LIVRE I

La question du fermage général en France.

SECTION I Le fermage général sous l'Ancien régime.

CHAPITRE I. — Ses conditions d'existence. — Origine du fermage général. — Qui pouvait être fermier général? — Syndicats de fermiers généraux. — Leur absentéisme. — Mode d'administration des fermiers généraux. — Le fermage général et les cahiers de HOIBONDES rain re ta tel s3 0 CESSE É

SECTION II Le fermage général au cours du XIX: siècle.

CHAPITRE I. — Le fermage général et la propriété. — Le mode de faire-valoir adopté par les fermiers généraux. — Le fermage général et le métayage. — Conditions juridique, économique et sociale du métayer. — Rétribution du travail du métayer. — Sujétion du métayer envers le bailleur....,,...,...

CHAPITRE II. — Influence du fermage général sur le métayage. — Le contrat de métayage et le fermage général. — Les améliorations agricoles et le fermage général. — Répartition des bénéfices résultant des

améliorations. — Conclusion....................2. 81 CHAPITRE IIL — Les fermiers généraux devant l'opi-

nion. — Les fermiers généraux et les propriétaires.

— Les fermiers généraux et les métayers........... 142

CHAPITRE IV. — Causes de l'échec des revendications coloniques : 1° les fermiers généraux et la patente ; 2° Suppression de l'impôt colonique et de redevances en nature ; 3° La question des habitations coloniques ; 4 Adoption d’un contrat-type de métayage ; 5° Suppression des fermiers généraux...... ..,.. «4104

CHAPITRE I. — Le fermage général dans l'Italie septen- ITIOHAIOS vs sens En PUR a tre D 191 CHAPITREII.— Le fermage général dans l'Italie centrale. 200