INTRODUCTION

Utilité d’une législation destinée à protéger les beautés naturelles et les Monu-

ments d'un pays.

L'art et la beauté ne sont pas simplement destinés à procurer des satisfactions égoïstes à un petit nombre d'élus.

L’humanité n’aspire pas seulement au progrès matériel, elle réclame aussi du bonheur.

Sans la religion, pas d'avenir après cette terre, pas de promesses consolatrices,mais sans l’art et la beauté, la terre ne serait qu’une vallée de misères.

Ce fut l'erreur d'un Calvin de croire qu’une foi et une discipline suffisent à l'homme.

Sans l’art, un indicible ennui pèserait sur la terre ; sans l’art, pas de liberté, pas de joie ; il faut des fleurs sur la route et le bien lui-même doit être beau.

La beauté du sol natal et de ses monuments touche l'homme le moins accessible aux émotions arlistiques ;

J. Beauchef I

agissant sur son imagirralion et sa sensibilité, elle lu permet de s'évader des soucis et de la médiocrité de la vie quotidienne et exerce une action profonde sur son esprit.

« Une nation habituée à vivre au contact de la beauté s'en imprègne inconsciemment, et cette beauté influe alors sur tous les actes de sa vie; elle la traduit en chefsd'œuvre ; et aussi, parce que le physique et le moral étroitement liés réagissent l’un sur l’autre en belles pensées et en belles actions (1). »

Les monuments et les beautés naturelles sont le visage d’un pays. Leur aspect harmonieux ou pittoresque n’exerce pas seulement une action bienfaisante sur les habitants, il rend aussi ce pays plus accueillant aux étrangers, il leur inspire le désir de le connaître, d'y séjourner et parfois même de s’y fixer contribuant ainsi puissamment à la prospérité d’un peuple.

Notre patrie a été particulièrement favorisée par la nature, la diversité de ses climats toujours tempérés, la variété des aspects toujours harmonieux ou pittoresques de ses différentes régions, riches de monuments et de souvenirs historiques, lui confère une valeur artistique incomparable.

La beauté de la terre de France est un élément important du patrimoine intellectuel et matériel de la nation ; sa conservation est une nécessité nationale qui justifie

l'intervention de la puissance publique.

1. Louis Farges, Conférence sur la protection des sites et monuments de France,

SAR, rs

Pourtant c'est une vérité d’expérience que l'esprit de lucre ou simplement l'ignorance ont souvent provoqué la mutilation de ce précieux patrimoine collectif.

Chaque siècle a vu disparaitre des trésors artistiques inestimables, mais les dégradations dont a souffert la beauté du pays se sont multipliées depuis cent cinquante ans. Celles-ci ont tout d’abord ému des hommes appartenant à l'élite intellectuelle. Après un demi-siècle d’efforts, leurs voix ont été enfin entendues par le législateur.

Non sans hésitation, celui-ci s’est peu à peu décidé à réglementer et à limiter l'exercice du droit de propriété dans un but de protection artistique.

Etudier les origines et les dispositions essentielles de la législation protégeant les monuments et les beautés naturelles du pays, examiner ses conséquences juridiques, notamment l'étendue des sacrifices qu'elle impose à la propriété privée et le rôle juridictionnel qu’elle a assigné au Conseil d'Etat, tel est l’objet de

l’étude que nous avons entreprise.