LOIS BE LA PEOYÎÎ^CE

Etat Civil — Naturalisation — Cens Electoral — Successions — Testaments — Mariage — Acquisition d'immeubles — Régime hypothécaire.

A laide des principes généraux posés dans ce chapitre, les émigrants peuvent se former une idée de la tendance de nos lois ; et en se les rappelant, i)s seront en état de se guider par eux-mêmes dans tout ce qui a trait à la conservation et à la disposition de leurs biens, ainsi que dans leurs relations d'affaires avec les habitants de la province. Nous nous sommes eflforcé de faire entrer dans ce cadre restreint un abrégé de ce qu'il leur importe le plus de connaître de notre code.

Tout sujet britannique *e s t, Cjuant à la jouissance des droits civils et politiques, dans la Province de Québec, sur le même pied que ceux qui y sont nés. — Art. 18 du Code Civil.

L'étranger devient sujet britannique après avoir résidé trois ans dans une partie quelconque de la Puissance du Canada, et en prêtant les serments de résidence et d'allégeance exigés par la loi. Ces conditions accomplies, il n'a qu'à s'adresser au tribunal compétent pour obtenir un certificat de naturalisation, qui le met à tous égards sur le même pied que ceux qui sont nés en Canada.

Pour avoir droit de voter aux élections des députés au Parlement, il faut avoir atteint l'âge de vingt-et-un ans (l'âge de majorité en Canada), être sujet britannique de naissance ou naturalisé tel.

et posséder, à titre de propriétaire, locataire ou occupant, un immeuble coté sur le rôle d'évaluation de la municipalité à la valeur réelle d'au moins trois cents piastres, ou donnant un revenu annuel d'au moins trente piastres, dans les villes érigées en divisions élector îles ; dans les comtés ruraux la valeur réelle de l'immeuble qui donne droit au suffrage n'est que de deux cents piastres, et le revenu annuel de vingt piastres.

L'étranger a droit d'acquérir et de transmettre, à titre gratuit ou onéreux, ainsi que par succession ou par testament, tous biens meubles et immeubles dans la Province de Québec, de la même manière que peuvent le faire les sujets britanniques nés ou naturalisés. — Art. 25 C. C.

L'étranger a le droit de succéder, et de disposer librement par testament de ses biens, de quelque nature qu'ils soient, en faveur de toute personne^ capable d'acquérir et de posséder, sans réserve, restriction, ni limitation, de la même manière que peuvent le faire les sujets britanniques. — Arts. 609 et 831 ce.

Le testament peut être fait de trois manières : 1^ Suivant la forme authentique, c'est-à-dire devant deux notaires ; 2^ Suivant les formes requises pour le testament olographe, c'est-à-dire un testament écrit en entier et signé de la main du testateur, sans qu'il soit besoin de notaires ou de témoins ; S'^ Par écrit devant témoins, d'après le mode dérivé de la loi d'Angleïerre. — Arts. 842 et 850 C. C.

A défaut de testament, les enfants du défunt ou leurs descendants succèdent à leurs père et mère, aïeul ou aïeule, sans distinction de sexe ni de pri- Biogéniture, et encore qu'ils soient issus de difïé»

rents mariages. Ils succèdent par égales portions. Art. 625 C. C.

Si quelqu'un, décédé sans postérité, laisse son père et sa mère, et aussi des frères ou sœurs, ou des neveux ou nièces au premier degré, la succession se divise en deux portions égales, dont l'une est déférée au père et à la mère, et l'autre aux frères et sœurs ou neveux et nièces du défunt. —Art. 626 C. C.

Lorsque le défunt ne laisse aucun parent au degré successible, (c'est-à-dire jusqu'au douzième degré inclusivement,) les biens de sa succession appartiennent à son conjoint survivant — Arts. 635 et 636 ce.

Les droits matrimoniaux sont réglés dans la province par le contrat de mariage des époux, et à défaut de contrat, par la coutume générale du pays.

Pour être valide le contrat de mariage doit être passé devant notaires, avant la célébration du mariage ; il est permis d'y insérer toutes sortes de conventions, même celles qui seraient nulles dans tout autre acte entre-vifs ; telles sont la renonciation à une snccessio7i non cuTCxte, la donation de ^biens futurs, l'institution contractuelle et autres dispositions à cause de mort. Sont cependant exceptées de cette règle toutes les conventions contraires à l'ordre public ou aux bonnes mœurs. — Arts 1257 et 1258 C. C.

A défaut de conventions matrimoniales, ou en l'absence de stipulations contraires, il y a communauté de biens entre les époux, et douaire coutumier en faveur de la femme et des enfants à naître, dans le cas de prédécès du mari. — Arts. 1260 et 1431 0. C.

La communauté se compose du mobilier appar-

tenant à chacun des époux à l'époque du mariage, de celui qu'ils acquièrent ou qui leur écheoit pendant le mariage, et des immeubles qu'ils acquièrent durant icelui autrement que par succession ou à titre équipollent. — Art. 1272 C. C.

Les immeubles que les époux possèdent au jour de la célébration du mariage, ou ceux qui leur échoient pendant sa durée par succession ou à titre équipollent, n'entrent point dans la communauté, et demeurent propres à celui des conjoints qui en avait fait l'acquisition ou à qui ils sont échus. —Art 1275 ce.

Le douaire coutumier consiste dans l'usufruit pour la femme et dans la propriété pour les enfants de la moitié des biens immeubles dont le mari était propriétaire lors du mariage, et de ceux qui se trouvent dans sa succession provenant de ses père et mère ou autres ascendants. — Art. 1434 C.C.

Afin de mettre à l'abri de toute fraude ceux qui achètent des propriétés immobilières, et d'assurer à ceux qui prêtent sur hypothèque le remboursement de leurs capitaux, ainsi que le paiement de leurs intérêts, la loi exige que tontes les hypothèques et charges réelles qui affectent les propriétés immobilières, soient rendues publiques par voie d'enregistrement ou de transcription dans les livres du régistrateur du comté dans lequel se trouve située la propriété grevée de telle hypothèque ou charge réelle.

Une simple recherche au ]>ureau d'enregistrement suffit pour faire connaître toutes les hypothèques et autres charges qui peuvent aftecter l'immeuble que l'on désire acquérir, ou sur lequel on désire faire un placement à intérêt.

Tout acte entre- vifs transférant la propriété d'un immeuble doit être enregistré dans les trente

jours de sa passation. Jusqu'à ce que l'enregistre ment du droit de l'acquéreur ait eu lieu, toute vente et hypothèque par lui consentie, affectant l'immeuble, est sans effet.— Art. 2098. C. C.

Le créancier hypothécaire n'a virtuellement aucun privilège avant d'avoir fait enregistrer son titre de créance. C'est la date de l'enregistrement qui établit l'ordre dans lequel les créanciers hypothécaires sont payés, dans le cas de vente judiciaire de l'immeuble affecté à leur créance.

Afin de rendre la publicité des hypothèques aussi complète que possible, le Code Civil déclare qu'il sera dressé un plan de toutes les propriétés comprises dans chaque division d'enregistrement, accompagné d'un livre de renvoi contenant la description exacte de chacune. Chaque propriété portera sur le plan le numéro sous lequel elle devra être désignée par la suite. Au bas de ce numéro sera inscrit un renvoi indiquant les entrées faites dans les livres du bureau affectant telle propriété.

Ce système fonctionne déjà dans trois comtés, et avant peu tous les bureaux d'enregistrement de la Province seront sur le même pied.

AXrZ CAPITALISTES.

Placements avec garanties hypothécaires — Fonds de Banques et actions dans les Compa^ies à fonds social — Cours monétaire.

Avec 1111 système d'enregistrement aussi complet que le nôtre, il est évident que les capitalistes ne courent aucun risque à placer leur argent a intérêt sur des garanties hypothécaires.

Les placements hypothécaires les plus sûrs rapportent en moyenne six à huit pour cent par an, sans aucun trouble, et il est rare que l'argent disponible ne soit pas retenu d'avance.

Les banques de la Province de Québec, qui sont sans contredit les plus sûres du Canada, et peutêtre même de l'Amérique, offrent de grands avantages aux capitalistes. Elles sont au nombre de dix-huit, ayant en moyenne un capital d'un million de piastres chacune, divisé en parts ou actions variant de $40 à $200. Le fonds capital de toutes ces banques est aujourd'hui payé en entier. Les opérations des banques, reposant sur des bases aussi solides, permettent à leurs directeurs de payer aux actionnaires un dividende régulier d^e huit pour cent par an, tout en activant le commerce et en contribuant libéralement à son expansion.

Nos compagnies de télégraphe, d'assurances, de navigation, de gaz, nos sociétés de constructio«i, appuyées, comme les banques, sur des capitaux r4a-

Ksés, paient huit pour cent et souvent plus à leurs actionnaires. Ces dividendes sont généralement payés semi-annuellement.

Les vicissitudes du commerce et les fluctuations de la bourse, amènent constamment sur le marché des fonds de banque et des actions dans les compagnies commerciales, à des primes souvent assez réduites.

Le cours monétaire du Canada est en piastres et centins.

La piastre canadienne, de même que le dollar américain, est composée de cent parties appelées centins (cents) ; elle vaut en monnaie d'Angleterre quatre chelins et un denier sterling, et en monnaie de France cinq francs trente-sept centimes et un septième.

La livre sterling d'Angleterre vaut quatre piastres et quatre-vingt-six centins et deux tiers en monnaie canadienne.

Le franc de France vaut dix-huit centins et demi en monnaie canadienne, et la pièce de cinq Irancs de France vaut quatre-vingt-douze centins et demi.

Dans la partie ouest de la Province, et en particulier dans le district de Montréal, la population des campagnes a conservé l'ancien cours tournois, la livre ou franc de vingt sols, en dépit des variations du cours monétaire. La pistole, la piastre française, (ancien écu de six livres, valant six livres douze sols en Canada,) et fécu français de trois livres y sont encore d'un usage journalier. Le prix des terres en général s'exprime en livres ancien cours. La valeur de la livre ou franc tournois est de huit deniers sterling — ou de seize centins et deux tiers cours actuel du Canada. Dans les campagnes du district de Québec, on n'a con-

seryé de l'ancien cours que la piastre et l'écu français, mais on y retrouve encore le minot et le poids français.

Afin de ne pas s'exposer à subir de perte sur les valeurs qu'ils apportent avec eux, les é migrants feraient sagement de les convertir en monnaie anglaise, avant de s'embarquer pour le Canada ; car l'or et l'argent anglais conservent ici leur pleine valeur, tandis que les monnaies allemandes, françaises et autres, à raison de leur rareté sur notre marché, s'échangent généralement à un taux audessous de leur valeur réelle. Quand il s'agit de sommes considérables, il vaut mieux les déposer dans une banque et prendre une traite payable en Canada. Les principales banques de Londres et de Liverpool sont dans l'habitude d'échanger ainsi des valeurs avec celles du Canada.

La plupart des bureaux de poste dans les campagnes sont érigés en caisses d'épargnes, et reçoivent des dépôts sous la garantie du gouvernement fédéral, qui piiie régulièrement l'intérêt au taux de quatre pour cent par an sur le capital déposé, et le rembourse à première demande. Ce mode de placement pourrait être très-avantageux à ceux qui, à leur arrivée, ne seraient pas prêts à faire usage de leur capital.

L'administration des postes se charge aussi, moyennant un léger escompte, de faire les remises de fonds de place en place dans la Province et dans les Iles Britanniques, au moyen d'un système de lettres de change à son usage, et sous la garantie du gouvernement.

EEMSEiai^SMEE^TS SÎVERS.

L'émigrant doit arriv.er ici au commencement du printemps. A cette époque de l'année, la main d'oeuvre est très-recherchée et bien payée. En quittant l'Europe aux mois d'avril ou de mai, et pour peu qu'il soit disposé à travailler, il peut être certain de trouver de l'ouvrage dès son arrivée au Canada. A moins d'avoir un moyen capital ou de pouvoir compter sur des parents déjà fixés dans la province, il ne faut pas émigrer après le mois d'août. Le temps de la moisson est celui où les gages sont le plus élevés. Mais si l'émigrant veut s'assurer nia domicile pour l'hiver — pour le premier hiver du moins — le meilleur parti qu'il a à prendre est de se mettre en service.

La moyenne des gages est comme suit :

Garçons de ferme par mois de |<S à $15

avec nourriture et logement.

Servantes de 2 5

Jeunes gens au-dessus de 13 ans de 2 " 8

Jennes filles de 1 " 3

Artisans par jour sans nourriture .de 1 2

Journaliers de 60 centins à $1 avec nourriture.

Il peut se faire qu'en arrivant les émigrants n'obtiennent pas des gages aussi élevés que ci-dessns^ vu que leurs services seront, comparativement parlant, de peu de valeur pour leurs patrons, tant qu'ils ne seront pas familiarisés avec le mode de travail du pays ; mais ils peuvent être certains de les obtenir en très peu de temps. Il est important, powr

ceux surtout qui se destinent à l'agriculture, de se diriger de suite vers les cantons ruraux où ils trouveront l'emploi qui leur convient : ils pourront aussi avec leurs familles s'y procurer plus aisément le nécessaire, et éviter par là les privations qui sont souvent en hiver le partage des classes pauvres dans les villes.

La loi autorise les émigrants à rester à bord 48 heures après l'arrivée du navire dans le port, à moins que ce navire n'ait un contrat pour le transport de la malle, ou ne doive poursuivre sa route pour arriver à sa destination.

Le capitaine est tenu de déposer les émigrants et leur bagage à un débarcadère convenable de la ville et sans rétribution, entre le lever et le coucher du soleil.

Les agents de compagnies de chemin de fer ou de bateaux à vapeur doivent être pourvus de permis portant la signature du maire de la ville, ei, afin de prévenir toute manœuvre frauduleuse, l'émigrant a tout intérêt à demander l'exhibition de ce permis avant de rien conclure avec eux pour continuer son voyage.

Tout hôtelier, aubergiste ou restaurateur est lenu de donner à l'émigrant, qui manifeste le désir de descendre chez lui, une liste des prix à payer pour la nourriture et le logement, ou pour les repas seulement. Pendant les trois premiers mois de séjour de rémigrant, le dit hôtelier, aubergiste, etc., ne peut détenir son bagage pour une dette excédant la somme de cinq piastres.

A son arrivée à Québec, l'émigrant qui désire avoir des renseignements sur la distance qu'il y a de cette ville à n'importe quel point de la Province ou de la Puissance du Canada, ainsi que sur les moyens de se rendre à l'endroit où il veut se tixer.

snr le coût du voyage et sur les localités où il pourra trouver facilement de l'emploi; peut s'adresser en toute confiance au Bureau d'Emigration de la Puissance.

Le Département de l'Agriculture et des Travaux Publics qui est spéciaiemeat chargé du soin de l'immigration et de la colonisation des terres publiques dans la Province de Québec, est aussi en mesure de rendre de grands services aux émigrants qui auraient l'intention de s'y fixer. Ses bureaux sont à Québec même, et avant de partir de cette ville, ils feraient sagement de prendre l'avis des officiers de ©e Département, qui sont en mesure de leur fournir les renseignements les plus précis sur les divers centres de colonisation de la Province, et de les mettre de suite en rapport avec les agents des terres de la Couronne, ou avec des particuliers qui offrent des terres en vente.

Il est difficile de dire au juste quel est le capital nécessaire à une famille d'émigrants pour aller s'établir sur une terre en bois debout. Une chose est certaine cependant, c'est qu'il s'écoulera dixhuit mois, ou pour le moins une année, avant que le nouveau colon puisse jouir de sa première récolte ; il lui faut donc une somme suffisante pour faire vivre sa famille jusque là, et acheter les meubles de ménage, les instruments et les ouiils nécessaires au défrichement aussi bien qu'à la culture.

L'opinion commune est qu'il ne serait pas prudent, pour une famille composée de cinq à six membres, de s'aventurer dans la forêt, à moins de pouvoir compter sur une somme de deux cents piastres, ou au moins sur mille francs. Cependant il •n'est pas rare de voir les Canadiens s'y rendre avec beaucoup moins, et se tirer d'affaire en peu d'années.

Si le coion est honnête, sobre et laborieux, il pourra se procurer à crédit les choses dont il aura besoin, du moment qu'il aura fait ses preuve.*. Tout en poussant ses défrichements, il trouvera de temps à autre l'occasion de gagner queiqu' argent, soit en travaillant pour un voisin plus fortuné que lui, soit en acceptant de l'emploi sur les chemins de colonisation, soit en s'engageant pour un mois ou deux, durant l'hiver, à des commerçants de bois. S'il a sur son lot une érablière, et il s'en trouve un peu partout, il apprendra à fabriquer le sucre d'érable, et dans l'espace d'un mois, de la fin de mars à la fin d'avril, il pourra faire à lui seul ses trois à quatre cents livres de sucre, valant en moyenne dix à douze sous la livre. Le produit d'un érable est en moyenne d'une livre chaque printemps. Les rivières et les lacs qui se rencontrent partout dans nos forêts sont en général très-poissonneux, et fournissent à certainet^ saisons un appoint considérable à la table du colon ; il en est de même du gibier qui est parfois très abondant en quelques localités. Voilà autant de petits moyens secondaires qui, mis à profit avec discernement, peuvent être d'un grand secours, à la condition toutefois de ne pas détourner de l'œuvre essentielle du défrichement.

La cabane du colon est xiie bâtie et coûte peu de chose, disons vingt - cinq à trente piastres, cent vingt à cent quarante francs aii plus. Comme elle sera exposée à l'incendie, lorsque le feu consumera les arbres qui fentourent de tous côtés, peu importe qu'elle soit élégante ; il suffit qu'elle soit chaude pour l'hiver et étanche pour les temps pluvieux. Les troncs des premiers arbres abattus servent à la construire, on les coupe de la longueur voulue, et les ayant encochés aux deux bouts sur deux faces, on en fait un carré de seize pieds

sur vingt, en ayant soin de croiser les pièces à l'endroit où elles sont encochées ; on répète l'opération symétriquement jusqu'à ce qu'on ait atteint une hauteur de dix à douze pieds. Quelques pièces équarries pour le plancher, autant pour le plafond, un petit comble recouvert d'écorces, une porte en planches, une fenêtre ou deux, et voilà la hutte du colon. En remplissant de mousse et de terre argileuse les joints qui restent ouverts entre les troncs d'arbres qui forment les murs extérieurs, il a une habitation comme il lui en faut une pour commencer ; et s'il n'a pas mauvaise chance, il élargira bientôt l'étroit horizon qui l'entoure, la lumière pénétrera dans la maisonnette, et le contentement l'y suivra.

Le coût du défrichement, lorsqu'on le donne à faire, est d'environ dix piastres par arpent. Cela consiste à abattre les arbres et à les faire brûler jusqu'à ce qu'il ne reste plus que les souches à extraire. Alors on peut semer soit à la herse soit à la pioche, soit à la bêche à travers les souches, en attendant que leurs racines soient assez décomposées pour permettre de les arracher sans difficulté. En certains endroits on se sert de machines pour extraire les souches toutes vertes, mais ce procédé est en général trop dispendieux pour être adopté par les nouveaux colons.

Un bon cultivateur, qui n'aurait pas les moyens d'acheter une ferme, trouvera dans la Province beaucoup de propriétaires disposés à lui en louer une, ou à lui en confier la gestion, à titre de métayer. Il pourra ainsi, en peu d'années, sans avoir couru de risques et sans capital au début, mettre de côté une somme suffisante à l'acquisition d'une belle terre.

COHCLUSÎOH.

Avec les institutions que nous venons d'esquisser, et en mettant à profit les vastes ressources que nous avons indiquées dans cet opuscule, la Province de Québec peut, sans vaine gloire, aspirer à jouer un rôle important dans la Confédération Canadienne. Elle a pour elle les avantages de la navigation maritime joints à ceux d'une navigation intérieure sans rivale sur ce continent, et possède à elle seule près des deux tiers du territoire de la Puissance du Canada. En continuant à se développer comme elle l'a fait jusqu'ici, sa population vivace et fortement organisée ne peut manquer de former un des éléments les plus solides de la grande famille américaine ; aussi, en invitant l'émigration européenne à venir pui lager ses destinées, croil-elle lui offrir quelque chose d enviable.

Loin de nous, cependant, l'idée d'exagérer en quoi que ce soit les moyens d'avenir ou les chances de succès que notre Province peut offrir aux émigrants. Les triomphes remarquables, remportés successivement par les Canadiens aux expositions internationales de Londres et de Paris, sont là pour attester ce que nous avons dit de la richesse de nos produits naturels, de la fertilité de noire soi et de l'importance toujours croissante de notre industrie.

Mais pour tirer parti de toutes ces ressources, il faut se livrer à un travail énergique et persévérant : le succès est à ce prix. En joignant au travail fin-

telligeiice et 1 économie, Fémigrant peut être sûr de parvenir, en assez peu de temps, a vivre à i'aise parmi nous. Ici, comme en Europe, les fortunes brillantes sont le partage du petit nombre ; mais vraiment l'aisance y est beaucoup plus générale et beaucoup plus facile à atteindre.

En effet, comment pourrait-il en être autrement? Là-bas, la propriété foncière est hors de prix ; elle est concentrée en un très-petit nombre de mains ; les masses se di.^putent le travail qu on veut bien leur donner ; et ce travail est peu rétribué : à peine suffit-il pour donner le strict nécessaire ; de là découragement et affaissement héréditaires dans certaines classes. Ici, c'est l'inverse que nous voyons : la propriété est à bon marché : chacun en a sa part, grande ou petite, et la fait valoir lui-même ; il suit de là que nous manquons de bras pour les exploitations un peu considérables, et que le prix du travail est très-élevé : de là aussi plus d'ambition et meilleure perspective pour ceux qui aspirent à améliorer leur sort.

Ils étaient tous plus ou moins pauvres à leur arrivée ici, les dix mille colons qui ont commencé à défricher le ]3as-Canada ; car ce n'est pas par choix que l'on quitte sa patrie. Cependant ils ont vite conquis l'aisance ; et les voilà déjà qui en deux siècles se sont mullipliés au point de dépasser aujourd'hui un million d'âmes Ils étaient pauvres aussi ceux qui sont venus plus tard ; ils étaient pauvres surtout ceux que depuis langt-cinq à trente ans nous avons vu îiu us-mêmes aborder sur nos rivages, décimés par la peste, poursuivis par la faim. Et cependant tous sont aujourd'hui à l'abri du besoin ; la plupart même pourront léguer un patrimoine à leurs enfants. Ce que ceux-là ont fait, d'autres peuvent le faire encore, nous dirons même avec plas

de facilité ; car la route est mieux battue maintenant qu'elle ne l'était autrefois, le champ libre est toujours vaste, et, comme on a pu s'en convaincre, l'Etat n'a rien tant à cœur que le défrichement de ses domaines inhabités.

Si des émigrants, arrivés ici sans autres ressources que leurs bras et leur énergie, ont pu triompher des difficultés sans nombre qui s'offraient sur leur passage, avec quelle confiance ne promettrons-nous pas le succès à ceux qui, à leur arrivée, pourraient disposer d'un certain capital. Si modique que soit ce capital, nous dirons à celui qui le possède, laboureur ou artisan, venez l'appliquer en Canada avec discernement, fécondez-le de votre travail, vous en retirerez au quadruple ce qu'il vous rapporterait en Europe ; vous vivrez à l'aise, et vos enfants vous béniront d'avoir eu le courage de chercher pour eux un sort préférable à celui que vous aurez quitté.