Voir

Aubry et Rau : tome 6,$571, p. 210.

Baudry-Lacantinerie et Chéneaux : tome 4, p. 243.

Demolombe : tome 6, n°s 617 et seq.

Duranton : tome 3, p. 360.

Fuzier-Hermann : Op. cit., n° 58.

Huc : tome 3, p. 198.

Laurent : Op. cit., tome 4, n° 354.

Leloir : Op. cit., tome Ier, n° 375.

Marcadé : tome 2,n° 146.

Nourrisson : Op. cit., p. 194.

Pascaud : Rev. gén., 1892, p. 323.

Rolland de Villargues : Répertoire de la jurisprudence du notariat, v° Enfant naiurel.

Taudière : Trailé de la puissance paternelle, p. 126.

et la sanction? comment refuser tous les autres attributs de la puissance paternelle aux parents naturels, et leur accorder le plus exorbitant de tous, celui qui peut faire courir à l’enfant les plus grands dangers, le droit de correction? Et c’est précisément parce que ce droit est l’arme la plus dangereuse qui soit mise entre les mains des parents, que les auteurs du Code ont pensé qu'une mention spéciale était nécessaire pour le conférer aux parents naturels.

Droit de correction. — C’est le seul des attributs de la puissance paternelle sur les enfants naturels dont le Code se soit expliqué, et encore l’a-t-il fait d'une façon si incomplète qu'il a laissé le champ libre à une foule de controverses, et que les auteurs n'ont pu s'entendre pour résoudre la difficulté.

L'article 383 dispose que « les articles 376, 377, 378 et 379 seront communs aux pères et mères des enfants naturels reconnus. »

De ce texte, il résulte sans controverse possible :

1° Que l'enfant naturel reconnu peut être détenu soit par voie d’autorité, soit par voie de réquisition (art. 376 et 377);

2 Qu'il n'y a dans l’un et dans l’autre cas aucune écriture ni formalité judiciaire, si ce n’est l’ordre même d’arrestation ; que le père est seulement tenu de souscrire une soumission de payer tous les frais et de fournir les aliments convenables (art. 378) ;

3° Que la durée de la détention peut toujours être

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abrégée, et qu'elle pourra toujours être demandée à

nouveau si l'enfant tombe dans de nouveaux écarts.

Mais où commence la difficulté, c’est quand il s’agit de savoir qui a l'exercice du droit de correction et

comment ce droit s'exerce.

A.— Qui a l'exercice du droit de correction ?

Pour la grande majorité des auteurs, le droit de correction appartient à celui des deux parents qui a la garde de l'enfant. « Le droit de correction est un accessoire du droit de garde dont il est inséparable: celui qui n’a pas la garde de l’enfant ne peut avoir le droit de le faire emprisonner » (1).

Done, si l’enfant n’a été reconnu que par son père ou par sa mère, ou que, les père et mère l’ayant tous deux reconnu, l’un est mort ou dans l’impossibilité de manifester sa volonté, le droit de correction sera exercé par celui-là qui seul aura reconnu l’enfant ou par celui qui seul aura survécu ou sera seul capable.

Si les père et mère ont tous deux reconnu l’enfant, comme la préférence dans l'exercice de la puissance paternelle est, suivant certains auteurs, accordée au père, c’est lui aussi qui en principe exercera le droit de correction.

Pour les auteurs au contraire qui font, dans l’exer-