mai 1004 (Montm., p

qu'en 1040, mais d'une manière de plus en plus intermittente; car, en raison d'une évolution qui touchait alors à son terme, la prééminence du judex dans lacuWa, sur les « bons hommes » qui l'assistaient, s'était évanouie peu à peu. Maintenant, la cour comtale se trouve composée féodalement de tous les vassaux directs qui, parleur contrat de fief, jouissent à ce point de vue de la parité. Le juge privilégié du droit administratif galloromain disparaît au milieu des pairs. Cette disparition finale se constate ainsi en Provence au début du second tiers du xi*^ siècle * : elle coïncide avec le moment où la centralisation du pays, obtenue un demi-siècle plus tôt par son organisation en marche et sa soumission à un seul marquis, tendait à se relâcher de plus en plus. Les comtes ne tarderont pas à se partager le titre de marquis 2 et à recevoir le nom de leur résidence habituelle. Puisqu'il n'y a plus de chef partout obéi, puisque les comtes de Provence ne sont plus, en réalité, que des comtes d'Avignon, des comtes d'Arles, des comtes de Diois, des comtes de Venaissin, des comtes de Nice, on ne voit pas pourquoi subsisteraient les juges de Provence dont le rôle était d'assister le marquis de Provence, pour toute l'étendue du pays, dans Arles capitale de la marche. Cette disparition de l'autorité centrale n'allait pas d'ailleurs sans regrets pour ceux qui en sentaient l'utilité ^ : désormais, la marche se décentralise en trois ou quatre groupements régionaux ^.

1. Le i2 avril [1033-1036], le comte Bertrand nomme encore le juge Bérenger(Montm., pp. 137-138). Les plaids généraux dul9mai 1031 {Cluny^ 2916) et de iOi:^ {Saint- Victor, 659), qui ne se tiennent plus à Arles, ne mentionnent plus les juges. En 1044, le même comte Bertrand, s'adressant à toute la hiérarchie qui lui est soumise, nomme seulement les vicomtes, les viguiers, les fidèles, c'est-à-dire les vassaux directs, et tous les autres fiscales, c'est-à-dire les officiers ou vassaux de rang inférieur.

2. Ce sont Bertrand et Geoffroy qui se partagent pour la première fois le titre prééminent de marquis en 1048 : ego Gosfredus et Bertrannus f rater meus utrique Provinciales marchiones sive comités (Saint- Victor, 737). Les fils de Bertrand en décembre 1061, dans Avignon même, seront qualifiés : comités Avinionenses (Saint- And ré, fol. 31). Geoffroy sera dit cornes Arelatensium.

3. 1067 : « tune temporis non erat dux neque marchio quirectam justiciam faceret » (Montm., p. 179).

4. Le juge Martin qui, au dernier rang de l'assistance, souscrit une dona-

A cette cause de désunion de la marche, il faut ajouter que, si l'on excepte les juifs, les minorités de races différentes perdent alors l'usage de leurs lois propres, ou y renoncent. Tous les habitants de la Provence seront désormais soumis au droit romain ; les barbares, qui provenaient des invasions, sont absorbés à ce point de vue par la majorité de souche gallo-romaine. Les justiciables n'ont donc plus besoin de juges qui leur soient particuliers selon le droit qu'ils professent.

La Provence, dans l'ancien regnum Lotharii^ se trouvait placée entre la Bourgogne et l'Italie : cette disparition des juges et des scabins paraît avoir été un peu plus rapide en Bourgogne et moins rapide en Italie*.

tion faite à Saint- Victor et à Saint-Zacharie dans le diocèse de Marseille vers 1070, n'est certainement pas un juge de Provence. On peut voir en lui un juge dépendant de Tabbaye de Saint-Victor. Quant au juge Otton, qui figure daiis Apt au début du xii« siècle, ce pourrait être un juge de l'église d'Apt. Vers 1080, une notice détaillée et du plus haut intérêt montre comment la justice se rendait : les juges du plaid comtal n'étaient autres que les chevaliers présents à l'assemblée ou appelés par le comte. Ces chevaliers étaient ses vassaux [Saint- Victor, n° 1089).

1. Pour la Bourgogne, voir en particulier les plaids comtaux que conservent les chartes de Cluny.

Vienne avril 870 : « placitum.., in Vienna civitate, in mallo publico ante inluster vir Geyrardo comité, seu domni patri Adoni archiepiscopi et Angilbotone vicecomite et judices et vicariis. ., » [Cluny, n° 15).

28 mars (?) 943 :« Chuonradus rex... in pago Viennense... Humbertus prœsens fuitac omnes vassidominici majores et minores.,. » [Ibid., n°622).

28 mars 944: « ante... domni Hugonis gloriosissimi marchionis.,.S. Hugonis comitis et marchionis, S. Ademari vicecomitis. S. Leotaldi comitis. S. Caroli comitis. S. Vuilelmi comitis. S. Otgerii. S. Umberti. S. Girardi. S. Artardi. S. Sobonis ))[Ibid., n° 656). Il s'agit du vicomte de Lyon, des comtes de Maçonnais, de Viennois et de Forez.

Mâcon, 12 février et 2 avril 951 : « apud Matisconum.,. ante presentiam domni Leotaldi comitis vel fidelibus suis Vualterium vicecomitem Rathe, rium et domnum Rotbertum,Teodulfum, Gausbertum etscabineisBerreum- Raymbertum cum ceteris residentibus... » [Ibid., 799).

Chalon, juin 955 : « cum resetisset Rotbertus vicecomis in Cabilon... in mallo publico... dante Gislebert vicecomis cum illis escabineis a Sessanaro et Aimono vicario et Utuldrio et Adalo et Arembert et aliis ceteris pluris bonis ominibus... S. Rotbert vicecomis. S. Aimono vicario. Utaldrico. Alessandro» [Ibid., n°979).

4 octobre 957 : « ante presentiam domni Leotaldi principis et fidelibus suis, Albericum filium ejus, Vualterium vicecomitum... » [Ibid.,n° 1037).

Dans le Viennois, en 870, les juges voulus par la loi romaine composaient la cour du comte entre le vicomte et les viguiers. Mais, dès 943, la cour ne paraît plus se composer que des vassaux en général. De même pour le Lyonnais en 944. A Mâcon, on ne voit pas de juges : ce sont les scabins qui prédominent : ils composent la cour, entre le vicomte et les « bons hommes », jusqu'en 964 et, vraisemblablement, jusqu'en 972. Dès 1019, ce sont les vassaux qui tiennent leur place. Cette prédominance et cette persistance des scabins à Mâcon, à Fencontre de Vienne et de Lyon, s'explique peut-être par le fait que le comte palatin de 'Bourgogne y résidait alors. Un acte tardif de cette région donne cependant la souscription d'un juge nommé Aymon : on peut être assuré que ce n'est pas un juge comtal, mais probablement un juge qui tenait son pouvoirde l'abbé de Gluny. Les scabins de Bourgogne, à Mâcon, disparaissent donc trois quarts de siècle, environ, ^vant les juges de Provence à Arles, quand les juges de Vienne et de Lyon n'existaient eux-mêmes déjà plus. Par contre, dans la marche d'Espagne et en Italie, la disparition des juges, au milieu des vassaux pairs, paraît avoir été plus tardive qu'en Provence. Aussi, ce sont les comtes de Barcelone qui, les premiers, rétabliront les juges comtaux en Provence.

Mâcon, 20 août 960 : « ante presentiam domni Alberici comitis et fidelibus suis Vualterium vicecomitem... cum ceteris plures... » {Ibid., n" 1087).

Mâcon, 16 janvier 961 : <( in mallohubi seduntmissi domni Leotaldi comitis cum filio suo Alberico. Vualterius vicecomes, Humbertus. . cum ceteris... » {Ibid., n» 1100).

l^^'juin 964 : «in mallo... domni Alberici comitis et Nardoini vicecomitis et Vuichardum et Roclenum et Teotbertum et aliis escabineis et bonis ominibus is residentibus » [Ibid., n° 1179).

14 novembre 972 : « ...in pago Matisconense... Actum Busiago villa... S. Seyvert scapineo... » {Ibid. y n° 1327).

[Vers 1000] : « apud villam Draciacum... ante presentiam Artoldi atque fidelium suorum... » {Ibid., n° 2527).

Mâcon, 17 octobre 1019 : « apud Matiscensem urbem... in conspectu dunni Ottonis supradicte urbis preclari comitis, Gausleni quoque ejusdem civitatis summipresulis... ubi... etiamviri nobiles plurimi » {Ibid ., n"^ 2119) . Cf. n° 2980 (vers 1049).

[1049-1109], en Maçonnais : « S. Aymonis judicis» {Ibid., n° 3210).

Cette disparition des juges se produit d'autant plus tôt que l'empreinte de Rome a été moins forte ; elle est amenée par les prV grès du régime féodal qui se substituait aux traditions administratives de l'Empire.

Les vicomtes des cités de la région d'Avignon [916-11%).

§ 1®''. — Boson comte de Vaison et Hugues vicomte d'Avignon (916).

Dès le 2 juillet 845, un plaid est présidé par Robert, « vicaire du comte Adalbert », à Gaderot ^, dans le diocèse d'Arles. L'emploi de ce suppléant était d'autant plus nécessaire au comte qu'il avait sans doute plusieurs cités soumises à son autorité. Pour ne pas confondre le vicaire, attaché au comte, avec les simples viguiers ruraux, le langage ne tarda pas à créer le nom de vicomte, afin de le désigner clairement. Le premier vicomte dont l'existence se constate dans la cité d'Avignon est Hugues qui, le 2 mai 916, souscrit le testament de l'évêque Fouquier. Trois évêques entourent le testateur, puis le comte Boson et quatre notables, parents probablement de Fouquier. Enfin, le vicomte Hugues figure en tête de cinq autres témoins requis avec lui 2. La rareté des actes de la pi^emière moitié du x® siècle ne permet pas de dire quels autres vicomtes se succédèrent à Avignon jusqu'à la mort du roi de Lombardie Hugues.

A partir de l'incorporation de la Provence au royaume de Bourgogne, on est un peu mieux renseigné. Ce changement de

Pour la marche d'Espagne, voir 25 avril 1031 [Saint- Victor, 1045) ; 28 avril 1043 [Ibid., 1050). — Pour le comté de Provence, sous l'influence de la maison de Barcelone, voir [vers 1110]: « judicaverunt namque judices constitutia comité Barchinone Raimundo » [Ibid., n° 804). Cf. Montm., p. 246 (1150) ; pp. 246-247 (1161) ; p. 261 (1193).