BOURGS ET VILLAGES DE LA PRÉVOTÉ DE PARIS

Ampouville. — 906. Les campagnes manquent partout de chirurgiens, sages-femmes et maîtres d'écoles ; il serait nécessaire d'y pourvoir efficacement en établissant des cours publics d'instruction dans les petites villes (IV, 292).

Angervilliers. — 907. Que dans les villes et villages il soit établi des écoles où le pauvre soit instruit gratuitement et instruit dans tout ce qui lui est nécessaire pour les mœurs et l'éducation (IV, 297).

Antony. — 908. Qu'il soit pourvu à Téducation nationale, qu*il soit fait un catéchisme constitutionnel [et que la constitution soit lue plusieurs fois Tannée au prône] afin que chaque citoyen connaisse ses droits ainsi que ses devoirs (IV, 299).

909. Que dans chaque paroisse il soit établi des écoles publiques (Ibid.).

Attilly. — 910. Ne pourrait-on pas trouver parmi les religieux des sujets capables de tenir tous les collèges sans qu'il en coûte un sou au roi? (IV, 321).

Balainvilliers. — 911. Que les états provinciaux veilleront à réprimer tous les abus de l'administration des [hôpitaux et] collèges fondés dans leurs provinces ou par les originaires d'icelies; qu'ils pourront, à la poursuite et diligence de leurs syndics, requérir et faire ordonner devant les juges compétents l'exécution des fondations des dits collèges auxquels leur province aura intérêt^ et icelle sera ordonnée à leur requête conformément à l'ordonnance de Blois, nonobstant toutes choses à ce contraires et en tout état de causes, à peine de nullité. Que pour faciliter cette justice, la juridiction ordinaire du chancelier de l'université de Paris sera maintenue dans toutes ses prérogatives, qu'il lui sera enjoint et à son procurateur de tenir la main à l'exécution des statuts des collèges de la dite université, nonobstant toutes choses à ce contraires lesquelles seront réputées non avenues, le tout sauf l'appel simple des sentences rendues par le chancelier (IV, 334).

912. La Bastille et son gouvernement seront supprimés, la vente des matériaux et du terrain sera employée à la translation des collèges au nord de Paris. Cinq collèges seront transférés de la sorte, savoir : celui de la Marche, celui de Lisieux, celui des Gras-