Voir Demante : Op. cil., tome 2, n° 128 bis

Dans le même sens Magnin : Op. cit., tome I, $ 277.

B. — Comment le droit de correction est-1l exercé ?

Les controverses sur ce point sont nées non pas de l’obscurité de la loi, mais de sa défectuosité ; l’article 383 ne renvoie, nous le savons, qu'aux articles 376 à 379 ; mais les motifs pour lesquels il ne renvoie pas aussi aux articles 380 à 382 n'apparaissant pas clairement, certains auteurs ont voulu faire application de ces articles aux enfants naturels, tandis que les autres préféraient s’en tenir à la lettre de la loi. Les différentes opinions émises se ramènent à trois systèmes que nous allons exposer successivement :

Premier système (1). — Dans ce premier système on déclare les articles 380, 381, 382 applicables aux pères et mères naturels.

Sans doute, dit-on, l’article 383 ne renvoie expressément qu'aux articles 376, 377, 378 et 379 ; on peut cependant penser que les articles 380, 381, 382, bien

que non compris dans l’'énumération, doivent s’appli-