Arnauné, p

c'est parce que le Trésor encombré de chopped dollars eût éprouvé de ce fait une perte trop considérable ; il pense, en outre, que le retrait prévu par l'arrêté précédent ne fut jamais fait. Cependant un arrêté subséquent, du 23 octobre 1863, pris par le Contre-Amiral Gouverneur de la Grandière, commandant en chef, indique que les chopped dollars (seront reçus et changés au Trésor, à Saïgon » jusqu'au 10 novembre de la même année. À partir de cette date les piastres marquées perdaient leur caractère de monnaie légale.

Nous revenons maintenant à l'étude du problème

monétaire de la piastre.

Transactions intérieures

Nous avons déjà étudié la circulation monétaire de notre colonie, les caractères de ses éléments, leur évolution chronologique, leur tendance actuelle à se maintenir ou à disparaître. La piastre monnaie réelle de compte et légale s’y est toujours trouvée et s’y trouve encore en présence d’un nombre assez grand de monnaies réelles et de monnaies de compte. Les principales sont, nous l’avons établi, le nen d’argent et les sapèques qui sont des monnaies de compte et des monnaies réelles, et le franc qui n’a plus aujourd’hui que le caractère de monnaie de compte.

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Le caractère de monnaie légale pour la piastre ne soulève aucune difficulté dans les transactions lorsqu'elle y est indiquée comme monnaie de compte. Le créancier reçoit des piastres en paiement ; ilavait stipulé des. piastres, le paiement ne peut donner lieu à aucune objection. Il n’en est plus ainsi lorsque la monnaie de compte n’est pas la piastre. Le créancier qui a stipulé un paiement en nens, en sapèques, ou en francs, doit recevoir des piastres, monnaie légale, s’il plaît à son débiteur de se libérer ainsi. Mais quel nombre de piastres pourra-t-il exiger ? Quels seront en un mot les rapports d'échange de la piastre et des autres monnaies de compte de la Colonie ? C’est ce problème, qu’on pourrait appeler le problème du cours légal de la piastre, que nous voulons maintenant étudier.

Ce problème donne lieu à des solutions très différentes, selon qu'il se pose entre les particuliers seulement ou entre les particuliers et le trésor indigène.

Transactions entre particuliers.

La règle dans les transactions entre particuliers est que le rapport entre la piastre et la monnaie de compte est fixé par le cours commercial des deux monnaies. Nous avons dans la seconde partie de ce travail étudié complètement la question dans le cas

où la monnaie stipulée est la sapèque : nous n’y reviendrons pas. Contentons-nous de rappeler que les deux principaux facteurs de la variation de ce rapport sont la rareté des sapèques et la valeur du métal argent. |

Il semble que la même règle doive s'appliquer lorsque la créance est stipulée en nens. En effet le rapport d'échange entre le nen et la sapèque est, nous l'avons vu, fixé par le cours commercial, ainsi que le rapport entre la piastre et la sapèque. Il en serait donc de même du rapport entre la piastre et le nen que l’on déduirait mathématiquement des deux précédents, et il est infiniment probable, par analogie, que c’est celui que l’on emploie en pratique, bien qu'aucun renseignement précis ne permette de l’affirmer. Du reste le problème est sous ce second aspect infiniment rare. Le nen disparait de plus en plus dela circulation monétaire. Nous avons déjà dit qu'il ne s’échange presque plus contre des sapèques, ce qui ne nécessite pourtant qu’une transaction entre indigènes. À plus forte raison a-t-il disparu des centres et des transactions avec les Européens.

Enfin la règle est certaine dans le cas où la monnaie de compte est le franc, cas beaucoup moins fréquent que le premier entre particuliers à l’époque actuelle. Sans doute, même autrefois, car si le franc a eu cours légal en Indo-Chine, il n’a jamais pu s’y acclimater. Son importance comme monnaie réelle, d’abord

faible, devint rapidement nulle ; son importance comme monnaie de compte subit des variations analogues. Et si, au début, les colons, heureux de retrouver les monnaies métropolitaines, stipulèrent en francs, il est certain que cette monnaie devint étrangère aux conventions aussi rapidement qu'elle disparaissait de la circulation.

Quoi qu’il en soit la règle précédente pourrait déjà se déduire par un argument a contrario des divers arrêtés qui établissent un taux fixe pour la piastre, car ils l’établissent seulement dans les rapports des particuliers et du Trésor. C’est le cas de la décision du 19 septembre 1864 pourle Clean dollar, de l’arrêté du 15 mars 1872 pour la piastre mexicaine nouveau modèle, de l'arrêté du 30 juin 1874 pour le Trade dollar. Par exemple l'arrêté du 15 mars 1872 porte que: ... Vu la décision, en date du 19 septembre 1864, qui a fixé le taux de la piastre au Trésor à 5 fr. 55 ;.… la piastre mexicaine du nouveau type... sera reçue dans les versements à faire aux caisses publiques, et employée dans les paiements du Trésor. au taux de 5 fr. 55. » Mais en outre cette règle est expressément énoncée dans l'arrêté du 2 novembre 1856 qui attribue « aux piastres ayant cours forcé en Cochinchine, la valeur de 5 fr. 35 dans les opérations d’encaissements et de paiements du Trésor ». L'article 2 de cet arrêté porte en

effet :«« Ce taux de à fr. 35 concerne exclusivement LS

les opérations du trésor, les transactions particulières demeurent soumises au taux variable résultant du cours du change ou des conventions des parlies ». Cet arrêté doit être étendu aux piastres françaises mises en circulation par l'arrêté du 22 décembre 1859, car l'arrêté du 22 décembre 1885 indique qu’elles € auront cours forcé... pourla même valeur que la piastre américaine et le trade dollar américain. »

Ainsi dans les transactions entre particuliers le taux de la piastre est fixé par son cours commercial. Comme la piastre est une monnaie d'argent et que la valeur de ce métal subit des variations brusques et considérables, il en résulte des perturbations dans la valeur dela piastre et une incertitude constante dans les transactions, en particulier dans les transactions à terme, Une hausse rapide de l’argent'fera éprouver au créancier qui a stipulé en francs ou en sapèques, et qui est payé en piastres, une perte considérable, si elle est suivie d’une baisse de ce métal. Inversement une diminution de la valeur de la piastre obligera un débiteur à donner une quantité de cette monnaie supérieure à ses prévisions. Nous avons déjà vu que les variations de valeur de la sapèque par rapport à la piastre causées par les variations des quantités de ces deux monnaies et en particulier par la pénurie des sapèques, sont rendues plus graves par les oscillations de la valeur de l’argent. Ce dernier fac-

teur influe plus fortement ou au moins plus exclusivement dans le cas de la piastre et. du franc dont la valeur garantie par l’or français est infiniment plus stable sur celle de la sapèque.

M. Alglave, dans ses Questions monétaires contemporaines, a donné des indications précieuses encore que fragmentaires, sur les variations commerciales de la valeur-en francs de la piastre.

Nous les reproduisons ci-dessous à titre documentaire :

1884 1 janvier 4,795 5° mars 4,65 1 juillet 4,60 1885 — 4,55 — 4,30

1886 — 4,20 1% juin ,I0

1887 1°* juillet 3,90 1% septemb. 3,95

1888 1® avril 3,85 1* octobre 3,95

1889 1 avril 3,85 11 avril 3,80

1890 1* janvier 4 1 septemb. 4,70

1891 1° janvier 4,25 21 janvier 4

1892 1 mai 3,60 1 novemb. 3,55

1809 1* janvier. 3,45 r* mai

1894 1° janvier 3,20 1* mars 2,90

1895 1 janvier 2,75 96 février 2,60

1896 1% janvier 2,75 .1® avril 2,45

1897 1“ janvier 2,65 19 mars 2,60 8 avril 3,90 14 mai 2,50 1% août 2,45 5 décemb. 2,50

1898 1 janvier 2,50 30 janvier 2,43 15 février 2.40 1e avril 2,35 94 avril ‘ 2,40 12 juin 2,45 26 décembre 2,50

1899 1 janvier 2,50 { mai 2,5

1900 1* janvier 2,50 31 janvier 2,55 28 mars 2,0

Ainsi la nécessité de recevoir des piastres en paiement, alors qu’on a stipulé des sapèques ou des francs, introduit de grandes perturbations dans les transactions intérieures à cause des variations con-

sidérables dans les valeurs respectives de ces monnaies. Mais on peut, en outre, se demander si la baisse de la piastre n’a pas eu à l’intérieur du pays un autre inconvénient indépendant de sa fonction de monnaie légale, tenant à ce qu'’ellé est la monnaie principale, la monnaie étalon de l’Indo-Chine. Cette baisse dans la valeur de la monnaie n’a-t-elle pas été accompagnée d’une hausse des prix ? La question est générale, et a été fort souvent discutée. Beaucoup d’économisles ont soutenu que la dépréciation de l'argent n'avait nullement diminué la puissance d'achat de ce métal dans les pays où il servait d’étalon. La controverse a été très vive, en particulier pour l’Inde dont la situation monétaire présente de très grandes analogies avec celle de notre colonie. Il est utile d’en dire quelques mots. Les monnaies principales de l’Inde étaient, avant la réforme monétaire, des monnaies d’argent qui jouaient le rôle de monnaie étalon et des monnaies de cuivre. Diverses enquêtes officielles établissaient que de 1850 à 188: le niveau général des prix ne s'était pas élevé, qu'il paraissait au contraire avoir baissé. Mais en 1894 M. Ch. Juglar, dans L’Economiste Français du 14 avril, démontrait que les prix du blé, du jute et de l’indigo avaient subi une augmentation depuis 1873. Beaucoup d’autres chiffres furent mis en avant par divers auteurs. M. Fred-J. Atkinson, dans une étude Silver prices in India, publiée, en mars 1897, par

le Journal of the Royal Statistical Society, a démontré que depuis 1871 l’ensemble des prix avait subi de grandes fluctuations. Les prix de 100 marchandises différentes ont été relevés dans toutes les provinces de l'Inde ; les prix moyens ainsi obtenus ont été affectés d’un coefficient calculé d’après la production et le commerce de chaque marchandise ; enfin les moyennes faites pour chaque année ont fourni une série d’index numbers, le nombre 100 étant attribué à l’année 1851. Voici les nombres les plus caractéristiques de cette série (x) :

En distinguant entre les diverses marchandises, M. Atkinson a démondré que les objets d’alimentation ont subi la hausse la plus grande.

La hausse est moindre sur les matières premières ; et une baisse se manifeste en 1875, 1876 et 1885.