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Ces principes sont, sur certains points, identiques er ma-

tière de reproduction mécanique et de film sonore.

Les reproductions des œuvres musicales sur disques phonographiques ou sur pellicules, destinées à tre projetées dans les exécutions cinématographiques de films sonores, ont une origine récente mais les auteurs et la jurisprudence de la plupart des pays ont admis qu'elles devraient être soumises aux règles qui régissent le droit d'auteur.

Or, dans tous les pays qui ont une législation sur le droit d'auteur, on a considéré que les auteurs ont sur leurs œuvres

deux droits absolument distincts :

1° le droit d'édition, de publication ou de reproduction ;

2° le droit d'exécution ou de représentation.

Le droit d'édition ou de reproduction concerne la reproduction de quelque manière que ce soit : par l'impression, la gravure et aussi la reproduction sur disques phonographiques ou sur pellicules cinématographiques sonores des œuvres musicales, dramatiques ou littéraires ; on peut dire, en un mot, que ce droit s'applique à la matérialisation de l'œuvre, en

vue de sa distribution dans le public.

Le droit d'exécution ou de représentation est absolument distinct du droit d'édition. Il comporte pour l’auteur le droit d'autoriser ou d'interdire l'exécution ou la représentation publique de son œuvre. En ce cas il n'y à pas matérialisation de l'œuvre, il n'y a pas reproduction matérielle de l’œu-

yre, il y a seulement un usage, une exécution de l’œuvre

en présence du public. C’est cette exécution publique qui donne naissance au droit de l’auteur ou du compositeur.

Ces deux droits qui appartiennent aux auteurs sont bien distincts et ont des caractères différents.

D'ailleurs, dans la législation française, comme dans beaucoup de législations étrangères, si ces deux droits sont visés dans la même loi, le plus souvent ils font l'objet de chapitres bien séparés et d'articles spéciaux.

Nous allons distinguer maintenant entre l'exécution musicale à l’aide de disques phonographiques et l'exécution musi-

cale au moyen du film sonore.