CIL, XIII

L'antiquité a connu également Timpôt personnel, regardé alors comme une marque de servitude, surtout Tinapôt de capitation, égal pour tous. Existait-il en Asie? M. Brandis le nie ; il est parfaitement exact en effet que le témoignage de Cicéron (*) pour Tannée 51, rappelant une exactio capitwn atqtie osiiorum, c est-à-dire une taxe sur chaque habitant en proportion de ses biens, du nombre d'esclaves qu'il possède, du nombre de portes (osUa) de sa maison, se rapporte à une partie de la Phrygie qui était alors séparée de l'Asie et rattachée à la Cilicie ; qu'une observation analogue doit être faite pour l'inscription, généralement citée, de Ténos(*), île qui relevait de la Grèce d'Europe. Mais M. Brandis, a, je crois, tort de dire que la capitation ne fut qu'une exception rare en Asie. Peut-être faudrait-il reconnaître ce caractère à celle queQ. Gaecilius Metellus Scipio préleva (') ; mais Scipion n'était, semble-t-il, que simple chef militaire, et non gouverneur régulier de l'Asie; c'est sa taxe qui est exceptioimelle; ce nest pas la capitation ellemême. Une inscription de Lampsaque, de date inconnue, mais d'époque romaine (*), figurait sur la base, d'une statue, élevée à un bienfaiteur public, qui diminua de moitié, pour sa ville natale, le poids de l'eTctxeçpaXiov, par la tribu dont il était le phylarque. On ne sait d'ailleurs comment il y parvint : les mots : 6iriTeÙY{i.a(jtv xaTopôwdavTx ne sont qu'une explication très insuffisante. 11 s'agit vraisemblablement ici d'un impôt qui frappait toute fortune individuelle, alors que le stipendium n'atteignait que les yecjpYoOvTeç, les propriétaires fonciers (*).

Sous l'Empire, l'impôt principal fut assurément ce stipendium; il paraît avoir subi encore des modifications depuis César. La situation avait été déplorable sous la République : les maux étaient dus à l'affermage — César l'avait supprimé — et aux contributions extraordinaires ; celles-ci tenaient aux guerres civiles, l'avènement de l'Empire y mit fin. Néanmoins, elles avaient causé déjà en Asie une banqueroute générale ; les dettes des provinciaux grossissaient démesurément. Auguste dut accorder une remise générale de toutes les dettes (xpewv

(1) Ad Faw., III, 8, 5 ; arf AIL, V, 16.

<2) CIG, 2336.

(3) Caes., Bel, ciu., III, 32, 1-2 : Acerbissime imperatae pecuniae ; muUa J^»^aeterea generalwi ad auaritiam excogilabantur ; in capita singula seruorum ^c Uberorum tribulum imponebalur.

<4) Leorand, BCH, XVil (1893), p. 553-4, n» 56.

(5) Appian., Bel, citt,, V, 4.

a(pe<n;)(*). Il n'en réussit pas moins à demander aux Asiatiques plus que César n avait exij^é, mais la répartition de l'impôt fut plus juste.

Auguste, comme on le sait, avait fait entreprendre dans l'Empire de gi^'antesques opérations cadastrales ; l'arpentage fut aussi appliqué à l'Orient, et désormais on tint compte, pour la fixation de Timpôt foncier, non seulement de l'étendue, mais do la valeur des domaines, de la fertilité du sol, ueciigal ad modxim uberiaiis per singula ingéra corw/î/M/Mm(*). Diverses inscriptions d'Asie rappellent la confection du cadastre dans le pays. Après les noms du propriétaire et du champ figure Tinscrlption des vignobles, des régions semées, des plantations d'oliviers, des pAlurages, avec Tindicalion des troupeaux et des esclaves {'). Enfin les impositions extraordinaires furent beaucoup plus réduites. Par contre le stipenditim se généralise : j'ai déjà moniré, au chapitre des villes libres, que l'autonomie n'eut plus de sens aux yeux des Uomains au point de vue de l'impôt. Toutes les cilés d'Asie fui-ent également grevées, à part un très petit nombre, (|ui reçurent Timmunité par faveur spéciale.

Tout ceci subsista au Bas-Empire, et même la répartition de l'impôt suivant la valeur du sol fut encore plus systématisée à partir de Dioclétien. Cet Empereur, autant qu'on en peut juger, car ces questions sont assez controversées, créa une unité fiscale, le ittgnm ; elle représentait une étendue abstraite de biens, d'une certaine valeur au point de vue de l'impôt, et chaque immeuble fut frappé d'une contribution foncière d'après sa valeur compaiw à celle du iugiim, unité type. Celle-ci équivalait à 5 ingéra romains ou arpents de vignobles, 20 jugera de champs cultivés de la première classe, 40 de champs de la deuxième, à une étendue plantée de 22"» oliviers de la première classe, etc.. Je n'ai pas à exposer tout au long cette nouvelle oiyanisation du tribut (*) ; je voulais seulement relater le

(1) Dio Chrys., or. XXXl ; vol. I, p. 602 R. (i) Hyoin., Gi-omal.^ Lachmann, I, p. 2C^.

(3) AstypaU?e : Cl(7, 8657 ; Tralles : BCH, IV (1880», p. 337. Cf. encore des fr»graenls du lableau cadastral à Lesbos (IGl, lï» 76 à 80). Le texte d'Aslypalée est du %•• ou vi* si»'cle, mais provient sans doute d'une refonte ; les données de ces Invaux d'arpenla^e devai»»iil iHre Tobjet de révisions périodiques ; on a relrouvé à Magnésie du Méandre ^Ker.n, Inschr., i22) un raonumcnl analogue qui parait remonter seulement à l'époque dç Dioclétien.

(4) Cf. Mabquardt, trad. fr., X, p. 28'J sq.

développement régulier d'un système qui remontait au début de l'Empire.

J'ai eu déjà Toccasion de donner un aperçu du mode de perception de Timpôt. Après que les publicains eurent été dépouillés de leurs privilèges, les villes se trouvèrent obligées de lever elles-mêmes le stipendiiim sur leurs propriétaires fonciers; mais n'oublions pas qu'elles agissaient à cet égard suivant leur fantaisie ; elles devaient se conformer à la répartition basée sur le cadastre romain ; elles remettaient ensuite l'aident à l'administration romaine. J ai signalé cette Utui^ie particulière des Scxàicpo)Tot, percepteurs du tribut à leurs risques et périls et responsables de l'insolvabilité de leurs concitoyens. Entre les mains de qui versaient-ils l'argent? Ici la question se complique infiniment : je n'ai pu aboutir qu'à une hypothèse en ce qui concerne les 44 régions de Sylla ; je crois qu'elles ont réellement existé, et qu'il n'y en eut pas davantage ; mais combien de temps ont duré ces circonscriptions financières? c'est ce que je ne pourrais dire.

Un autre point obscur, ce vsonl les rapports et les attributions réciproques du questeur sénatorial et des procurateurs impériaux ; car on trouve en Asie ces deux sortes de fonctionnaires, d'origine diverse. Le procurateur Lucilius Gapito avait été accusé par la province : Tacite, qui nous raconte son procès (*), nous dit que le Sénat traitait encore toutes les affaires; Tibère ^lla jusqu'à soumettre au jugement de cette assemblée le cas de €apito. Il déclara hautement « non se iiis yiisi in seruilia et ^ecunias familiares dédisse » ; il ne lui avait donné de pouvoir <jue sur ses esclaves et ses biens particuliers ; en dehors de cela, l'autorité de Gapito ne pouvait être qu'usurpée. Mais nous sommes ^lors au début de l'Empire ; la puissance des procurateurs a dû agrandir depuis sans cesse, aux dépens de celle du questeur.

Théoriquement, l'Asie proconsulaire étant province du Sénat, le produit de l'impôt aurait dû tomber tout entier dans Yaera- Tium. N'en fut-il prélevé aucune part pour l'Empereur? C'est fort invraisemblable, étant donnée la présence des procurateurs. Ifarquardt dit que sur les recettes du stipenUinm l'Empereur eut tout au moins un certain droit de disposition (*). En effet Hadrien approuvait Hérode Atticus d'avoir, comme corrector €iniiaiîim liberarum Asiae, fait construire un aqueduc en

(1) Ann., IV., 15.

(X) Trad. fr., X, p. 389.

Troade, et il lui accorda pour cela trois millions de deniers ; mais comme déjà sept millions de deniers avaient été dépensés, les procurateurs de TAsie (ot ttjv *A<r(av c:nTpoi:cuovTcç) se plaignirent que le <pôpo; de toute la province fût employé à un seul ouvrage ; donc la générosité de l'Empereur ne consistait que dans un prélèvement, en faveur d une région unique, sur le rendement général des impôts de TAsie, et les procurateurs avaient le droit d émettre leur avis sur ce point. M. Hirschfeld, lui(*), est d'avis que l'impôt foncier était acquis à Vaerarium, la taxe personnelle étant au contraire la propriété du fisc ; M. Mommsen, je l'ai déjà dit, croit que l'empereur avait sa part, même de l'impôt foncier, et je le pense comme lui ; je ne sais davantage quelle était cette part; du moins j'imagine qu'elle n'est pas restée invariable, mais s'est au contraire constamment accrue.

D'après le passage de Philostrale (') que j'ai rappelé au sujet d'Hérode Atticus, les procurateurs furent mécontents ; or, au commencement de l'Empire, il n'y a qu\m procurator Augusti prouinciae Asiae unique (') ; le nombre, depuis, a augmenté. La province, dit M. Brandis, fut divisée financièrement en deux districts : Asie et Phrygie ; il n'a peut-être pas pris garde à une inscription d'Aquilée qui mentionne un procurator prouUiciae Hellesponti(*). Évidemment il ne s'agit pas là d'un démembrement de la proconsulaire ; sous Vespasien, époque de cette procuratelle, il ne peut être question de rien de tel. C'e^l sans doute simplement une circonscription financière, très différente, comme dans la plupart des cas, des circonscriptions administratives.

Il y aurait donc eu déjà sous les Flaviens deux provinces procuratoricnnes en Asie ; en voici une troisième, de formation peut-être plus tardive (les procurateurs qui en dépendent et que nous connaissons s'appellent Aurelius) : c'est celle de Phrygie. On a dit (') , remarquant que plusieurs de ces procurateurs

(1) Vntersuchungen , p. 15 sq.

(2) V. soph., II, 1, 4.

(3) los., AnL iiid., XVI, 26; CIG, 2933; CIL, II, 1970; III, ««pp., 6575, 7127, 7130; VI, 1564, 1608; XIII, 1807.