Picard et Besson, op. cit., p. 128; — Sumien, loc. cit
Soie
possible (assurances facultés sur un même navire). En cas de variation du risque également, il faut que toutes les sociétés intéressées se mettent d’accord sur la nouvelle tarification à envisager : une nouvelle répartition peut être rendue nécessaire, chaque assureur pouvant changer d’opinion en ce qui concerne le risque et étant seul à même d’apprécier ce qu'il entend conserver{?.
Le consortium, forme améliorée de la coassurance. — Une atténuation peut être apportée aux inconvénients énumérés par la constitution de consorliums, contrats de coassurance obligatoire pour une durée indéterminée. Chacun des membres s’engage à l'avance pour une quote-part fixée dans les risques souscrits par l’agent de l’un d’eux. Ce dernier, l’apériteur, est alors seul en rapport avec l'assuré : il traite au nom des autres qui s'engagent à accepter sa tarification et ses règlements de sinistres (travail qui peut également être effectué par une organisation commune).
Depuis la guerre ces consortiums se sont multipliés en France, soit qu’il s’agisse d’assurer des ensembles de risques extraordinaires (exposition), soit qu'il s'agisse de risques spécialement graves (aviation, autocars, camions, etc.). Il reste que la multiplicité des assureurs empêche l'assuré de bien connaître ceux avec qui il traite : en général, les particuliers n'aiment pas avoir affaire à des entités de ce genre; et, d’ailleurs, le point de vue légal est le même : chaque société n’est responsable que pour sa part.
La coassurance reste largement utilisée, spécialement en France; elle est cependant tempérée par l’usage de la réassurance qui permet de limiter le nombre d’assureurs intéressés au même risque. Cependant ce nombre peut encore être très
élevé5l,
49, Villette, Nature technique et juridique de la réassurance, thèse, Paris,
Brive, 1927.
50. Sumien, 0p. cit., p. 14. Æ 51. Dans l'incendie des magasins du Printemps en septembre 1921, 98 sociétés
étaient assureurs pour une somme globale de 40 millions (immeuble et mar-
La réassurance permet la compensation des risques en les nivelant. — Nous en arrivons ainsi au dernier mode de compensation des risques : la réassurance. Notons de suite qu’elle ne supplée pas totalement aux autres modes étudiés : elle les remplace partiellement et a pour fonction d’en faciliter le jeu.
Nous avons défini la réassurance au début de ce travail?. Nous sommes maintenant mieux en mesure d’en apercevoir le rôle et d’en préciser la place dans la technique de l'assurance.
L’assureur ayant accepté un risque qui dépasse ses moyens, va céder à un assureur ultérieur, le réassureur, l’excédent de ses possibilités. Le portefeuille du « premier assureur » ou «cédant » se composera dès lors de portions de risques telles que la relation variable entre leur grandeur et leur qualité les rende comparables entre elles, autrement dit telles qu’une compensation puisse s'effectuer. Les écarts, mathématiquement déterminables, ne seront pas annulés, mais atténués de sorte que l’assureur puisse les supporter avec les réserves dont il dispose.
Le réassureur, ou « acceptant », établit une compensation entre ces cessions, sur une base plus large, en cédant à un nouveau réassureur ou « rétrocessionnaire » la fraction de chaque risque qu’il ne peut conserver sans danger pour l'équilibre de son portefeuille. Et ainsi de suite, jusqu’à ce que le risque soit suffisamment divisé pour qu'aucun assureur n’en conserve une part hors de rapport avec l’ensemble de son « portefeuille pour propre compte ».
Le but de l'assurance peut ainsi se trouver réalisé : diviser les risques de la mutualité entre un nombre suffisant d’intéressés pour que la réalisation du risque ne soit une catastrophe pour aucun des membres de la mutualité.
La réassurance a donc pour fonction essentielle le nivel-
chandises); dans celui des Nouvelles Galeries, en juillet 1930, 24 sociétés couvraient 55 millions. Chacune de ces sociétés était réassurée : Sumien, op. cit., p. 15, note ?.
