Bolwin, op. cit., p

un

nation nombre de facteurs entrent en jeu : concurrence à l’époque, pour le pays et dans la branche considérés, rendement du risque, rapport du taux d'intérêt servi pour les dépôts au taux du marché, etc.

« La Réassurance a lieu aux primes, clauses et conditions des polices primitives, toute annulation et réduction dans le taux de la prime devant être supportée proportionnellement par le réassureur?1 ». C'est la rédaction habituelle de la clause contenue dans les traités. Il est bien évident cependant que cette formule ne s'applique qu’au cas où le réassureur supporte un risque proportionnel au risque d’assurance : la prime de réassurance est alors logiquement une part de la prime d'origine proportionnelle à la fraction cédée. Mais nous savons qu'il n’en est pas toujours ainsi et que la réassurance peut se présenter sous des formes spéciales où il n’y a pas de rapport immédiat entre le risque d’origine et le risque assumé par le réassureur : dans ce cas, il faut évidemment calculer une prime spéciale, répondant au caractère particulier du risque de réassurance??.

Réassurance excédent ou quote. — Même s’il s’agit d’une réassurance en excédent ou quote-part, à laquelle il suffit d’appliquer la clause précitée, plusieurs questions peuvent se poser. Il faut d’abord déterminer ce qu’on entend par prime d'assurance : est-ce la prime brute, c’est-à-dire la prime payée par l’assuré ou la prime nette, c’est-à-dire cette même somme diminuée des frais que l’assureur a engagés pour acquérir le contrat et que le réassureur n’a pas à supporter ?

Dans le premier cas, le réassureur devra rembourser ses frais au cédant, sous forme de commission; dans le second cas, il n'aura à lui verser qu’une commission d'apport, représentant le prix du service que lui rend le cédant en lui procurant le risque, et qu’on nomme super-commission®#. Le second systè-