‹ La protection des minorités, de race, de langue et de religion, étude de droit des gens; préf. de M.A. de LapradelleChapitre 46 sur 174 · La Révolution de 1863 et la seconde intervention · texte numérisé non relu

La Révolution de 1863 et la seconde intervention

Abandonnée de l'Europe qui s'était engagée à la soutenir ('), la Pologne jusqu'en 1860 était restée calme. La répressioi>

1. Au Congrès de Paris, Clarcndon. à la requête du comte Walewski, avait insisté près du comte Orloll, sur la nécessité de rappeler les institutions accordées aux Polonais par le Congrès de Vienne. « J'ai dit que la condition de la « Pologne avait lUé discutée et sa future organisation déterminée par le Congrès- « de Vienne, et que le Congrès actuel ne pouvait voir la question avec indiffé- « rence, que je croyais que les Polonais seraient assez satisfaits si une Consli- « tution nationale leur était rendue, si leur religion était respectée, s'il leur « était permis de parler la langue polonaise, et si leurs enfants étaient élevés « danslesécoles polonaises, au lieu de 1 être (et en nombre limité) dans les écoles « russes. .le suggérai en môme temps à Son Excellence qu'elle devait donner « quelque assurance à cet elfet, ou se préparer à le déclarer dans sa réponse à « une f(uestion qui lui serait posée par le Congrès. «

Orloiriui répond : « Dans I intérêt d^s Polonais, ne portez pas lafTaire devan^t « le Congres, car, dans le Concjrès, je ne puis rien vous dire, ni y admeUre votre « droit de m' interroger. I*ar conséquent, ma réponse sera décourageanle pour les « Polonais, et l'Empereur jugerait peut-être qu'il serait de sa dignité de retarder « ce qu'il compte faire. »

« ... L'Empereur désirait signaler son couronnement par cet acte et par d^iU"

LA PHOTECTION DES POLONAIS (ISlo-lSÔIJ) 129

de 1831 avait été si violent»;. <iu"il put peiidaiil trente ans sembler que les aspirations nationales airnie des Polonais avaient été anéanties. Elle ne se révèlent, ni en 1840, lorsque r Autriche, en s'annexant la Uépublicpie de Cracovie. su[)prime le dernier vestiye dune Pologne indépendante, ni en 1848, lors du réveil général des nationalités en Kutope.

Au lendemain de la guerre de Grimée, se conformant aux instrud ions ([uOrloff avait exprimées en son noni,AI(,'xandre II avait accordé aux Polonais une amnistie générale, et prorais une autonomie à la finlandaise. « Je vous apporte l'oubli du passé )), disait-il en avril 185() dan§ un discours prononcé à Varsovie, « mais, pas de rêveries... ». « Dans «. ma conviction, vous ne pouvez être heureux qu'en vous rattachant comme la Finlande, à la grande famille russe. »

La vice-royauté avait été rétablie au profit du général Michel Gorlchakoff. En 18(31, les réalisations semblaient s'affirmer. Un Ukase du 20 mars constituait un Conseil <l'Etat, une direction des Cultes et une direction de llnslruction Publique, à la tête de la([uelle était placé un Polonais de manjue, le Marcjuis Wielopolski.

Mais, presque aussitôt, par l'effet d'une réaction malheureuse, la Société d'Agriculture, fondation du Comte Zamoïski, qui, depuis longtemps, était le centre du courant national polonais le plus intense, fut fermée par ordre. Des émeutes éclatèrent. Le Gouvernement russe, pour y mettre fin, eut recours à des mesures contradictoires, donnant d'une main, reprenant de l'autre, inhabile dans ses générosités, excessif dans ses rigueurs. Pour enlever tout alimciil au l\ui (|ui se propageait, il décida enfin la conscri[)lion des jeunes gens. Cette mesure eut l'effet contraire à celui (|u il e;i attendait : elle fut le signal do la révolution générale. .Au début de 1803, celle-ci éclata [)artout, et rapidement, du Uoyaume du (Iongrès, se propagea en Lithuanie.

Elle se présentait bien différente de celle de 1831. Les

«c Ires actes de fjrùce, et leur bon etlel serait dclruil si le* iiitenlions de Sa M.ijeslé étaient proclamées d avance » (lettre du comte Glarciidoii au vicomle Pal- Bierston du i5 avril i850, i""' Livre jaune des affaires de Pologne). La question en était restée là.

Polonais, en 1831, avaient une armée nationale, et, pied à pied, avaient défendu leur territoire. En 1862-1864, ils n'en avaient pas : ce fut la guerrilla, la guerre de petite bandes, la résistance obstinée et insaisissable d'une nation qui ne veut pas mourir.

Entré dans la voie de la répression le Gouvernement russe, pour atteindre le mouvement polonais dans ses racines profondes, résolut de s'en prendre à la religion et à la langue nationales. La plupart des couvents furent fermés, les biens du Clergé sécularisés, le Concordat abrogé, l'administration de l'Eglise catholique remise à un Collège ecclésiastique à Saint-Pétersbourg; la substitution du russe au polonais dans tous les ordres d'enseignement fut préparée ; les dernières traces d'autonomie administrative disparurent.

Nouvelles violations des stipulations de 18lo ces mesures n'eussent sans doute point, après les autres, soulevé les protestations des Gouvernements, si la révolution, en se prolongeant, n'avait point fait naître dans l'opinion publique de la plupart des pays, un état d'effervescence assez inquiétant.

. Drouyn de Lhuys en fait l'aveu dans ses dépèches. « La « question po'onaise a. plus qu'aucune autre erj France, lepri- « vilège d'éveiller des sympathies également vives dans tous « les partis. Ils sont à cet égard unanimes... Que pouvons- « nous opposer à des publications qui se placent sur le ler- « rain du droit public et ne font qu'en revendiquer les prin- (( cipes les plus incontestés t Non seulement nous sommes (( désarmés contre de semblables écrits : mais, puisant, « nous-mêmes, notre force dans l'opinion, nous sommes obli- « gés de compter avec des sentiments, qui sont, depuis de « longues années, ceux du pays (') ».

Bismarck, qui voyait loin et que gênaient peu les considérations d'humanité, avait, dès les premiers jours, offert au Tzar le secours de l'armée prussienne contre les insurgés. L'Angleterre, la France, l'Autriche, poussées par l'opinion

I. Dépêche de Drouyn de Lhuys au duc de Montebello, ambassadeur à Saint- Pétersbourg (i8 fév. i863) l""" livre jaune des aOaires de Pologne.

LA PItOTECTION DES POLONAIS (Î815-18()3) 131

publique, ou {)ar tout autre m()l)ile, tentèrent, au contraire, comme eu 1831, d'intervenir en leur faveur. Malheur» uscraent, les coadilions particulières de leur [)olitique donnèrent à leur intervenlion un sens et mùrae une base juridique différents. La ilussie allait se trouver en présence de trois thèses. Sans doute, celles-ci pouvaient s accorder dans les termes générau.x d'un protocole. Mais l'action exige une unit)n plus intime : et cette union faisait drfaut. Il y avait place à un travail de dissociation. Gortchakoff l'tait assez bon diplomate pour le mener à bien.

Ce fut l'Angleterre qui, la première, éleva la voix. L'opinion anglaise, à cet instant, avait pris très fortement parti en faveur des Polonais. Faut-il ajouter à cette considération une autre qui a parfois été envisagée : le désir du cabinet de Saint James d'entraîner la France, et de rompre lamitié franco-russe, qui lui portait ombrage %

Quoiqu'il en soit, des trois thèses, l'anglaise était la plus simple. Elle se tondait uniquement sur les engagements souscrits par la Russie au Congrès de Vienne, et ne prétendait point aller plus loin, ni réclanioi' davantage. Signataire de ces traités, l'Angleterre avait le droit d'en surveiller l'exécution. Ce droit, elle le partageait avec les autres signataires. La question polonaise devait donc être soumise à une Conférence, qui les eût tous compris et n'eût compris queux.

« Quant au royaume de Pologne, écrit Je comte Kussel, « le Gouvernement de Grande-Bretagne a un droit tout parft ticulier à faire connaître ses opinions à Sa Majesté hnpé- « riale, parce que la Grande-Bretagne, ayant, en commun « avec l'Autriche, la France, le Portugal, la Prusse et la « Suède, été partie au traité de 1813. le Gouvernement « de Sa Majesté est autorisé à intervenir dans tout ce qui « parait être une infraction aux stipulations de ce traité ('). »

Le Gouvernement russe prétend que la révolte des

I. Dépèche du comte Russcl à lord Napier, ambassadeur h Saint-Pélcrsbourg, du lo avril i8G3 (Livre jaune do 181)3, no ij).

Polonais l'a délié de ses engagements vis-à vis d'eux... c( Mais le Gouvernement de Sa Majesté ne peut adhérer à « une doctrine qui lui semble si contraire a la bonne foi, si « destructive de l'obligation imposée par les traités, si fatale « à tous les liens internationaux. »

« Si le Gouvernement russe avait conquis la Pologne par « les armes », soit ! Mais « il la possède en vertu d'un « traité conclu par lui avec la Grande-Bretagne. La révolte « des Polonais ne peut ni le délier des engagements con- (( tractés dans ces conditions, ni effacer les signatures par « lesquelles ses plénipotentiaires ont conclu, et lui-même « a ratifié ces engagements.

« La question est donc maintenant de savoir si les enga- « gements que la Russie a contractés par le traité de « Vienne, ont été et sont aujourd'hui fidèlement exécutés ; « le Gouvernement de Sa Majesté se croit, avec un profond « regret, obligé de répondre par la négative à cette ques- (1 tion ('). »

« Le plus sur moyen d'arrêter l'effusion de sang et de « prévenir les événements qui pourraient mettre en danger « la paix de lEurope, disait le baron Grey dans une com- « munication à Drouyn de Lhuys. serait de donner au « royaume de Pologne une diète et une administration « nationales. Ces mesures ne feraient que répondre aux « vœux des traités. Il appartient donc aux Puissances qui « les ont signés, d'agir en ce sens à Pétersbourg...

« En conséquence, le cabinet anglais se propose d'adres- « ser une dépêche conçue dans cet esprit, à ses agents « diplomatiques auprès des gouvernements signataires du ft traité du 9 juin 1815 ('). »

Au début de l'insurrection, le Gouvernement de Napo-

1. DépècliG du comte Russel à lord Napier, ambassadeur à Saint-Pétersbourg, du lo avril i863 (Livre jaune de i8t)3, n° 9).

2. Texte cite dans la dépêche de Drouyn do Lliuys au baron Gros, du 7 mars l863 (2' Livre jaune de l863, no 2).

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léon m avait évité de se prononcer en faveur des Polonais. En très bons termes avec le tzar depuis le Congrès de Paris, il redoutait les suites que pourrait avoir une manifestation quelconque en ce conflit. Pressé par l'opinion publi(|ue en 18(k^ il s'était efforcé de détourner les colères contre la Prusse. Kt, ce n'est qu'après s'être adressé directement à Alexandre II, et en avoir essuyé un refus formel, (ju'il consentit à joindre ses protestations ù celles dos deux autres Cours.

A cet instant, son point de vue est encore différent du point de vue anglais. Depuis 1850, l'empire est entré dans unevoienouvelle.S'associanlausentimentnational français, ila fait de la révision des u honteux traités de 1815 », l'essentiel de son programme. Sa politique tout entière a visé à les détruire. Elle leur a en Italie porté un coup mortel. Elle se soucie peu de les restaurer en Pologne. Lorsqu'après l'échec de sa tentative amicale près du tzar, Napoléon III s'unit à l'Angleterre et à l'Autriche, ce qu'il rêve, c'est moins le retour à un passé, qui pour lui a peu do sens, qu'une restauration intégrale de la Pologne, partie d'un plan [)lus vaste, doù doit sortir une Europe nouvelle.

Mais, mémo lorsqu'il se borne à réclamer, d'acord avec Londres et Vienne, des institutions nationales pour les Polonais, le Gouvernement impérial ne tient pas à invoquer les dispositions des traités de 1815 — ce qui seraitles reconnaître — alors que déjà il médite d'annoncer au monde leur caducité (').

« Vous remarquerez, écrit Drouyn de Lhuys ànotreambas- « sadeur à 'Vienne, après avoir signalé le peu de cas fait par « la Russie des premières notes anglaises, que je me suis abs- « tenu de rappeler les traités de ISlo, et que je ne me pro- « pose pas d'insister dans la note que nous ferons parvenir « à la Cour de Russie sur un retour à l'exécution des Actes « du Congrès de Vienne ('). »

La situation de la diplomatie française est assez paradoxale ;

1. L'empereur fit celle déclaralioii dans son message aux Chambres du ô novembre i863.

2. Dépêche de Droujndc l.hujs du a^ mars i8G3 (a' Livre jaune des aiTaircs de Pologne en i863, n" 5).

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elle va réclamer des mesures qui ne sont que le contenu des stipulations de 181o, tout en évitant de faire allusion à ces stipulations elles-mêmes... Mais il faut alors qu'elle trouve à légitimer son droit d'intervention. Renonçant à faire état des actes positifs, elle sera nécessairement amenée à se réclamer des principes généraux Elle en rappelle deux : l'intérêt européen, menacé par le contre-coup delà révolution polonaise, les sentiments de solidarité humaine.

« Lesévénements dePologne ontéveillé enEurope despréoc- « cupations communes à tous les cabinets. Soit en effet que « l'on envisage du poinl de vue de l'humanité ou de celui des « intérêts politiques, la lutte qui a éclaté, elle devait fixer la « sollicitude des Puissances ('). »

C'est surtout sur les intérêts politiques mis en jeu, que Drouyn de Lhuys insiste :

« Ces convulsions périodiques sont le système d'un mal « invétéré et tiennent évidemment à des causes permanentes. « Les conséquences en sont d'ailleurs fâcheuses pour l'Europe, « comme pour les contrées elles-mêmes qui ont à souffrir le « plus directement de ces conflits. Lorsqu'ils éclatent, ils ont « inévitablement pour effet d'agiter partout l'opinion, d'inquié- « ter les cabinets, de troubler leurs rapports et de faire naître « de regrettables complications (-). »

Entre les notes françaises et anglaises, simple différence de principe, dira-t-on ? Non point ! Ces différences ont des répercussions. Considérant la question polonaise du point de vue des traités de 1815, les Anglais réclament la réunion d'une Conférence comprenant les signataires de ces traités. La regardant compie une question européenne, c'està l'Europe tout entière assemblée en un Congrès — idée chère ù l'empereur — que la diplomatie française est d'avis delà soumettre. L'accord se fera sans doute ; mais les tractations laborieuses qu'il nécessite auront par avance épuisé les bonnes volontés. La circulaire du ministre des Affaires étrangères de France à

I. Circulaire aur agents diplomatiques de l'empereur. Paris, le 17 avril (Livrejaune, n° la).

a. D<^pêche du a4 mars (Livre jaune, n° 5).

SCS a^^cnts (liploniati(|ues, du 2'J juin iG()3, expose l'écarl initial de vues et la .solution ado[)l(''(' :

« Enfin, les troisCours demandent unanimement la réunion « d'une Conférence. Ayant considéré, dès le principe, iaOaire <( de Polofj)ie comme une question dintérèt européen, nous « eussions désiré quelle fût traitée dans un Congrès de toutes « les Puissances : mais l'Autriche et la Grande-Bretagne « étant d'avis que les Gouvernements signataires de l'Acte « Général de Vienne soient seuls appelés ù prendre i)art à « ces négociations, nous nous sommes ralliés à leur opinion « pour faciliter l'entente. »

Quant à l'Autriche, elle se réclamait, comme l'Angleterre, du texte des traités. Mais, au principe, elle joignait des considérations de fait. Si les contrecoups de la révolution j)olonaise se faisaient sentir dans 1 Europe entière, ils étaient particulièrement violents en Galicie. Les troubles entretenus à Varsovie causaient à l'Autriche des torts immédiats. Aussi, est-ce cet argument que l'on retrouve le plus souvent sous la plume du Comte de Rechberg :

« Ce fait . nous permetd'appeler aujourd'hui l'attention du <( gouvernement russe surl'influence lâcheuse que les troubles « de la Pologne exercent sur nos propres provinces... En « effet, il est impossible que la Galicie ne se ressente pas « d'événements aussi dé[)lorables que ceux qui viennent de « se passer dans le voisinage inmiédiat de ses frontières... (r De graves embarras sont ainsi suscités au Gouvernement « Impérial, qui doit attacher un pri.x tout particulier à en <( voit prévenir le retour. i)

Ces pourparlers des trois Gouvernements, qui avaient pris à lâche de rétablir l'ordre en Pologne, aboutirent à la rédaction eu commun d'une note, qui fut remise au Gouveruement Russe, le 17 juin 1863 par la France et l'Angleterre, le 18 par l'Autriche.

« Animés de l'esprit de conciliation qui a présidé à leurs « premières démarches, ils (les trois Gouvernements) sont « convenus de présenter au Gouvernement russe, comme (( base do la négociation, les six points suivants :

1° Amnistie complète et générale :

2° Représentation nationale avec des pouvoirs semblables à ceux qui étaient déterminés par la Charte du 15-27 novembre 1815;

3'J Nomination de Polonais aux fonctions publiques, de manière, à former une administration distincte et nationale, et inspirant confiance au pays ;

4° La liberté de conscience pleine et entière, et suppression des restrictions apportées à l'exercice du ciilte catholique ;

5° Usage exclusif de la langue polonaise comme langue officielle de l'administration de la justice et de l'enseignement ;

0° Etablissement d'un système de recrutement régulier et légal.

« Enfin, les trois Cours demandent unanimement la réunion d'une Conférence... Nous proposons donc d'un commun accord à la Russie une Conférence formée des huit Puissances qui ont participé au traité du g juin 1815. »

Tant qu'il s'était trouvé en présence des notes individuelles de l'Angleterre, de la France ou de l'Autriche, le Gouvernement russe avait pu pratiquer, avec succès, la vieille maxitne politique : « Divide ut imperes ».

En face des notes concertées des 17 et 18 juin, Gortchakof ne pouvait se maintenir dans cette attitude. Sur la question de principe, il s'incline :

« Nous ne contestons nullement aux Puissances signataires « de l'Acte Général de Vienne, le droit d'interpréter, selon « leur propre conviction, les termes de la transaction, à « laquelle elles ont concouru »>.

Ainsi, une Conférence réunissant les auteurs de cet Acte

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