Voir Baudry-Lacantinerie et Cheneaux : Op. cit, p

Chardon : Trailé des trois puissances, tome 2, n° 85 et seq.

Delvincourt : Op. cif., p. 407 notes.

Demante : Cours analylique de Code civil, tome 2, n° 128 bis II, et 243 bis I.

Magnin : Traité des minorités, tome 1, n°s 267, 277.

Ducaurroy, Bonnier et Roustain : Commentaire théorique et pralique du GC. civ., I, 562.

Duranton : Gp. cit., tome 3, n° 360.

Laurent : Op. cit., tome 4, n° 348 et seq.

On constate d’abord qu'il n’existe pas pour les parents naturels de texte général analogue à l’artiele 373 et accordant au père la prééminence dans l’exercice de l’autorité paternelle (1).

Toullier : Théorie raisonnée du C. civ., tome 2, n° 1076.

Vazeille: Traité du mariage, de la puissance marilale et de La puissance paternelle, tome 2, p. 474.

1. Demolombe (tome 6, p. 500), Baudry et Chéneaux (Des personnes, tome 4, p. 255) expliquent ainsi le silence du Code. Le législateur, disent-ils, a peut-être hésité à poser une règle générale analogue à celle qu’il a posée pour les enfants légitimes, par crainte, dans la pratique, de résultats fâcheux. Pour les enfants légitimes en effet il y a une situation normale, régulière en vue de laquelle il a été possible de statuer : c’est le mariage et la vie commune de leurs auteurs ; les époux demeurent ensemble ; leur condition sociale est la même; leur manière de vivre, leurs habitudes sont les mêmes et la légitimité de leur union est un titre tout acquis à la confiance de la loi.

Toute autre est la situation des enfants naturels: entre leurs parents, pas de relations régulières pouvant être soumises à des règles précises ; sans doute, ceux-ci peuvent quelquefois vivre ensemble, mais très souvent aussi ils sont séparés ; leur éducation, leur fortune sont rarement les mêmes et la reconnaissance commune qu'ils ont faite de leur enfant n’efface pas comme le mariage ces inégalités.

Dès lors, les rédacteurs du Code ont peut-être pensé qu'il valait mieux laisser à la prudence des magistrats le soin de décider en fait ct d’après les circonstances à qui la personne de l'enfant doit être confiée. La position des enfants naturels reconnus, dans leurs rapports avec leurs auteurs, est en effet assez semblable à celle faite aux enfants légitimes par le divorce de leurs père et mère, et les motifs qui ont inspiré l’article 302 peuvent être invoqués ici par analogie.

Mais si toutes ces raisons sont peut-être bonnes pour expliquer le

silence du législateur, elles ne le justifient pas ; si la loi ne pouvait

Or, en l’absence de textes, y a-t-il une raison de donner au père un droit de préférence? Non; si, en effet, la loi attribue au père légitime l’exercice de la puissance paternelle, c’est parce qu’il est le chef de la famille, c’est à raison de la puissance maritale ; or le père naturel n’a aucune puissance maritale sur la mère puisque entre eux il n’y a pas mariage.

Les père et mère naturels ont donc un titre égal à l’exercice de l’autorité paternelle ; c’estce qui semble d’ailleurs résulter de l’article 383 qui attribue le droit de correction aux « pères et mères » des enfants naturels légalement reconnus.

La garde et l'éducation de l'enfant appartiennent concurremment aux pèreet mère naturels, ou à l’un d’eux sous la surveillance de l’autre, s’ils sont d’accord sur ce point. Mais, s’ils ne sont pas d’accord sur celui d’entre eux qui aura la garde et veillera plus spécialement à l’éducation de l’enfant, auquel des deux accordera-t-on la préférence ?

C'est alors aux tribunaux de décider ; les père et mère naturels, leur droit étant égal, etla mère n'étant pas sous l'autorité du père puisque entre eux il n’y à pas mariage, se trouvent en effet, sous ce rapport, dans la même situation que des époux entre lesquels

poser de principe absolu, elle eût dû tout au moins poser une règle générale, quitte à permettre aux tribunaux d'en écarter l’application

quand les circonstances le nécessiteraient.

tt

le divorce a été prononcé ; dans le silence de laloi, ce n’est donc pas l’article 373 qu'il faut leur appliquer, mais bien plutôt l’article 302. On aboutit ainsi à conférer aux tribunaux le pouvoir de confier pour le plus grandavantage de l’enfant, la garde et le soin de son éducation soit au père, soit à la mère, soit même à un tiers.

Nous venons ainsi exposer les deux opinions de la doctrine ; voyons ce que décide la jurisprudence.

D'une façon à peu près unanime les tribunaux reconnaissent aux pères et mères des droits identiques sur la personne de leurs enfants naturels reconnus ; mais ils s’attribuent un droit de contrôle très large sur l'exercice de cette autorité et le pouvoir, en se guidant sur le seul intérêt de l’enfant, d’en confier la garde et l’éducation aussi bien à la mère qu’au père

ou même à une tierce personne (1) ;et leurs décisions