Voir en ce sens

Aubry et Rau : tome 6, $ 571, p. 214.

Delvincourt : tome 1, p. 425.

Demolombe : tome 8,n° 387,

Loiseau : Op. cil., p. 538.

Magain : Op. cit., 1, S 502.

Cass., 31 août 1815, S, chron. — Lyon,8 mars 1859, S. 60,2. 431, — Caen, 22 mars 1860, S. 60. 2.610. — Et Tissier, note sous Cass., 10 no- Vembre 1896, S. 97, 1. 321.

qui n’est pas sans reproche et la traiter avec la même rigueur.

Que le conseil de famille doive nommer le mari cotuteur (art.395, al. 2), et que le mari soit solidairement responsable de la tutelle indûment conservée(art.396) du moins quand il a eu connaissance de l'existence de l’enfant, c’est une conséquence forcée de la solution précédente; l’article 395, alinéa 2, et l’article 396 reposent en effet sur cette présomption que c’est le mari de la mère qui en fait gérera la tutelle, présomption qui est indépendante de la légitimité de la filiation ; l’article 395, alinéa 2, et l’article 396 sont inséparables de l’article 395, alinéa” ; du moment que ce dernier est appliqué, les deux autres doivent l’être aussi.

Certains auteurs pensent au contraire que l’article 395, alinéa 1”, créant une déchéance, est de stricte interprétation ; enl’absence donc d’unedisposition positive de la loi assimilant la mère naturelle à la mère légitime, il est impossible de lui faire application de l’article 395, alinéa 1“et de ses corollaires, les articles 395, alinéa 2, et 396 (1).

Tutelledative.— Nous avons vu que pour beaucoup

d'auteurs et pour la jurisprudence la plus récente la