PREMIÈRE PARTIE Les institutions de la police de la Perse

Première et deuxième leçons. — Les institutions de la police. Le droit de l'Etat et le droit individuel; leurs limites respectives ; égalité civile et liberté individuelle; leur définition. Libertés matérielles et morales, droits politiques. La déclaration des Droits de l'homme et les constitutions modernes; introductions en Perse du nouveau régime.

Troisième leçon. — La Police. Son but, ses moyens, limites de ses droits en théorie et en pratique. Droit écrit et coutume. Maintien de l'ordre et abus de pouvoir.

Quatrième et cinquième leçons. — La loi et le règlement : la loi est nécessaire pour déterminer les principes, les règlements assurent son application. C'est le chef de l'État qui a le pouvoir de réglementer, en vertu de la constitution. La délégation des pouvoirs ; rôles des gouverneurs et de leurs subordonnés.

Sixième leçon. — Ce que sont les institutions de la police en Perse. La Karié et le Ketkhoda. Ancien et nouveau régime. Objet du droit de police; son exercice; ses sources.

Septième leçon — Ouvrages musulmans sur la matière. Il y a loin de la théorie à la pratique ; utilité

du rôle des chefs de police, peu considérés cependant, d'ordinaire, dans les divers pays d'Islam.

Huitième leçon. — La police des marchands aux différentes époques; mesures prises pour assurer la régularité des affaires commerciales Hisba et Mohtasib, inspection des marchés et des boutiques.

Neuvième leçon. — La police des routes dans le Sud ; son organisation actuelle. Routes du commerce international en Perse. Organisation de la police en pays bakhtyari.

Dixième leçon. — Valeur et portée de l'acte du 24 Redjeb 1330. Pouvoirs étendus des Ilkhanis en matière de nominations, de réglementations, de police et des finances. Ce pouvoir est irrégulier et abusif.

Onzième leçon. — Organisation de la police dans les régions de Fars. Les tribus contenues par la gendarmerie gouvernementale. Les rahdaris ou péages; les allafis ou droits de pâturage; leurs inconvénients. Mise aux enchères des routes.

Douzième leçon. — Mesures prises par le gouverneur général Mokhber os Saltaneh pour rétablir l'ordre dans le Fars. Subsides financiers qui lui sont accordés; grâce à eux, il peut donner suite à ses projets, en vue du rétablissement de l'ordre. Organisation de la gendarmerie; rivalité avec les Suédois. Suppression despéages.

Treizième leçon. — Le plan d'organisation de la gendarmerie gouvernementale dans le Fars. Excellents résultats de cette création. Textes réglementant la police urbaine, et celle de Téhéran en particulier. Les forces de la police, son administration. Lacune dans l'organisation actuelle de la police et de la gendarmerie, et conflits qui en résultent.