‹ La question de la tenure seigneuriale du Bas-Canada [microforme]Chapitre 5 sur 21 · LLE ELLE · texte numérisé non relu

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eu 1811.

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en 1832.

en 1835.

en 1841.

en 1842. en 1844.

en 1860.

En France,:en.mars derniers eseseneentesonsensasensone 1852.

Le tableau de cette extension, aussi lente que ss est un puissant témoignage de leur utilité.

:n’existe ni-dans la Grande-Bretagne, niien/frlande, aneun établissement spécial.de Crédit Foncier, proprement dit. Les banques écossaises, eomme les banques anglaises et irlandaise: font des :prêts aux agriculteurs, à industrie et au ieommerce, mais ces établissements ont pour objet spécial d'aider de crédit agricole et personnel.

Le gouvernement ‘anglais a avancé des sommes considéra-

bles pour les améliorations agricoles, notamment pour le drainage. | Hisrorique.

Ce fut après la paix de 1763 que Frédéric-le-Grand, roi de Prusse, voulant apporter un soulagement à Ia situation des propriétaires silésiens, dont les dettes étaient énormes et que Pexpropriation menaçait chaque jour, n’imagina rien de mieux d’abord, que de sacrifier l’intérêt des créanciers, en prorogeant de trois ans, par un édit d’indulgence, les rembor :semens exigibles à cette époque.

L'effet d’une telle mesure devait être et fut effectivement la ruine du erédit particulier de tous ceux qui furent obligés d’y recourir.

Les capitaux se détournèrent complètement de Pagriculture ; 3 l'usure seule lui resta pour accélérer sa ruine.

Certains propriétaires empruntèrent à raison de 10 pour cent d'intérêt perpétuel, plus 2 ou 3 pour cent de prime. Ce fut | dans ces circonstances, et pour en arrêter les désastres, que | l'idée du Crédit Collectif, au moyen d’une agence intermé- | diaire, fut adopté par Frédérie II, sur la proposition d’un négociant de Berlin, nommé Kaufmann Buring.

Cette associniion silésienne, fort imparfaite d’abord, fut améliorée progressivement et perfectionnée depuis, par l’introduction de la réforme la plus importante, l’extinction de la dette par amortissement.

La Société de Crédit Foncier de Pologne a une origine àpeu-près analogue à celle de la Silésie, ayant été fondée pour dégrever la propriété foncière des charges accumulées dans le: rand-duché de Varsovie, à la suite des guerres de l’empire uançais.

Mais dans la plupart des états allemands, Porigine des As-

1 sociations de Crédit Foncier est différente.— Dans le Hanovre

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l’Institut de Crédit Hypothécaire du duché de Lunebourg, établi à Zelle en 1791, a été fondée dans le but de procurer aux propriétaires des capitaux à un taux d’intérêt peu élevé, et d’appliquer à l’extinction des dettes le système d’amortissement importé de la Grande-Bretagne, avec laquelle le Hanovre avait un souverain commun.

Une autre Association hanovrienne, celle du Crédit Foncier pour tout le royaume, a remplacé en 1842, l'établissement fondé pour le rachat des dîmes, servitudes, etc., etc.

Cette Institution après avoir affranchi la terre des redevances féodales, lui a procuré les capitaux nécessaires à son exploitation et aux autres besoins de la propriété.

Telle est également l’origine de la Caisse du Crédit Territorial de l’électorat de Hesse-Cassel, fondée en 1832.

Dans les autres états de l’Allemagne, et surtout en France et en Belgique, on a profité des essais et des expériences qui avaient réussi en Prusse, en Pologne et dans le Hanovre, pour établir des Institutions en y Dee sions des combinaisons nouvelles.

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