INTRODUCTION

Importance moderne de la réassurance. — Dans le mécanisme de l’assurance moderne, organisée selon une technique rationnelle, ayant en vue le meilleur rendement, la réassurance constitue un rouage indispensable, qui joue un rôle de premier plan. Selon le mot d’Ehrenberg, bien souvent repris depuis, elle est vraiment « l’épine dorsale de l’assurance ». L'usage s’en est à tel point généralisé qu’on le compte parmi les rapports les plus répandus, même dans le domaine international. Les sommes qu’elle met en jeu se chiffrent par milliards; il existe des entreprises dont elle constitue la seule activité. |

Mais, à la différence des autres opérations d’assurance, elle ne s'adresse pas à tous; elle ne met en rapport qu’un nombre limité d'individus, appartenant au monde de l’assurance. Aussi est-elle la partie la moins connue de cette industrie; elle est ignorée du grand public; elle est aussi très peu étudiée.

Les trois aspects de l’étude de la réassurance. — Une étude sur la réassurance peut se concevoir sous trois aspects : juridique, technique et économique.

Aspect juridique. — Peu d’auteurs ont examiné en détail les problèmes juridiques que présente la réassurance; une étude complète du contrat reste à faire; la plupart se sont contentés de donner une définition de la réassurance et d’en préciser la nature. C’est qu'on se heurte très vite à de grandes

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difficultés, si l’on prétend approfondir : les traités de réassurance ne sont pas, à l'instar des polices d'assurance, entre les mains du public. Ceux que les réassureurs ont laissé publier remontent à des époques anciennes, et la réassurance est encore en pleine évolution. D'autre part, les litiges entre réassureur et réassuré donnent rarement lieu à procès; la plupart du temps, ils sont résolus amiablement ou par arbitrage; ils ne sont jamais entourés d’aucune publicité. Enfin la réassurance est par essence internationale, et ce fait multiplie les difficultés de documentation.

On peut donner une définition de l’opération de réassurance et en décrire les traits essentiels en partant de l’opération d'assurance directe. On trouve déjà ces indications dans le Trailé des Assurances el des Contrats à la grosse d'Emerigon (1783), qui s'exprime ainsi! :

«La réassurance est un contrat par lequel, moyennant » une certaine prime, l’assureur se décharge sur autrui des » risques (maritimes) dont il s’était rendu responsable, mais » dont il ne cesse pas d’être tenu vis-à-vis de l’assuré primitif. » La réassurance est absolument étrangère à l’assuré primitif. » Les risques cédés par l’assureur forment entre le réassureur » et lui la matière d’un contrat nouveau totalement distinct » du premier qui n’en subsiste pas moins dans toute sa » force. »

Les définitions des auteurs modernes, Hémard, Picard, Villotte en France, Manes en Allemagne, Vivante en Italie, sont conçues à peu près dans les mêmes termes qui suffisent à caractériser le contrat isolé de réassurance. Celui-ci s’analyse alors comme une seconde opération d'assurance, greffée sur le contrat primitif.

Le problème se complique lorsqu'on veut appliquer cette notion au «traité » moderne de réassurance, et principalement au traité réciproquement obligatoire. On se trouve en face d’un contrat qui intéresse les partis, dans certaines condi-