Picard et Besson, op. cit., p
22: Sur toutes ces questions, voir Hermannsdorfer, p. 208 et suivantes.
23. Voir entre autre : Cruciger « Rückversicherung von heute », Verüffentlichungen, cahier 88, p. 296 et suiv. et Gardner, op. cit. p. 57 et suiv, ‘
me paraît plus simple : pourquoi compliquer les écritures en versant d’une main ce que l’on vous rembourse dans l’autre? Cependant, les traités sont en général passés sur la base de la prime brute et le « système du net » n’est utilisé que s’il est expressément stipulé au contrat. Ce système est surtout, employé en transport et moins souvent en vie et n’est sur le continent que d’origine récente. D’après Cruciger, vers 1905 il n’était encore pratiqué que dans les traités de réassurance maritime anglais.
Mais on aperçoit de suite le gros inconvénient de cette méthode : un assureur qui cède la plus grande partie de ses risques se désintéresse de son prix de revient pour peu que la super-commission suffise à couvrir sa part de frais généraux. Aussi les réassureurs se sont-ils plaints à maintes reprises de l'extension du système du net, lui attribuant une large part dans la mauvaise marche du Transport après la guerro
La situation est d'autant plus difficile qu’on n’est pas toujours d’accord sur le sens à attribuer à cette expression de prime nette : on ne sait pas exactement quels sont les frais d’acquisition à déduire. Certains ne déduisent que les courtages, soit qu'il s’agisse d’usages locaux, soit qu’on entende comprendre toutes les commissions versées à des intermédiaires ou agents, ce qui peut aller jusqu’à comprendre la commission de réassurance pour un traité de rétrocession*.
Une autre question à résoudre est celle de savoir comment appliquer la clause en cas de modification de la prime d’assurance. Celle-ci comprend trois éléments : la prime de risque, le coût d'acquisition et de gestion, la marge de bénéfice de l’assureur?’. Une élévation du risque frappe aussi bien l’assureur que le réassureur; par conséquent, le premier doit participer aux augmentations de primes destinées à y faire face.
Mais la question est plus délicate lorsqu'il s’agit d’augmen-
