Suisse, % des primes nettes

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le Blanc, 20

dernières années dans la branche incendie (sociélés anonymes, millions de couronnes) :

Sinistres du

Années Cessions Commissions GA Réassureur % LOT er re 33,69 10,32 30 46 LOS A een ae 32,07 9,88 31 61 ODA TE 31,77 9,69 30 69 1930-50 pt 30,13 9,12 30 69 TO erreronrerur 32,49 10,45 32 59 1090 rte oo 38,34 (7?) 10,45 34 47 (7?) 10332 rer rer 24,90 8,16 33 54 ER RE à a 25,96 8,94 33 60 1935 rate re 25,98 8,24 3 72 198062 cere rar 26,29 8,20 31 FIL

On constate : une baisse des sinistres en 1931, 1932, 1933 et 1934, tandis que le taux des commissions passe de 30 à 33%; une aggravation du risque dans les deux dernières années et les commissions redescendent à 32 puis 31%.

Commissions à échelle. — On aperçoit en même temps le danger qu’il y a à changer ainsi d’une façon imprévue le taux de commission : il est beaucoup plus difficile au réassureur de l’abaisser que de l’augmenter. On a cherché des aménagements du système de rémunération de l’assureur cédant, destinés à lui allouer un meilleur prix quand le rendement, est meilleur, sans modifier le taux de base de commission et en permettant au réassureur d'augmenter ses bénéfices grâce à cette amélioration.

La première méthode utilisée dans ce but est celle de la commission « à échelle » : on fixe dans le traité un certain barème de commission en fonction du taux de sinistres obtenus sur l'exercice. Tuma*% donne l’exemple suivant :

36. « Reinsurance Commission », The Review, 26 nov. 1937, p. 1209. Du même : « Die Ruckversicherungsprovision, ihre Bedeutung für Zedenten und Rückversicherer », Die Versicherung, 25 février 1937, p. 88.

Taux des sinistres Commission Taux des sinistres Commission Au-dessus de 69% % ….. 25% De 634 à 644 %..... 28% De 684% à 699% ..... 25 4 De 624 à 638% %.,... 284 De 6725" a168 1 08 10. 26 De 61% à 62%%..... 29 De 664 à 674% ..... 26 2 De 60% à 61% %..... 29% De 65 4 à 664. % ..... PAL Au-dessous de 60% %. 30 De 644% à 66% % ..... 274

Le gros inconvénient d’un système aussi simple est qu’une faible variation dans le taux des sinistres et dans l’évaluation des réserves pour sinistres en suspens peut amener une variation de 1% dans le taux de commission.

Participation aux bénéfices. — Une autre méthode consiste à accorder au cédant une « participation aux bénéfices » du traité*?. Elle peut également être fixe ou variable en fonction du taux de sinistres. Une participation variable peut s'ajouter à une commission fixe ou même à une commission à échelle (malgré l’opinion contraire de Metzger). Pour en faire le calcul les ingénieurs Jaroslav Tuma et Serkowskij ont inventé un appareil spécial : le Prometheiametron, ou mesureur de commissions.

Le traité prévoit les postes qui entreront en considération dans le calcul des bénéfices. La participation au bénéfice doit logiquement s'accompagner d’un partage des pertes ; mais il est difficile de le demander au cédant, car celui-ci serait certainement tenté de résilier le traité quand il pressent une perte. Aussi les clauses de participation au bénéfices introduisent, habituellement un report des pertes subies sur les exercices antérieurs.

On peut aussi calculer la participation sur une période de plusieurs années (généralement de 3 à 5 : c’est la méthode usuelle en Grande-Bretagne“). De plus, on réserve souvent

37. Les taux de commissions donnés plus haut comprennent les participations éventuelles aux bénéfices.