‹ La question du LibanChapitre 112 sur 124 · I . — Impôts · texte numérisé non relu

I . — Impôts

Les articles 16 du règlement de 1861 et 14 du règlement de 1864 ont porté à 3.500 bourses les impôts du Liban ; cet impôt pouvait, ce qui ne tarda pas à se produire, être doublé.

Le recensement de la population et le cadastre prévus par l'article 16 du règlement de 1864 ont établi que le Liban comptait 125 drachmes cadastrales, c'est-à-dire 125 portions de terrain évalué à 2.400 piastres et 100.000 contribuables. L'impôt personnel est de 9 piastres par tète ; les contribuables et les terrains cultivés ayant augmenté en nombre,' il en est résulté un abaissement sérieux des charges de chacun.

Le produit des impôts doit être employé aux frais généraux d'administration du Liban. Seul le surplus peut être versé dans le Trésor de la Porte. D'autre part, l'Empire est tenu de verser les sommes nécessaires à ces frais généraux, lorsqu'ils dépassent le produit des impôts (art. 15 du règlement de 1861 et 14 du règlement de 1864).

Les autres ressources sont les taxes telles que celles établies par Rustem-Pacha sur les chèvres et les Bohémiens et les revenus des anciens « Béhalicks ».

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