EFFETS DES PRIMES. — EXEMPLES D'APPLICA- TION

Â. — Les primes à la marine marchande 161

a) JUililé de la marine marchande . 161

1" Au point de vue militaire 164

«) Recrutement des e'quipages ........ 165

P) Mise à la disposition de l'Etat d'un matériel

indispensable 169

2*» Au point de vue économique . . , 182

Déclin de la marine marchande en France, mesures

pour la relever 187

b) Lots d// 29 januier 1881 ff rfw 30 janvier 1893 191

Détails préliminaires 191

q) Loi du 2^ janvier i^^i 195

1» Constructions navales 195

Dispositions. . , 195

Résultats 201

2« Armements maritimes 207

Dispositions 207

Résultats 218

La loi du 29 janvier 1881 et le cabotage international. . . 224

La loi du 29 janvier 1881 et l'efficacité des primes. . . . 230

d) Loi c/w 30 yanuier 1893 233

1» Constructions navales 233

Dispositions 233

Résultats 236

2° Armements maritimes 240

Changements apportés au régime de la loi de 1881. 240

1° Prolongation de la durée d'action de la loi . 240

2° Modification des primes originaires .... 242 3° Allocation des 2/3 de la prime au cabotage

international 245

4° Suppression de toute prime pour les navires d'origine étrangère francisés postérieurement au 1" janvier 1893 247

Résultats ; . 252

au TABLE DES MATIÈRES

Vapeurs, — Long cours 253

— Cabotage international 257

Voiliers. — Long cours . 258

— Cabotage international 261

e) Le nouveau projet de loi sur la marine marchande . 263

B. -^ Les primes à la sériciculture et à la filature de la

soie 272

Origine, développement, importance de Tindustrie de la soie. 272 Diverses branches de l'industrie de la soie, difficulté de leur

protection simultanée, les primes solution du problème . 280

Loi du 13 janvier 1892 286

Dispositions 286

Résultats 293

Loi du 2 avril 1898 299