Metzger, op. cit., p

si les tarifs ne sont pas rigoureusement respectés par l’assureur ; il serait logique que la commission s’en ressentit.

On prend généralement, pour éviter les difficultés, le coût moyen; on peut alors, soit rembourser à l’assureur une part de ses frais effectifs proportionnelle à la participation du réassureur ; Ceci a pour inconvénient que l’assureur se désintéresse de son prix de revient; soit stipuler un taux fixe dans le traité, ce qui est une méthode beaucoup plus généralement adoptée. L'assureur aura tout intérêt à gérer économiquement ses affaires puisque tout le bénéfice lui en reviendra. La même remarque vaut pour la commission calculée sur la prime brute par rapport à la commission calculée sur la prime nette.

Taux des commissions. — Le taux peut être le même pendant toute la durée du traité, étant égal à tant par an de la prime. Il peut aussi être plus élevé pendant les premières années et décroître ensuite.

C’est le cas de l’assurance vie. Dans cette branche, on distingue la commission d’acquisition et la commission de gestion. La première, servie une seule fois au versement de la première prime, est destinée à couvrir le producteur des frais qu’il a engagés pour conclure le contrat. La seconde est annuelle et destinée à payer le coût de la gestion du contrat par l’intermédiaire. Il en va de même en réassurance, car il serait difficile de faire supporter par l’assureur seul l’avance des commissions.

Il en va de même aussi pour certains traités (Aufbauverträge) destinés à aider un assureur débutant. Les frais de premier établissement représentent pour lui un lourd handicap : s’il y consacre son capital, comme il n’a pas encore de réserves suffisantes, il ne lui restera rien pour payer les sinistres. La réassurance, en même temps qu’elle lui permet de se décharger par de fortes cessions de ce paiement de

33. La commission de première année est normalement de 100 %; cependant certaines compagnies consentent des taux supérieurs, moyennant des avantages répartis sur les années ultérieures (intérêts des dépôts).

sinistres trop lourds, lui offre sous la forme de commissions escomptées la possibilité de capitaliser ses bénéfices futurs, de constituer des réserves techniques, et de développer ainsi son organisation.

Dans les branches élémentaires, on rencontre des taux de commission très variés qui correspondent à la diversité des taux de sinistres. Pour les branches à bon rendement (vol, dégâts des eaux), la commission sera plus élevée (de l’ordre de 40%), qu’en accidents (32 à 35%) et spécialement en automobile. Pour toutes les branches, on observe depuis la guerre une tendance à l’augmentation des commissions.

De l'étude très complète de Jahn°*, nous extrayons le tableau suivant des commissions de réassurance en Allemagne dans les différentes branches :

Années Vie Incendie Transports Accidents R. C. Vol Moyenne % % % % % % %

DOUTE RS 25,0 15,9 44,3 — 40,0 25,6 LOS ES 0e 26,2 15,5: 40,1 35,8 33,3 26,9 LOCALE SET 26,5 15,3 39,6 33,5 34,5 NE LICE ER RL 25 25,4 14,3 37,9 34,2 34,3 25,9 LOOGE ER 25,4 25,1 14,2 40,2 31,6 35,0 26,1 19078 m0 25,2 14,2 40,5 31,6 33,9 27,0 TI08 26 25,6 16,6 39,6 31,4 32,3 27,3 LIOCOP ra 2 155 26,9 17,3 33,8 35,9 27,7 —

Moyenne . 25,7 24,8 15,5 39,9 36,0 33,4 —

Ce tableau ne peut faire ressortir l’influence de la nature du traité; mais on voit qu’en transport l’emploi du système du net donne une moyenne de commission nettement inférieure à celle des autres branches (de même nous avions noté que le taux du sinistre était nettement supérieur). Quant aux commissions vie le taux peut varier beaucoup selon que la production nouvelle est plus ou moins forte par rapport au portefeuille en cours.