Infra, chap. IV

le Blanc. 16

soie

Le réassureur doit prévoir que le traité ne lui laissera un bénéfice que sur une certaine période : c’est précisément le rôle que nous avons assigné à la réassurance, de compenser les mauvaises années avec les bonnes à venir. Aussi, si la plupart des traités sont annuels, certains — surtout parmi les traités excess — peuvent être signés pour plusieurs années, avec un droit de résiliation (moyennant indemnité ou non). La situation n’est d’ailleurs pas la même s’il s’agit d’un traité déjà existant, dont on peut espérer certains résultats sur la base des données fournies, ou s’il s’agit de rapports commençants dans une nouvelle branche ou avec une compagnie jeune qui n’a pas encore fait ses preuves en réassurance. Dans ce dernier cas, il est nécessaire de conclure un traité de longue durée, du genre de ceux que la littérature allemande appelle «contrats de construction ».

La durée du contrat peut-être indépendante des parties. C’est le cas d'acceptation de « queues de portefeuillesé ». Souvent, pour entrer dans une société, le réassureur est obligé d'accepter de reprendre un traité résilié comprenant des contrats encore en cours. L’expiration du traité sera alors fixée à la date de termination de la dernière police. Il y a là un danger certain parce qu’au fur et à mesure de l’extinction des risques, le réassureur voit le portefeuille se dégonfler, et s’amoindrir les chances de compensation. Aussi, n’accepte-t-on ce genre de reprise qu’accompagnée d’une production nouvelle : la queue de portefeuille procure alors, au contraire, un avantage en assurant une compensation jusqu’à ce que cette production fraîche atteigne un chiffre suffisant. Il ne faut pas se dissimuler d’ailleurs, que, dans la plupart des cas, le réassureur ne peut guère discuter les conditions proposées par la cédante : la concurrence est trop forte dans cette pro-

Thorin, op. cit., p. 53. De même, Gardner, p. 57.

Thorin, op. cit., p. 53. De même, Gardner, 0p. cit., p. 57.

Cruciger, op. cit., p. 290. Supra, p. 56.

Gobert, op. cit., p. 28 et suiv., chap. IV : « Dangers des queues de porte-

feuilles ».

Ho

fession pour que les compagnies directes ne soient pas à peu près sûres de placer leurs traités, à condition bien entendu que le rendement n’en soit pas par trop défavorable. Souvent, le réassureur ne peut qu’accepter ou refuser, sans discussion?.

Etude des statistiques de la cédante. — Outre le texte même du traité, le réassureur dispose d’un autre objet d'étude : la statistique fournie par la cédantes. Cette statistique plus ou moins détaillée porte sur le rendement du traité, s’il existait déjà auparavant ou sur celui de la branche, pour les derniers exercices. Elle fait ressortir le rapport sinistres-primes et le gain net après déduction des commissions, comme dans le tableau ci-contre établi par Mainardi?.

Pertes ou

Année financière Primes Commissions :271/2% Sinistres Gains nets LOTIR TS 00 68.425 18.817 68% — 46.539 + 3.069 OO rrmrmee 74.605 20.516 65% — 48.493 + 5.596 DO RE qe ere 70.900 19.948 70% — 49.630 + 1.172 TOR 0e soma 92.640 ROOMS ESC 50 052 IG 212 LORS ue 101.430 28.443 58% — 59.981 — 2.049 —+ Réserve : 17.047 — 2.049

Total ser 410.000 112.750 272.650 + 24.600 Moyenne annuelle . 82.000 22.550 66,5% — 54.530 + 4.920

La moyenne annuelle représentera, pour autant qu’une modification profonde de la composition du portefeuille n'intervienne pas, la valeur qu’on peut attribuer au traité1®.