces opérations préliminaires de la moqâsama et confirme pleinement l'observation de Mâwerdi.

3 Sagqa, dériver une partie de l’eau d’un cours (Dozy, Supplément).

N faut lire sell (sis Lys (p.260, 1. 13).

donner tous leurs soins à la culture, parce qu’ils ont intérêt à augmenter le rapport de la terre; cette mesure à pour but d’empécher que la terre ne devienne tout à fait inculte en restant longtemps en friche .

D'autre part, les modifications peuvent être causées par un phénomène naturel; ainsi le rapport de la terre peut baisser à la suite d’une fissure produite dans le lit d’un cours d’eau, ou par le desséchement d’un ruisseau. Dans ce cas, si la réparation du dommage est possible, elle incombe à l’iman et les frais en sont faits par la caisse du Trésor affectée aux dépenses publiques; l’impôt est suspendu aussi longtemps que la réparation n’est pas achevée ?. Si l’on ne peut y porter remède, l’impôt est définitivement supprimé au cas où le propriétaire ne

! Cette remarque ingénieuse prouve que les musulmans pouvaient être d'excellents administrateurs; malheureusement elle est souvent contredite par les faits. D’après ce passage, mu‘tall indiquerait un état d'abandon plus complet que Æhardb. La valeur de ces termes n’est pas parfaitement précise; kharäb est généralement donné comme synonyme de ghâmir (Lane, Dictionnaire), mais dans un passage d’Abû Yüsuf, fo 497 (p. 49), ces deux mots ne sont pas synonymes. Sur akadha dans le sens de « imposer, » voir Gloss. Bel.

? Compar. Yaqübi, t. I, p. 240. — Sahmu’lmaçälihi, le département des dépenses publiques. F4 maçälihil'ämmati se dit de tout ce qui est fait dans un but utilité publique. Umüämu ‘lmaçalihi, l'ensemble des questions d'intérêt publie (Mâw. p. 336,1. 17). Wugühu’lmaçälihi, questions utilité publique, et spécialement dépenses publiques. Mâwerdi (p. 218) classe dans cette catégorie la solde de l’armée, les fournitures de chevaux et d'armes de guerre, la construction des fortifications et des ports, le traitement des imans, des juges, etc.; ailleurs il y fait rentrer l’entretien des routes, la construction des mosquées et des bâtiments publics, les réparations de tout genre. Arbäbà ‘Imaçälihi, ceux qui sont rénumérés par l’État pour un travail publie (Mâw. p. 336, «lt. Ahlu ‘Imaçälihi désigne tous les employés réguliers de l’État et d’une manière générale tous ceux qui travaillent pour l’État (Mâw. p. 337, wlt.). ‘Ummälu ’imaçälihi, les employés publics, surtout les employés du fise (Mâw. p. 341, 1. 2). Qilâtu ‘Imaçälihi, salaires extraordinaires, gratification accordée pour un service où un emploi temporaire (Mâw. p, 338, 1. 3). Dans toutes ces expressions, il faut sous-entendre al'ämma ou algemä'a, la communauté. — Sur les traitements payés par l'État, voir Mâw. p. 340.

tire plus aucun protit de sa terre; mais si la terre peut rapporter autrement que par la Culture, comme terrain de chasse ou comme-pâturage, on y rétablira l'impôt en proportion du revenu fourni par la chasse ou par la pâture. Il n’en est pas de même pour les chasses et les pâturages faisant partie du terrain mort (mawât) !; ces dernières ne peuvent être frappées d’un impôt foncier, car le terrain mort est de propriété publique, tandis que les terres dont il est ici question sont des domaines privés.

Les mêmes causes naturelles peuvent produire une augmentation dans le rapport de la terre; tels sont les torrents provoqués par une crue d'orage, qui donnent au sol arrosé artificiellement une irrigation naturelle. Si un pareil phénomène se produit subitement et ne promet pas d’être durable, on ne peut augmenter l’impôt des eultivateurs intéressés; si, au contraire, on peut compter sur sa persistance, c’est à l’iman à concilier les intérêts des cultivateurs avec ceux de la communauté en déeidant impartialement s’il y à lieu d'augmenter l’impôt ou s’il faut le laisser tel quel.

L’impôt d’une terre cultivée est prélevé même si elle n’est pas cultivée. Mâlik dit que, dans ce cas, la terre est libre d’impôt, soit que le cultivateur l’ait négligée de sa propre initiative, soit qu'il puisse alléguer une excuse. Abû Hanîfa exige l'impôt dans le premier cas seulement.

Si dans une terre produisant diverses récoltes et frappée pour cela de divers impôts, on laisse un champ en friche, ce champ ne paye que le plus faible des impôts qui pèsent sur la terre; car si le propriétaire voulait cultiver son champ et lui faire produire la récolte correspondant à ce plus faible impôt, on ne saurait S'y 0pposer *.

! Mawât est un état du sol reconnu juridiquement; on sait que ces terres appartenaient au Trésor et que les califes en avaient la disposition. Une fois rendues à la culture, elles payaient la dîme ou le kharâg, suivant des règles sur lesquelles les auteurs ne sont pas unanimes; voir Bel. p. 448 et les sources indiquées dans ce travail, p. 13, note 1. Sur les concessions de mawât, Mâw. ch. 17.

? On pourrait aussi traduire : Si une terre dont la culture a été

Si une terre ne peut être ensemencée que tous les deux ans, on se base sur l’état où elle se trouvait au moment où l'impôt y a été prélevé pour la première fois, et l’on choisit une des trois alternatives suivantes en Conciliant le mieux possible les intérêts des deux parties (cultivateurs et communauté): ou bien on prélève chaque année la moitié de l'impôt total; la terre paye alors l’impôt aussi bien lorsqu'elle reste en friche que lorsqu’elle est en culture ; ou bien on dédouble le nombre des gertb, c’est-à-dire qu’on fait compter chaque couple de gerib pour un seul; on obtient ainsi un résultat semblable ; ou bien on exige l'impôt total, mais seulement lorsque la terre est réellement cultivée, et on prélève sur les cultivateurs la moitié de leurs récoltes !.

L’impôt variant avec les diverses cultures, si l’on cultive une graine ou une plante pour laquelle on n’a pas prescrit de redevance, son impôt se règle sur celui de la culture qui s’en rapproche le plus par l’apparence et par les produits.

Si on cultive sur terre de kharâg des céréales soumises à la dîme, les deux impôts sont prélevés simultanément ; c’est du moins l’avis de Shaféf, mais suivant Abû Hanîfa, on ne doit exiger que le kharâg ?.

Une terre de kharâg ne peut devenir terre de dîme et une

abandonnée payait plusieurs impôts parce qu’elle produisait diverses récoltes, on ne prélève désormais sur cette terre que le plus faible des impôts qu’elle payait auparavant.

" Bel. (p. 447) donne les diverses opinions des juristes sur l’impôt dune terre qui n’est pas cultivée chaque année et sur celui d’une terre qui produit plusieurs récoltes par an.

? L'opinion de Shaféi est partagée par Mâlik et Hanbal. Abû Hanifa ne permet pas que les deux impôts soient prélevés sur la même terre (Qod. VIT, 2. Bel. p. 447. Worms, op. cit. p. 59); cette opinion paraît se rattacher à une loi d’Omar (Bel. p. 181). On comprend qu’on ait pu exiger les deux impôts à la fois, le kharâg étant une taxe sur le sol et la dîme une redevance sur ses produits; cependant on ne peut guère supposer que la dîme et le kharâg moqgâsama aient été prélevés simultanément. Sur les récoltes soumises à la dîme, voir Bel. p. 56. Qod. VIL, 7. Abû Yûsuf, fo 31 (p. 30) et passim. Culturgeschichte, t. I, p. 55.

terre de dîme ne peut devenir terre de kharâg; cependant Abû Hanïfa le permet.

Si une terre de dîme est arrosée par de l’eau de kharâg, on y prélève la dîme, et si une terre de kharâg est arrosée par de l'eau de dîme, on y prélève le kharâg, parce qu'il faut, en prélevant l'impôt, tenir compte de la condition de la terre et non de celle de l’eau. Abû Hanîfa prétend le contraire et dit qu’on prélève le kharâg sur une terre de dîme arrosée d’eau de kharâg et la dîme sur une terre de kharâg arrosée d’eau de dîme ; mais, à mon avis, il vaut mieux s’en tenir à la première opinion, car le kharâg étant prélevé sur le sol et la dîme sur les récoltes, l’eau ne paye ni dîme ni kharâg et n’a rien à voir dans la question !.

C’est à cause de ce débat qu’Abû Hanîfa défend à ceux qui payent le kharâg d’arroser leurs terres avec de l’eau de dîme et à ceux qui payent la dîme d'employer de l’eau de kharâg ; Shaféf laisse chacun libre d’agir à son gré.

Si l’on construit sur terre de kharâg un bâtiment quelconque (maison d'habitation ou auberge), le kharâg ne cesse pas, car c’est l’affaire du propriétaire de faire valoir son terrain comme il l’entend?; Abû Hanîfa dégrève de l’impôt tous les terrains qui cessent d’être mis en culture. Pour moi, je suis d’avis qu’il

! D’après Worms (op. cit. p. 56 et 90), on appelle eau de Kkharäg l’eau des fleuves navigables et celle des cours d’eau artificiels (aqueducs, canaux, etc.), et l’on nomme eau de dîme l’eau des fontaines, des sources, des lacs et les eaux pluviales. Cette curieuse distinction se retrouve assez souvent dans les auteurs et montre que l’impôt était souvent déterminé par la nature de l’eau d'arrosage ; on a vu plus haut l'importance que le mode d'irrigation jouait dans l’imposition foncière. Ce phénomène se retrouve de nos jours dans les pays musulmans : < Un fait qui démontre à quel point l’eau constitue la véritable richesse du pays (il s’agit des environs de Samarcande), c’est que certaines communes prélèvent les impôts, non suivant la nature et l’étendue du sol, mais proportionnellement à l’eau que les contribuables sont en droit d’exiger.» (Moser, À travers l’ Asie centrale, p. 123.)

? C’est aussi l’avis de Mâlik (Qod. VII, 2).

Ce juriste dit : le cultivateur ne paye pas l’impôt pour une construction, mais il le paye pour un jardin (Qod. VIL, 2); voir Bel. p. 447.

faut libérer le contribuable du kharâg sur toutes les constructions qui sont indispensables à son installation et à la culture d’une terre soumise au kharâg : car il est obligé, pour la cultiver, d'y fixer son domicile. Mais on peut prélever l’impôt sur toutes les constructions qui dépassent le strict nécessaire.

Si une terre de kharâg est louée ou prêtée, l’impôt est à la charge du propriétaire seulement. Suivant Abû Hantfa, le kharâg d’une terre louée est à la charge du propriétaire et celui d’une terre prêtée est payé par la personne à qui on la prête.

‘ Voici sur la location foncière quelques détails empruntés à Abü Yûsuf (f° 50", p. 50): la location reposait sur les contrats dont on a parlé plus haut (mozâra'a, mosâqât, etc.). Quelques juristes interdisent la location foncière; d’autres ne la permettent que dans certains cas. Abû Yüûsuf autorise la location de toutes les terres en s'appuyant sur les contrats passés par Mahomet avec les habitants de Khaïbar. Il énumère les contrats faits par les successeurs de Mahomet avec les cultivateurs des domaines d’État. en Arabie; ces contrats stipulaient pour les cultivateurs une redevance de la moitié ou du tiers de la récolte {voir aussi Bokhâri, t. IL, p.67). Ensuite, Abû Yüsuf divise la location en plusieurs catégories, suivant les conditions fixées entre le locateur et le locataire : 1° Le prêt sans condition (‘ériya);le locataire ne paye pas de loyer, mais il cultive la terre à ses frais. Le kharâg est à la charge du propriétaire; si c’est une terre de dîme, c’est le locataire qui la paye. 2° Le propriétaire prend un fermier: ils partagent les frais et la récolte. Le kharâg est à la charge du propriétaire; si c’est une terre de dîme, ils en payent chacun la moitié.3° Location d’une terre non cultivée (ard baidä') moyennant une redevance fixe en argent appelée gânün; (c’est donc un contrat de moqâta'a). Elle se fait pour un ou deux ans. Le kharâg est à la charge du propriétaire, la dîme est payée par le locataire. Les autres catégories renferment des contrats de mozâra'a accordant au fermier une proportion plus où moins forte de la récolte suivant que les frais de culture sont faits par lui ou par le propriétaire. Dans presque tous les cas, c’est ce dernier qui paye le kharâg; la dîme, qui est une redevance sur la récolte, est répartie entre le propriétaire et le fermier proportionnellement au partage de la récolte. Le cultivateur dune terre de waqf pouvait aussi affermer sa terre, ce qui créait une sorte de sous-location. — Sur la location de mozära'a, voir Mâw. p.238. Qod. VIE, 2. Bokhàri, t. Il, chap. 41. Von Tornauw, das moslemitische Recht, p. 122. On trouve un cas où le propriétaire paye le kharâg dans Loth, Zwei arabische Papyri, Z. D. M. G. XXXIV, p. 685, et un exemple où c’est le locataire qui paye cet impôt dans Karabacek, 0p. cit. p. 24.

Il peut s'élever une contestation entre le percepteur et le propriétaire, le premier prétendant que la terre doit payer le kharâg et le second ne voulant acquitter que la dîme; si les deux affirmations sont également admissibles, on donne raison au propriétaire ; si l’on soupçonne sa véracité, on lui fait prêter serment pour lever tous les doutes. Dans les cas litigieux de ce genre, on peut s’en rapporter au témoignage des archives publiques, puisqu'on est sûr de leur exactitude et qu’on peut se fier aux employés de l'État. De pareilles contestations, d’ailleurs, ne surgissent guère qu'au sujet des terres qui sont sur la limite de deux domaines soumis à un impôt différent.

Si un cultivateur prétend avoir déjà payé le kharâg de sa terre, on ne le croit pas sur parole, mais on le fait lorsqu'il s’agit de la dtme'. Pour le cas du kharâg, on peut avoir recours aux archives publiques, auxquelles on peut toujours se fier; c’est l’usage habituel.

Si un cultivateur n’a pas de quoi payer son impôt, on lui accorde un délai jusqu'à ce qu'il soit en fonds. Suivant Abû Hanîfa, l'impôt est obligatoire pour tous ceux qui peuvent le payer, mais on le remet à ceux qui ne peuvent fournir leur contribution. Mais si un cultivateur qui peut payer le kharâg fait attendre sa contribution, on saisit sa personne. Si l’on découvre qu’il possède du bien, on vend ce bien pour couvrir l'impôt, comme cela se pratique pour le recouvrement des dettes. Si on ne lui trouve d’autre bien que sa terre et que le souverain en permette la vente, on en vend la quantité nécessaire pour couvrir l’impôt. Si le souverain n’autorise pas la vente, on loue la terre?

En général, on peut faire de curieux rapprochements entre la location musulmane et la location égyptienne, qui doit être le prototype de la première. Voir Revillout, La location (Revue égyptol. 3" année, p. 126). Un fermage du temps d'Amasis (Revue archéol. 1885, p. 257).

1 On a vu plus haut que la dîme ne passait pas nécessairement par l'intermédiaire des percepteurs de l’aumône. Voir Mâw. p. 195.

? I] faut ajouter dans le texte après SK Sr (1 7) les mots D past. — Ce passage montre quelle étroite surveillance on

et on réclame le montant entier de l’impôt au locataire; si le revenu de la terre augmente ou diminue, c’est au bénéfice ou au détriment de ce dernier.

Si le tenancier d’une terre n’est pas capable de la cultiver, on l’engage à la louer ou à renoncer à ses droits en faveur d’un autre tenancier qui se chargera de la cultiver ; mais la terre ne doit pas rester en friche même si le cultivateur en paye le kharâg, de peur qu’elle ne devienne un terrain mort.

On exige de tout employé du fisc, pour la validité de sa charge, qu’il ait la liberté civile, qu’il inspire la confiance et qu’il soit capable. En outre, il y a des qualités spéciales attachées à chaque fonction : l'employé qui dirige la répartition de l'impôt doit être versé dans le droit et capable de prendre une initiative personnelle dans un cas de litige ?; ces deux conditions ne sont pas nécessaires pour celui qui est préposé à la collecte de l’impôt seulement.

Le salaire des employés au kharâg se prélève sur le produit de cet impôt et celui des employés à l’aumône est pris sur les revenus de l’aumône; ces salaires rentrent dans les dépenses du Trésor pour les empioyés, ainsi que le traitement des géomètres de l'État®. Pour le traitement des gass@mt, les juristes

exerçait sur le dhimmi et prouve qu’il n'avait pas le droit de disposer de sa terre.

! Cette règle ne s'applique naturellement qu'aux cultivateurs de domaines d'État; un propriétaire musulman pouvait disposer de sa terre comme il l’entendait (Bel. p. 447. Qod. VII, 2).

* Min ahlÿl-igtihâd. Sur le sens juridique de ce terme, voir Sachau, Zur ältesten Geschichte des muhammed. Rechts, p. 10. Lane, Dictionnaire. Compar. Yaqübi, t. II, p. 239.

# Sahmuw1l ämilina, le chapitre des dépenses comprenant le traitement des employés; compar. ce qui a été dit sur sahmu ’Imaçälihi p. 66, note 2. Massäâh est le géomètre employé pour les opérations préliminaires du kharâg misâha.

* Zamakh$ari, Asäsu balägha : algassämu hâa dh-dharrâ u ’l-arda wahirfatuhu’lqasämatu. Ici le qassäm est l'employé qui, après la récolte, prélève la part qui revient au gouvernement, soit pour la dîme, soit pour le kharâg moqâsama; il remplit vis-à-vis de ces deux

ne sont pas du même avis. Shaféi dit que le traitement de ces employés qui partagent les récoltes soumises à la dîime ou au kharâg moqâsama est pris tout entier sur la partie des récoltes que le souverain prélève par ces deux impôts. Suivant Abû Hanîfa, les contribuables et le gouvernement en paient chacun la moitié; on évalue ces traitements à l’aide de la mesure adoptée pour ces opérations de partage‘. Suivant Sofiân ath-Thaurf, le salaire des qassâm du kharâg est à la charge du souverain et celui des qassâm de la dîme est payé par les contribuables. Enfn Mâlik dit que les seconds sont payés par les contribuables et les premiers moitié par les contribuables et moitié par le gouvernement.

impôts le même rôle que le massâäh pour le kharâg misäha. Les récoltes étaient vannées, le grain déposé dans des granges (bayädir), puis mesuré et partagé dans la proportion exigée. Quand la moqâsama se payait en argent, les récoltes étaient vendues et le prix de vente partagé dans la même proportion (Abû Yüûsuf, f° 60, p. 60. Qod. VII, 7).

! Cette mesure était le ka (Abû Yüûsuf, loc. cit.); min açli Tkaili signifie « d’après la mesure ordinaire,» ausgehend von, d.h.mit Benützung des gewühniichen Massstabes (Dozy, Supplément : açlu ‘itd’ihi, sa solde ordinaire). Le salaire du qassäm était donc payé en nature. — Sur les diverses espèces de kaïl, voir Abû Yüsuf, loc. cit; ce chapitre est fort important pour tout ce qui concerne les récoltes et les redevances en nature. — Ce dernier passage de Mâwerdi se retrouve tout entier dans Qodâma.

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