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reur de se décharger sur le réassureur d’une plus grande partie . de ses risques.

Le plein déterminé pour chaque catégorie de risques figurera sur un « tableau de pleins » annexé au traité. L’excédent sera réparti entre les réassureurs qui prendront des parts égales à un où plusieurs pleins de la cédante ou encore une fraction de plein. En tout cas la participation de chaque réassureur est calculée en fonction du plein; c’est ce qu’exprime la formule : « un plein de réassurance égale un plein de la cédante ». L’excédent peut aussi être partagé entre les réassureurs par fractions, c’est-à-dire que chacun prend du risque une part représentant un certain pourcentage de l’excédent : au lieu de fixer la part de chaque réassureur à 1, 2 pleins, on l’établira à 10%, 20%... de l'excédent.

Le plein du tableau ne constitue d’ailleurs qu’une limite supérieure à l’engagement du réassureur; il est toujours loisible au cédant de réduire sur un risque déterminé le plein qu’il entend conserver. Dans ce cas, la participation de chaque réassureur, exprimée en pleins du cédant, est réduite dans la même proportion.

L’excédent peut encore être cédé par échelons, c’est-à-dire en premier, puis en deuxième excédent. Ce dernier n’est alimenté que lorsque sont épuisées les obligations du cédant vis-à-vis des réassureurs du premier excédent. Il est à noter que les traités de deuxième excédent ne sont guère désirables, ni pour le cédant qu’ils incitent à souscrire des risques démesurés, ni pour les réassureurs intéressés seulement à des pointes.

Appréciation du système. — Ce système de l’excédent paraît répondre au mieux au rôle que nous avons assigné à la réassurance : réduire les risques à l’unité, « atomiser » les risques. Pour Mainardi «le traité excédent représente la meilleure application du principe de la réassurance ». De Courcy s’exprime plus lyriquement : » c’est la plus pure, la » plus correcte, » la plus morale, la plus à l’abri de toute suspicion » des mé-

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thodes de réassurance. Et il ajoute : «le traité d’excédent est » une espèce de soupape de sûreté, ou, pour employer une » image plus juste encore, un déversoir par où s'écoule le trop- » plein. L’assureur garde pour lui, les utilisant pour son usage, » les risques jusqu’à la limite qu’il a fixée, de même que les » eaux provenant des diverses sources s'accumulent dans un » réservoir, s’élevant jusqu’à un certain niveau. Ce niveau » atteint, le déversoir fonctionne automatiquement. Le trop- » plein s'écoule. Il n’y a pas d'inondation; ainsi s'écoule l’ex- » cès des risques, qui va se placer sous la garantie des réassu- » reurs ».

La méthode de l’excédent n’est cependant pas sans présenter certains inconvénients pour l’assureur : en particulier elle nécessite, par l’établissement des tableaux de pleins et le calcul de participations pour chaque risque, un gros travail de gestion.

Mais les inconvénients sont plus sévères pour le réassureur : celui-ci n’est pas intéressé à la totalité du portefeuille de sa cédante : lorsque celle-c1 abaisse son plein de conservation, c’est en général parce que le risque est grave ou sous-tarifé, qu’elle l’a accepté pour maintenir de bonnes relations d’affaires, et cette participation en dessous du plein normal n'offre guère d'intérêt pour l’acceptant.

Un assureur peut aussi trop bien connaître le mécanisme de la réassurance et s’en servir pour ne céder de grosses parts que sur les mauvais risques. C’est ce que constate Gobert :

« Il ne suffit pas que la Compagnie cédante soit ancienne, » honorable et prospère pour que les affaires qu’elle passe en » réassurance solent profitables. Tout dépend de son système. » Certaines sociétés très solides procurent généralement des » pertes à leurs réassureurs en se livrant à une sélection trop » savante des risques, de manière à garder les bons pour elles » seules et à ne réassurer que les mauvais et les douteux, en

. 26. Picard, op. cit. p. 24 et 25,