ORDONNANCES DE L’OSTEL CONSISTORIAL DE BESANÇON

ORDONNANCES DES BONNES DAMES DEMORANS PAR LA CITÉ ET HORS DE LA GRANT MAISON.

Messieurs ont ordonné que toutes bonnes dames demorans en rue soient prinses et menées par les sergens de céans au bourdel pour y demourer s’elles veullent, sinon qu'elles partent hors de la Cité et n’y soient excusées aucunes bonnes dames demorant en quelque maison que ce soit.

Manuscrit 889 de Besançon, Fol. 15.